Entretien et gestion des itinéraires de Randonnée du Val d'Arly

Communauté de communes du Val d'Arly

Entretien et gestion des itinéraires de Randonnée:
— travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; vérification des équipements de confort et de sécurité; opérations courantes et exceptionnelles,
— pose, dépose, vérification des équipements signalétiques et du balisage; veille du réseau d'itinéraires; opérations courantes et exceptionnelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-05 Avis de marché
2016-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion des forêts
Numéro de référence: 2016APN
Brève description:
Entretien et gestion des itinéraires de Randonnée: — travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; vérification des équipements de confort et de sécurité; opérations courantes et exceptionnelles, — pose, dépose, vérification des équipements signalétiques et du balisage; veille du réseau d'itinéraires; opérations courantes et exceptionnelles.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion des forêts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion des forêts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Val d'Arly
Adresse postale: 26 route Impériale
Code postal: 73590
Commune postale: Flumet
Contact
Adresse Internet: http://www.comarly.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@comarly.fr 📧
Téléphone: +33 479322556 📞
URL des documents: http://cc-valdarly.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cc-valdarly.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-277009
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Christiane Detraz, présidente de Com'Arly.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et gestion des itinéraires de Randonnée:
— travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; vérification des équipements de confort et de sécurité; opérations courantes et exceptionnelles,
— pose, dépose, vérification des équipements signalétiques et du balisage; veille du réseau d'itinéraires; opérations courantes et exceptionnelles.
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant des lots ou groupes de lots.
Intitulé du lot: Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; Secteur 1 — la Giettaz
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; opérations courantes et exceptionnelles — secteur la Giettaz.
Valeur estimée hors TVA: 58 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché est prévu pour une durée de 2 ans, à compter de la notification du marché. Il est reconductible 2 fois pour 1 année supplémentaire par reconduction. La durée totale maximale du marché est de 4 ans.
Conformément à l'article 16 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction prévue dans le marché public est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Intitulé du lot: Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; Secteur 2 — Flumet Rive Droite- saint Nicolas la Chapelle
Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; Opérations courantes et exceptionnelles — secteur 2 — Flumet Rive Droite- Saint Nicolas la Chapelle.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; Secteur 3 — flumet Rive Gauche — notre Dame de Bellecombe
Numéro du lot: 3
Brève description:
Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; Secteur 3 — Flumet Rive Gauche — notre Dame de Bellecombe.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; Secteur 4 — Crest- Voland/ Cohennoz — Covetan
Numéro du lot: 4
Brève description:
Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; Secteur 4 — Crest- Voland/ Cohennoz — Covetan.
Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pose, dépose, vérification des équipements signalétiques et du balisage; Veille du réseau d'itinéraires; Opérations courantes et exceptionnelles
Numéro du lot: 5
Brève description:
Pose, dépose, vérification des équipements signalétiques et du balisage; Veille du réseau d'itinéraires; Opérations courantes et exceptionnelles.
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Val d'Arly — secteur commune de la Giettaz.
Val d'arly — secteur 2 — Flumet Rive Droite- saint Nicolas la Chapelle.
Secteur 3 — Flumet Rive Gauche — notre Dame de Bellecombe.
Secteur 4 — Crest- Voland/ Cohennoz — Covetan.
Crest- Voland — Cohennoz — Flumet — la Giettaz — Notre Dame de Bellecombe — St Nicolas la Chapelle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les capacités financières d'une part, techniques et professionnelles d'autre part, seront les critères de jugement des candidatures.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Com'Arly — 26 rte impériale — 73590 Flumet.
Informations complémentaires: Christiane Detraz, présidente de Com'Arly.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-valdarly.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cc-valdarly.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative, le président du tribunal administratif, ou le magistrat qu'il délègue, peut être saisi en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation par les pouvoirs adjudicateurs pour le présent marché public. Le juge est saisi avant la conclusion du contrat.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble — aide juridictionnelle
Téléphone: +33 438421557 📞
Source: OJS 2016/S 153-277009 (2016-08-05)
Avis d'attribution de marché (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et gestion des itinéraires de randonnée: — travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; vérification des équipements de confort et de sécurité; opérations courantes et exceptionnelles — pose, dépose, vérification des équipements signalétiques et du balisage; veille du réseau d'itinéraires; opérations courantes et exceptionnelles.
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Valeur totale du marché: 165 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449752
Se réfère à l'avis: 2016/S 153-277009
Numéro JO-S: 246

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et gestion des itinéraires de randonnée:
— travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; vérification des équipements de confort et de sécurité; opérations courantes et exceptionnelles
Intitulé du lot: Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; vérification des équipements de confort et de sécurité; Secteur 1 — la Giettaz
Brève description:
Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; vérification des équipements de confort et de sécurité; opérations courantes et exceptionnelles — secteur la Giettaz.
Intitulé du lot: Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; vérification des équipements de confort et de sécurité; Secteur 2 — Flumet Rive Droite — Saint-Nicolas la Chapelle
Brève description:
Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; Vérification des équipements de confort et de sécurité; Opérations courantes et exceptionnelles — secteur 2 — Flumet Rive Droite — Saint-Nicolas la Chapelle.
Intitulé du lot: Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; vérification des équipements de confort et de sécurité; secteur 3 — Flumet Rive Gauche — Notre Dame de Bellecombe
Brève description:
Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; vérification des équipements de confort et de sécurité; secteur 3 — Flumet Rive Gauche — Notre Dame de Bellecombe.
Intitulé du lot: Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; vérification des équipements de confort et de sécurité; secteur 4 — Crest-Voland / Cohennoz — Covetan
Brève description:
Travaux d'entretien de l'assise et de la végétation; vérification des équipements de confort et de sécurité; secteur 4 — Crest-Voland / Cohennoz — Covetan.
Intitulé du lot: Pose, dépose, vérification des équipements signalétiques et du balisage; veille du réseau d'itinéraires; opérations courantes et exceptionnelles
Brève description:
Pose, dépose, vérification des équipements signalétiques et du balisage; veille du réseau d'itinéraires; opérations courantes et exceptionnelles.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Val d'Arly — secteur 2 — Flumet Rive Droite — Saint-Nicolas la Chapelle.
Secteur 3 — Flumet Rive Gauche — Notre Dame de Bellecombe.
Crest-Voland — Cohennoz — Flumet — La Giettaz — Notre Dame de Bellecombe — Saint-Nicolas la Chapelle.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50 %
50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-07 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Grenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place Verdun — BP 1135
Téléphone: +33 476429000 📞
Source: OJS 2016/S 246-449752 (2016-12-16)
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