Entretien et création des espaces verts communaux

Ville de Cesson

Le marché a pour objet l'entretien et la création des espaces verts de la commune de Cesson.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• France Environnement — agence Île-de-France
• Hatra
• PAM paysage

Qui ?

• Ville de Cesson

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-12	Avis de marché
2016-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Valeur totale du marché: 616 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cesson
Adresse postale: M. le maire, 8 route de Saint Leu, BP 35
Code postal: 77245
Commune postale: Cesson
Contact
Adresse Internet: http://ville-cesson.fr 🌏
Courrier électronique: r.pierre@ville-cesson.fr 📧
Téléphone: +33 164105125 📞
Fax: +33 160633147 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015402
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Mise en ligne du DCE sur le profil acheteur synapse sous le numéro 133952: 12.1.2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet l'entretien et la création des espaces verts de la commune de Cesson.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien, tonte, fauchage et engazonnement
Brève description:

Inclus les prestations suivantes:— la gestion des surfaces enherbées: tonte régulière et gestion différenciée;— le fauchage tardif;— le ramassage des feuilles.

Inclus les prestations suivantes:

— la gestion des surfaces enherbées: tonte régulière et gestion différenciée;

— le fauchage tardif;

— le ramassage des feuilles.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le présent lot est un marché à prix mixte.Les prestations d'entretien ordinaire sont réglées par l'application d'un prix forfaitaire annuel proposé par le candidat dans l'acte d'engagement et reportée dans la décomposition du prix global et forfaitaire (pièce annexée à l'acte d'engagement).Les prestations hors entretien ordinaire feront l'objet de bons de commande et réglés sur la base de prix unitaires consignés par le candidat dans le bordereau des prix unitaires. Ces prestations seront réglées par l'application des prix du BPU aux quantités réalisées sans pouvoir excéder un maximum de:— Lot 1: 10 000 EUR HT annuel.

Le présent lot est un marché à prix mixte.

Les prestations d'entretien ordinaire sont réglées par l'application d'un prix forfaitaire annuel proposé par le candidat dans l'acte d'engagement et reportée dans la décomposition du prix global et forfaitaire (pièce annexée à l'acte d'engagement).

Les prestations hors entretien ordinaire feront l'objet de bons de commande et réglés sur la base de prix unitaires consignés par le candidat dans le bordereau des prix unitaires. Ces prestations seront réglées par l'application des prix du BPU aux quantités réalisées sans pouvoir excéder un maximum de:

— Lot 1: 10 000 EUR HT annuel.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Taille des haies et entretien des massifs, plantations d'arbres, création de massifs fleuris
Brève description:

Inclus les prestations suivantes:— la taille des arbustes en haies formées, la taille des arbustes en massif;— la taille des rosiers;— le désherbage manuel et la taille des graminées;— la gestion des paillages organiques.

— la taille des arbustes en haies formées, la taille des arbustes en massif;

— la taille des rosiers;

— le désherbage manuel et la taille des graminées;

— la gestion des paillages organiques.

Informations complémentaires sur les lots:

Le présent lot est un marché à prix mixte.Les prestations d'entretien ordinaire sont réglées par l'application d'un prix forfaitaire annuel proposé par le candidat dans l'acte d'engagement et reportée dans la décomposition du prix global et forfaitaire (pièce annexée à l'acte d'engagement).Les prestations hors entretien ordinaire feront l'objet de bons de commande et réglés sur la base de prix unitaires consignés par le candidat dans le bordereau des prix unitaires (BPU annexé à l'acte d'engagement). Ces prestations seront réglées par l'application des prix du BPU aux quantités réalisées sans pouvoir excéder un maximum de:— Lot 2: 10 000 EUR HT annuel.

Les prestations hors entretien ordinaire feront l'objet de bons de commande et réglés sur la base de prix unitaires consignés par le candidat dans le bordereau des prix unitaires (BPU annexé à l'acte d'engagement). Ces prestations seront réglées par l'application des prix du BPU aux quantités réalisées sans pouvoir excéder un maximum de:

— Lot 2: 10 000 EUR HT annuel.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien, taille et élagage des arbres, rognage de souches
Brève description:

Inclus les prestations suivantes:— la taille des arbres d'alignement: taille en rideau et forme libres.

— la taille des arbres d'alignement: taille en rideau et forme libres.

Informations complémentaires sur les lots:

Le présent lot est un marché à prix mixte.Les prestations d'entretien ordinaire sont réglées par l'application d'un prix forfaitaire annuel proposé par le candidat dans l'acte d'engagement et reportée dans la décomposition du prix global et forfaitaire (pièce annexée à l'acte d'engagement).Les prestations hors entretien ordinaire feront l'objet de bons de commande et réglés sur la base de prix unitaires consignés par le candidat dans le bordereau des prix unitaires (BPU annexé à l'acte d'engagement). Ces prestations seront réglées par l'application des prix du BPU aux quantités réalisées sans pouvoir excéder un maximum de:— Lot 3: 10 000 EUR HT annuel.

— Lot 3: 10 000 EUR HT annuel.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Entretien bois et forêts
Brève description:

Inclus les prestations suivantes:— l'élagage et l'abattage des arbres;— l'évacuation du bois de coupe.

— l'élagage et l'abattage des arbres;

— l'évacuation du bois de coupe.

Informations complémentaires sur les lots:

Le présent lot est un marché à bons de commandes.Les prestations feront l'objet de bons de commande, réglés sur la base de prix unitaires consignés par le candidat dans le bordereau des prix unitaires (BPU annexé à l'acte d'engagement). Les prestations seront réglées par l'application des prix du BPU aux quantités réalisées. Ce marché est conclu conformément à l'article 77 du code des marchés publics sans minimum avec un maximum:— Lot 4: 25 000 EUR HT annuel.

Le présent lot est un marché à bons de commandes.

Les prestations feront l'objet de bons de commande, réglés sur la base de prix unitaires consignés par le candidat dans le bordereau des prix unitaires (BPU annexé à l'acte d'engagement). Les prestations seront réglées par l'application des prix du BPU aux quantités réalisées. Ce marché est conclu conformément à l'article 77 du code des marchés publics sans minimum avec un maximum:

— Lot 4: 25 000 EUR HT annuel.

Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire communal, 77245 Cesson.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Lettre de candidature (formulaire Dc1 à jour au 24.8.2014), signée par le candidat

2. Déclaration du candidat, (Dc2), qui doit être dûment remplie

3. Déclaration de sous-traitance le cas échéant (Dc4),

4. Copie du ou des jugements prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire,

5. Déclarations sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

6. Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail,

7. L'attestation de visite de sites

8. Déclaration sur les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

9. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations demandées.

10. Les Références de moins de 3 ans de l'entreprise dans le domaine concerné par l'objet du marché,

11. Le Cas échéant les certificats et attestations de qualification professionnelles délivrés par les organismes professionnels et en cours de validité.

12. Attestations d'assurances en cours de validité,

13. Extrait K-Bis,

14. RIB.

L'entrepreneur est réputé avoir pris connaissance des lieux et de tous les éléments afférents à l'exécution des prestations. À ce titre une visite des sites est organisée sur inscription le 4 ou le 5.2.2016 auprès de M. Lebrun ou M. Cunault, au 01.64.10.51.10 — s.lebrun@ville-cesson.fr ou a.cunault@ville-cesson.fr

Cette visite est obligatoire. Une attestation sera fournie au soumissionnaire qui devra la joindre à son offre.

Les candidatures des candidats qui n'auront pas procéder à la visite à l'une des dates précitées, seront déclarées irrecevable.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏
Nom: Mairie de Cesson
Adresse postale: 8 route de Saint-Leu
Point de contact: Mme Pierre
Adresse postale: 8 route de Saint-Leu, BP 35
URL des documents: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Mise en ligne du DCE sur le profil acheteur synapse sous le numéro 133952: 12.1.2016.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 0160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal.administratif.fr 🌏
Fax: +33 0160566610 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Fax: +33 0182524295 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA;

— requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, sur le fondement de l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État en date en date du 4.4.2014 « Département Tarn-et-Garonne » (n° 358994).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 0182524267 📞
Source: OJS 2016/S 011-015402 (2016-01-12)

Avis d'attribution de marché (2016-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016M02
Valeur totale du marché: 562 644 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 route de Saint-Leu, BP 35
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cesson.fr/ 🌏
Courrier électronique: v.germain@ville-cesson.fr 📧
Fax: +33 060633147 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166296
Se réfère à l'avis: 2016/S 011-015402
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Le présent lot est un marché à prix mixte.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Inclus les prestations suivantes: la gestion des surfaces enherbées: tonte régulière et gestion différenciée, le fauchage tardif et le ramassage des feuilles.

Informations complémentaires: Le présent lot est un marché à prix mixte.
Brève description:

Inclus les prestations suivantes: la taille des…

… arbustes en haies formées, la taille des arbustes en massif, la taille des rosiers, le désherbage manuel et la taille des graminées, la gestion des paillages organiques.

… arbres d'alignement: taille en rideau et forme libres.

Territoire de la Ville de Cesson.
Informations complémentaires: Le présent lot est un marché à bons de commandes.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ville de Cesson.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-04 📅
2016-05-05 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Véronique Germain — service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://cesson.synapseentreprises.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent marché, la ou les parties saisiront dans un premier temps le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris. À défaut d'accord entre les parties, et dans un second temps, chacune d'elles pourra saisir le Tribunal administratif de Melun dans les formes et délais légaux. Un référé précontractuel peut être introduit auprès du tribunal administratif, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Un référé contractuel peut être introduit auprès du tribunal administratif au plus tard le 31e jour suivant la publication du présent avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France, Préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524000 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Source: OJS 2016/S 093-166296 (2016-05-12)

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