Entretien et création d'espaces verts pour la Ville de Saint Ouen l'aumône

Ville de Saint-Ouen-L'Aumône

La présente consultation concerne l'entretien et la création d'espaces verts pour la Ville de Saint Ouen l'aumône, qui comprend: — l'entretien régulier des espaces verts du secteur Nord — l'entretien régulier des espaces verts du secteur Sud — l'entretien ponctuel des espaces verts — la création d'espaces verts et la réalisation de petits travaux de voirie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Ouen-L'Aumône

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-04	Avis de marché
2016-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2016-15
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Ouen-l'Aumône
Adresse postale: 2 place Pierre Mendès France
Code postal: 95310
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintouenlaumone.fr 🌏
Courrier électronique: melanie.fichet@ville-soa.fr 📧
Téléphone: +33 134212579 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_VwHP2DGphg 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_VwHP2DGphg 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-06-09 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160030
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Le lot 3 présente la forme d'un accord-cadre multi attributaire, qui aura pour effet de sélectionner 3 prestataires au plus, qui seront ensuite consultés lors de la survenance de chaque besoin pour la conclusion de marchés subséquents.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Entretien régulier des espaces verts du secteur Nord
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: Entretien régulier des espaces verts du secteur Nord.
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Durée d'un an à compter de la notification, renouvelable tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est donc de 48 mois, soit 4 années.

Intitulé du lot: Lot 2: Entretien régulier des espaces verts du secteur Sud
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: Entretien régulier des espaces verts du secteur Sud.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description des options:

Le lot 2 contient une tranche optionnelle concernant l'entretien du Parc de la Haute Aumône, actuellement en cours de conception et présentant une surface d'environ 8000m

Intitulé du lot: Lot 3: Entretien ponctuel des espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: Entretien ponctuel des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 4: Création d'espaces verts et réalisation de petits travaux de voirie
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: Création d'espaces verts et réalisation de petits travaux de voirie.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot 4 présente la forme d'un accord-cadre multi attributaire, qui aura pour effet de sélectionner 3 prestataires au plus, qui seront ensuite consultés lors de la survenance de chaque besoin pour la conclusion de marchés subséquents.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Preuve de l'inscription à un registre professionnel.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution du contrat sont détaillées au sein du cahier des charges.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Fichet Mélanie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_VwHP2DGphg 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ou à: Ville de Saint Ouen l'aumône 5ème étage, Service courrier
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumone
Téléphone: +33 0134212500 📞
Courrier électronique: courrier@ville-soa.fr 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement en 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2016/S 090-160030 (2016-05-04)

Avis d'attribution de marché (2016-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'entretien et la création d'espaces verts pour la ville de Saint-Ouen-l'Aumône, qui comprend: — l'entretien régulier des espaces verts du secteur Nord, — l'entretien régulier des espaces verts du secteur Sud, — l'entretien ponctuel des espaces verts, — la création d'espaces verts et la réalisation de petits travaux de voirie.

Valeur totale du marché: 1382486.02 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0134212579 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 163-293808
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160030
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire (3 attributaires).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'entretien et la création d'espaces verts pour la ville de Saint-Ouen-l'Aumône, qui comprend:

— l'entretien régulier des espaces verts du secteur…

… Nord,

… Sud,

— l'entretien ponctuel des espaces verts,

— la création d'espaces verts et la réalisation de petits travaux de voirie.

Intitulé du lot: Lot 1: entretien régulier des espaces verts du secteur Nord
Brève description: Lot 1: entretien régulier des espaces verts du secteur Nord.
Intitulé du lot: Lot 2: entretien régulier des espaces verts du secteur Sud
Brève description: Lot 2: entretien régulier des espaces verts du secteur Sud.
Description des options:

Le lot 2 contient une tranche optionnelle concernant l'entretien du parc de la Haute Aumône, actuellement en cours de conception et présentant une surface d'environ 8 000 m

Intitulé du lot: Lot 3: entretien ponctuel des espaces verts
Brève description: Lot 3: entretien ponctuel des espaces verts.
Informations complémentaires: Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire (3 attributaires).
Intitulé du lot: Lot 4: création d'espaces verts et réalisation de petits travaux de voirie
Brève description: Lot 4: création d'espaces verts et réalisation de petits travaux de voirie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés à l'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Méthode d'organisation pour l'exécution de la prestation
Performances en matière de protection de l'environnement et prise en compte de la gestion différenciée
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Réactivité
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-18 📅
2016-08-08 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Téléphone: +33 0130173400 📞
Fax: +33 0130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2016/S 163-293808 (2016-08-22)

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