Entretien et aménagement des sentiers sous maîtrise d'ouvrage départementale
Conseil général de l'Aude
Entretien et aménagement des sentiers sous maîtrise d'ouvrage départementale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aude
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: Département de l'Aude, allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.aude.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: +33 468116970 📞
Fax: +33 468116893 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-25 📅
Date limite de soumission: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 019-029873
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien et aménagement des sentiers sous maîtrise d'ouvrage départementale.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Zone EST
Brève description: Zone EST.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Zone CENTRE
Brève description: Zone CENTRE.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Zone OUEST
Brève description: Zone OUEST.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 16S0011
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental de l'Aude
Nom: Département de l'Aude
Adresse postale: Département de l'Aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics
Point de contact: Cécile Pruss
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
Adresse postale: Département de l'Aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics Bureau 2.089
URL pour la participation: http://www.aude.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: c.c.i.r.a.l. Secrétariat général pour les Affaires Régionales Boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2016/S 019-029873 (2016-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aude
Adresse postale: Département de l'Aude, allée Raymond Courrière
Code postal: 11855
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.aude.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: +33 468116970 📞
Fax: +33 468116893 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-25 📅
Date limite de soumission: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 019-029873
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Retrait par voie papier ou par voie électronique.
Modalités de sélection des offres: La pondération est exprimée en pourcentage.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: === Offre ===;
— Autres renseignements demandés: acte d'engagement;
— Autres renseignements demandés: bordereau des Prix;
— Autres renseignements demandés: détail Quantitatif Estimatif;
— Autres renseignements demandés: mémoire Technique Justificatif.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25 janvier 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien et aménagement des sentiers sous maîtrise d'ouvrage départementale.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Zone EST
Brève description: Zone EST.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Zone CENTRE
Brève description: Zone CENTRE.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Zone OUEST
Brève description: Zone OUEST.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 16S0011
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (ou Imprimé Dc1)
Déclaration du candidat (ou Imprimé Dc2)
Pouvoir de la personne à engager le candidat
déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Moyens humains (effectifs) et matériels (outillage et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature
liste des principales références pour des prestations similaires exécutées ou en cours d'exécution au cours des trois dernières années (cinq pour les travaux) indiquant notamment indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: Les crédits émaneront du budget propre du Département..
— Mode de paiement: Virement bancaire (Mandat administratif).
— Délai de paiement: 30 jours.
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental de l'Aude
Nom: Département de l'Aude
Adresse postale: Département de l'Aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics
Point de contact: Cécile Pruss
URL des documents: http://www.aude.fr 🌏
Adresse postale: Département de l'Aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics Bureau 2.089
URL pour la participation: http://www.aude.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0011
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Retrait par voie papier ou par voie électronique.
Modalités de sélection des offres: La pondération est exprimée en pourcentage.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: === Offre ===;
— Autres renseignements demandés: acte d'engagement;
— Autres renseignements demandés: bordereau des Prix;
— Autres renseignements demandés: détail Quantitatif Estimatif;
— Autres renseignements demandés: mémoire Technique Justificatif.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25 janvier 2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: c.c.i.r.a.l. Secrétariat général pour les Affaires Régionales Boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2016/S 019-029873 (2016-01-25)
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