Entretien espaces verts des berges de l'Adour et de la Rocade Sud Ouest de Tarbes

Ville de Tarbes

Les prestations portent sur des opérations de tonte, de taille, de désherbage, de fauchage, d'enlevement de chenilles, de reprise de gazon de ramassage de papiers, détritus, feuilles et des petits travaux en liant avec les opérations précitées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-04 Avis de marché
2016-11-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RĂ©alisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commandes avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.120 000420 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes, BP 31329
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 đź“…
Date limite de soumission: 2016-04-21 đź“…
Date de publication: 2016-03-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-080008
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.tarbes.fr/ Marché à bons de commande dépôt par porteur: Horaires d'ouverture au public: Le lundi: 8 H 45 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Du mardi au Jeudi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Le Vendredi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H 45 — 16 H 15 unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Traitement de texte (.doc, .rtf, .odt), Tableur (.xls, .ods), Diaporama (.ppt, .odp), Format Acrobat «Pdf», Images (.jpg, .gif, .png), dossiers compressés (.zip, les pièces contenues dans le fichier compressé doivent etre signées individuellement), Autocad lecture seule.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations portent sur des opérations de tonte, de taille, de désherbage, de fauchage, d'enlevement de chenilles, de reprise de gazon de ramassage de papiers, détritus, feuilles et des petits travaux en liant avec les opérations précitées.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des berges de l'Adour — rive gauche — section Pont Alstom/Pont SNCF.
Quantité ou étendue: Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
60 000 đź’°
Informations complémentaires sur les lots: Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien Rocade Sud-Ouest de Tarbes — giratoire de l'hôpital/giratoire RN117.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commandes avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
420 000 đź’°
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16JSPO01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat à hauteur du montant du marché
— fiche de situation sociale et fiscale du candidat.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision périodique annuelle. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres de la Ville.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement, pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Autres conditions particulières: Sans objet.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Point de contact: Tremege GĂ©rard, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
Nom: Mairie de Tarbes: service commande publique
Adresse postale: 11 rue A. Fourcade, Cedex 9, BP 31329
Code postal: 65013

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16JSPO01
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.tarbes.fr/
Marché à bons de commande
dépôt par porteur: Horaires d'ouverture au public: Le lundi: 8 H 45 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Du mardi au Jeudi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Le Vendredi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H 45 — 16 H 15
unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Traitement de texte (.doc, .rtf, .odt), Tableur (.xls, .ods), Diaporama (.ppt, .odp), Format Acrobat «Pdf», Images (.jpg, .gif, .png), dossiers compressés (.zip, les pièces contenues dans le fichier compressé doivent etre signées individuellement), Autocad lecture seule.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 đź“ 
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Fax: +33 556906500 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Téléphone: +33 556906030 📞
Source: OJS 2016/S 048-080008 (2016-03-04)
Avis d'attribution de marché (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16jspo01
Brève description:
Les prestations portent sur des opérations de tonte, de taille, de désherbage, de fauchage, d'enlèvement de chenilles, de reprise de gazon de ramassage de papiers, détritus, feuilles et des petits travaux en liant avec les opérations précitées.
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 đź“…
Date de publication: 2016-11-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-399250
Se réfère à l'avis: 2016/S 048-080008
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des berges de l'Adour — rive gauche — section pont Alstom / pont SNCF
Brève description: Entretien des berges de l'Adour — rive gauche — section pont Alstom / pont SNCF.
Informations complémentaires: Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Entretien Rocade Sud-Ouest de Tarbes — giratoire de l'hôpital / giratoire RN 117
Brève description:
Entretien Rocade Sud-Ouest de Tarbes — giratoire de l'hôpital / giratoire RN 117.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-01 đź“…

Référence
Informations complémentaires
Avis de marché BOAMP n° 16-32010.
Avis de marché JOUE n° 2016/s 048-080008.
Date de la CAO: 13.6.2015.
Date du Conseil municipal: 15.6.2016.
Date de l'envoi de la notification: 1.7.2016.
Date de réception de la notification: 4.7.2016.
La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur:
Ville de Tarbes — service commande publique — 11 rue André Fourcade — 65013 Tarbes Cedex 9 — téléphone: + 33 5 62 44 47 76 — fax: + 33 5 62 44 47 77 — e-mail: marchespublics@mairie-tarbes.fr
Horaires d'ouverture au public: le lundi 8:45 — 12:15 / 13:45 — 17:15. Du mardi au jeudi: 8:15 — 12:15 / 13:30 — 17:15. Le vendredi: 8:15 — 12:15 / 13:45 — 16:15.
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey — villa Noulibos
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2016/S 219-399250 (2016-11-09)
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