Entretien des ventilations mécaniques contrôlées — air vicie du parc de Territoire Habitat (AO — O)

Territoire Habitat OPH

Entretien des ventilations mécaniques contrôlées — air vicie du parc de Territoire Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Iserba
• Vittori et fils sarl

Qui ?

• Territoire Habitat OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment › Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-19	Avis de marché
2016-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
Numéro de référence: 2016-044
Brève description:

Entretien des ventilations mécaniques contrôlées — air vicie du parc de Territoire Habitat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr434 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat OPH
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: i.munos@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367018 📞
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 139-251379
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Pour tout renseignement technique, vous pouvez contacter M. Serge Rouland, chef du service maintenance du patrimoine au 0384367084.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agences Nord et Sud de Territoire habitat
Numéro du lot: 1
Brève description:

Agence Nord: 1568 logements et 200 groupes.

Agence Sud: 705 logements et 90 groupes.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-I.7° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché dans les conditions d'exécution identiques au marché initial.

Informations complémentaires:

Pour tout renseignement technique, vous pouvez contacter M. Serge Rouland, chef du service maintenance du patrimoine au 0384367084.

Intitulé du lot: Agences Est et Ouest de Territoire habitat
Numéro du lot: 2
Brève description:

Agence Est: 1517 logements et 179 groupes; 2 groupes pour bureaux siège Territoire habitat et 2 groupes pour 120 chambres Foyer CROUS 46 rue Parant à Belfort.

Agence Ouest: 924 logements et 84 groupes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— lettre de candidature (DC1 ou équivalent) signée,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC1),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC1).

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration du candidat (DC2 ou équivalent),

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés — Isabelle Munos
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 139-251379 (2016-07-19)

Avis d'attribution de marché (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 376667.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447984
Se réfère à l'avis: 2016/S 139-251379
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La durée du marché est de 4 ans à compter du 1.1.2017, soit une fin au 31.12.2020. Les montants indiqués sont les montants pour la durée totale du marché, soit du 1.1.2017 au 31.12.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Agence Nord: 1 568 logements et 200 groupes
Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-I.7º du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché dans les conditions d'exécution identiques au marché initial.

Brève description:

Agence Est: 1 517 logements et 179 groupes; 2 groupes pour bureaux siège Territoire habitat et 2 groupes pour 120 chambres foyer CROUS 46 rue Parant à Belfort

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅

Référence
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

La durée du marché est de 4 ans à compter du 1.1.2017, soit une fin au 31.12.2020.

Les montants indiqués sont les montants pour la durée totale du marché, soit du 1.1.2017 au 31.12.2020.

Source: OJS 2016/S 245-447984 (2016-12-16)

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