Entretien des espaces verts
Ville de Villeneuve-la-Garenne
Entretien des espaces verts de la ville de Villeneuve-la-Garenne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Association Lepoles
- • ESAT Les Ateliers Villeno-Garennois
- • Société Soldrain Sols Sportifs
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de parcs
- • Services horticoles › Entretien de pelouses sportives
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-23 | Avis de marché |
| 2016-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RĂ©alisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
“Le présent marché public a pour objet l'entretien des espaces verts de la ville de Villeneuve-la-Garenne (92390).d'une manière générale, les besoins à ...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-la-Garenne
Adresse postale: Hôtel de Ville — 28 avenue de Verdun
Code postal: 92390
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuve92.com 🌏
Courrier électronique: fmeurgey@villeneuve92.com 📧
Téléphone: +33 140855712 📞
Fax: +33 140855859 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 đź“…
Date limite de soumission: 2016-05-20 đź“…
Date de publication: 2016-03-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-104765
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
“Le présent marché public est un marché de prestations de services passé sous forme d'appel d'offres ouvert, à publication européenne, en vertu des...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien des espaces verts de la ville de Villeneuve-la-Garenne.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien courant / zone verte
Brève description:
“Entretien courant / zone verte.”
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
“Le pouvoir adjudicateur a décidé de mettre en place un partenariat avec l'attributaire du lot no 1 du marché: « Entretien courant » qui sera retenu pour...”
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“Le pouvoir adjudicateur a décidé de mettre en place un partenariat avec l'attributaire du lot no 1 du marché: « Entretien courant » qui sera retenu pour...”
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“C'est pour réaliser cet objectif que le cahier des charges (cahier des clauses administratives particulières) comporte une clause de promotion de...”
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“Afin d'optimiser cette démarche et pour assurer les différentes étapes liées à la mise en oeuvre de la clause de promotion de l'insertion et de l'emploi, le...”
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien des Parcs Leclerc et Jean Moulin / (lot réservé) / zone violette
Brève description:
“Entretien des Parcs Leclerc et Jean Moulin / (lot réservé) / zone violette.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Le lot no 2 du marché sera réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aides par le travail ou à des structures équivalentes,...”
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“Le lot no 2 du marché sera réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aides par le travail ou à des structures équivalentes,...”
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“Le titulaire du lot no 2 devra s'engager à faire exécuter les prestations par des personnes handicapées, « qui, en raison de la nature ou de la gravité de...”
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien des terrains de sports / zone jaune
Brève description:
“Entretien des terrains de sports / zone jaune.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le présent marché public a pour objet l'entretien des espaces verts de la ville de Villeneuve-la-Garenne (92390).”
“d'une manière générale, les besoins à satisfaire sont tous très précisément décrits dans le cahier des charges complet (Cahier des Clauses Administratives...”
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“le présent marché est un marché public de prestations de services passé sous forme d'appel d'offres ouvert, à publication européenne, en vertu des...”
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“le présent marché sera conclu sur la base de prix globaux et forfaitaires.”
“enfin, le marché sera conclu pour une durée d'une année, à compter du 1.8.2016, éventuellement renouvelable trois fois de façon expresse, sans que sa durée...”
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Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 009-2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la commune de Villeneuve la garenne, 92390 Villeneuve-la-Garenne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats auront à produire (ou à donner accès) les documents ci-après. En cas de groupement, chaque membre devra”
“produire (ou donner accès) lesdits documents:”
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin ((ou) imprimé Dc1) portant également attestation sur l'honneur, justifiant...”
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“désignation du mandataire et habilitation (en cas de groupement).”
“Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ((ou) imprimé Dc2) et, le cas échéant: copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le...”
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“individuel ou le membre du groupement », ou équivalent), joindre en annexe du Dc2 (ou équivalent) un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat.”
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Situation économique et financière:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales prestations exécutées des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou...”
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“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ((ou) imprimé Dc2).”
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“Le cas échéant, les certificats de qualifications professionnelles du candidat en cours de validité. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée...”
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“pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement ni aucune garantie ne seront exigés dans le cadre du présent marché.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché sera financé sur les fonds publics de la ville de Villeneuve-La-Garenne (ressources budgétaires propres).”
“mode de règlement: mandat administratif suivi d'un virement bancaire.”
“les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi française no 2013-100 du 28.1.2013 portant diverses...”
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“le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (factures) par le pouvoir adjudicateur, conformément à ...”
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“les prix du marché seront révisables selon les conditions fixées dans le cahier des charges (cahier des clauses administratives particulières commun à tous...”
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“une avance sera accordée au titulaire du lot considéré si le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'une durée d'exécution...”
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“Le comptable public assignataire des paiements est le Trésorier Principal de la ville de Villeneuve-la-Garenne.”
“L'Unité de compte du marché est l'euro.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera attribué soit à un seul opérateur économique soit à un groupement solidaire d'opérateurs économiques.”
“En application de l'article 51-vi du Code des marchés publics français, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant...”
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“l'acte d'engagement (A.E.), pour le lot considéré, sera signé soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie...”
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Autres conditions particulières:
“Le lot no 2 du marché sera réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aides par le travail ou à des structures équivalentes,...”
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“Le titulaire du lot no 2 devra s'engager à faire exécuter les prestations par des personnes handicapées, « qui, en raison de la nature ou de la gravité de...”
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Noms et qualifications professionnelles du personnel âś…
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité technique de l'offre (50)
2. Le prix des prestations (40)
3. Les performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-la-Garennefr105
Numéro d'enregistrement national: fr105
Contact
Point de contact: Service juridique — bureau 230
M. Meurgey Franck
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.villeneuve92.com 🌏
Nom: Commune de Villeneuve-la-Garennefr105
Adresse postale: Centre technique municipal — 11/23 avenue du Chemin des Réniers
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Point de contact: Direction des services techniques — service voirie/environnement
M. Dupuy Philippe
Téléphone: +33 140855811 📞
Courrier électronique: pdupuy@villeneuve92.com 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.villeneuve92.com 🌏
Adresse postale: Hôtel de Ville — 28 avenue de Verdun
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_0WVefdY0XM 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.villeneuve92.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-08-01 📅
Date de fin: 2017-07-31 đź“…
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 009-2016
Informations complémentaires
“Le présent marché public est un marché de prestations de services passé sous forme d'appel d'offres ouvert, à publication européenne, en vertu des...”
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“les candidatures seront appréciées en fonction des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, conformément aux dispositions de...”
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“l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un groupement sera globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement...”
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“les critères d'élimination des candidatures seront les suivants:”
“— défaut des pièces visées dans le règlement de la consultation, des déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis, datés et signés;”
“— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes par rapport aux prestations demandées, objets du marché.”
“les critères d'attribution du marché visés à l'article Iv.2.1) du présent avis seront pondérés en pourcentage et notés de 0 à 20.”
“la sous-traitance est autorisée dans le cadre du présent marché s'agissant en effet d'un marché public de prestations de services.”
“les variantes sont autorisées. Les modalités précises de présentation des variantes sont indiquées dans le règlement de la consultation.”
“le dossier de consultation des entreprises (D.C.E.), peut être obtenu, gratuitement, au choix des candidats:”
“1 — par voie électronique:”
“Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé directement et gratuitement par les candidats sur la plate-forme de dématérialisation...”
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“— d'un manuel d'utilisation téléchargeable;”
“— d'un service support client(support@achatpublic.com ou 0892 23 21 20 au prix d'un appel local en France métropolitaine).”
“2 — par demande adressée directement au Service Juridique:”
“Le D.C.E. Peut être demandé en un seul exemplaire au Service Juridique par:”
“— courriel: fmeurgey@villeneuve92.com”
“— télécopie: 01 40 85 58 59;”
“— voie postale: M. le maire de Villeneuve-la-Garenne — Hôtel de Ville — service juridique — bureau 230 — 28 avenue de Verdun — 92390 Villeneuve-la-Garenne;”
“— retrait en Mairie: même adresse (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:15 à 17:00).”
“le D.C.E. Sera remis par le Service Juridique de préférence par courriel.”
“— conditions de remise des candidatures et des offres:”
“Les candidats ont le choix entre:”
“1 — dépôt des candidatures et des offres par voie électronique:”
“Les candidats pourront déposer leur candidature et leur offre à l'adresse électronique suivante: http://www.achatpublic.com , qui dispose:”
“— d'un service support client (support@achatpublic.com ou 0892 23 21 20 au prix d'un appel local en France métropolitaine).”
“les modalités précises de dématérialisation du cahier des charges sont décrites dans le règlement de la consultation.”
“les formats sous lesquels les documents sont susceptibles d'être transmis sont désignés dans le règlement de la consultation.”
“2 — dépôt des candidatures et des offres sur support papier:”
“L'Enveloppe extérieure unique contenant à la fois la candidature et l'offre du candidat sera envoyée en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante:”
“M. le maire de Villeneuve-la-Garenne — Hôtel de Ville — service juridique — bureau 230 — 28 avenue de Verdun — 92390 Villeneuve-la-Garenne, ou déposée...”
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“l'enveloppe extérieure contenant à la fois la candidature et l'offre du candidat portera obligatoirement les mentions suivantes:”
“" Appel d'offres ouvert " — entretien des espaces verts de la Ville — lot n°: ... — ouvrir en commission ".”
“La candidature et l'offre ne peuvent être déposées deux fois. Toute réponse cumulée sous forme papier et dématérialisée sera considérée comme irrégulière et...”
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“dans le cas d'une transmission du dossier de candidature et d'offre par voie électronique, le candidat pour le lot considéré pourra faire parvenir une copie...”
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“Chaque candidat devra obligatoirement s'être rendu sur les sites, préalablement à la remise de son offre pou le lot considéré, afin de reconnaître les lieux...”
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“A cette fin, les candidats devront s'adresser à M. Philippe Dupuy, Responsable Adjoint du Service Voirie/Environnement (Téléphone: 01.40.85.58.11), et ceci,...”
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“il est précisé que le certificat de visite visé par le Responsable Adjoint du service Voirie/Environnement devra obligatoirement être inséré dans le dossier...”
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“Il s'agit d'un avis obligatoire.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise (France)
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130173459 đź“
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (France)
Fax: +33 145554702 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (France)
Adresse postale: Préfecture de Région Île-de-France — 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise (France)
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130173459 đź“
Source: OJS 2016/S 061-104765 (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RĂ©alisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
“Le présent marché public a pour objet l'entretien des espaces verts de la ville de Villeneuve-la-Garenne (92390).d'une manière générale, les besoins à ...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-la-Garenne
Adresse postale: Hôtel de Ville — 28 avenue de Verdun
Code postal: 92390
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuve92.com 🌏
Courrier électronique: fmeurgey@villeneuve92.com 📧
Téléphone: +33 140855712 📞
Fax: +33 140855859 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 đź“…
Date limite de soumission: 2016-05-20 đź“…
Date de publication: 2016-03-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-104765
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
“Le présent marché public est un marché de prestations de services passé sous forme d'appel d'offres ouvert, à publication européenne, en vertu des...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien des espaces verts de la ville de Villeneuve-la-Garenne.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien courant / zone verte
Brève description:
“Entretien courant / zone verte.”
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
“Le pouvoir adjudicateur a décidé de mettre en place un partenariat avec l'attributaire du lot no 1 du marché: « Entretien courant » qui sera retenu pour...”
“Le pouvoir adjudicateur a décidé de mettre en place un partenariat avec l'attributaire du lot no 1 du marché: « Entretien courant » qui sera retenu pour...”
Afficher plus (2)
“C'est pour réaliser cet objectif que le cahier des charges (cahier des clauses administratives particulières) comporte une clause de promotion de...”
“Afin d'optimiser cette démarche et pour assurer les différentes étapes liées à la mise en oeuvre de la clause de promotion de l'insertion et de l'emploi, le...”
Intitulé du lot: Entretien des Parcs Leclerc et Jean Moulin / (lot réservé) / zone violette
Brève description:
“Entretien des Parcs Leclerc et Jean Moulin / (lot réservé) / zone violette.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Le lot no 2 du marché sera réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aides par le travail ou à des structures équivalentes,...”
“Le lot no 2 du marché sera réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aides par le travail ou à des structures équivalentes,...”
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“Le titulaire du lot no 2 devra s'engager à faire exécuter les prestations par des personnes handicapées, « qui, en raison de la nature ou de la gravité de...”
Intitulé du lot: Entretien des terrains de sports / zone jaune
Brève description:
“Entretien des terrains de sports / zone jaune.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le présent marché public a pour objet l'entretien des espaces verts de la ville de Villeneuve-la-Garenne (92390).”
“d'une manière générale, les besoins à satisfaire sont tous très précisément décrits dans le cahier des charges complet (Cahier des Clauses Administratives...”
Afficher plus (3)
“le présent marché est un marché public de prestations de services passé sous forme d'appel d'offres ouvert, à publication européenne, en vertu des...”
“le présent marché sera conclu sur la base de prix globaux et forfaitaires.”
“enfin, le marché sera conclu pour une durée d'une année, à compter du 1.8.2016, éventuellement renouvelable trois fois de façon expresse, sans que sa durée...”
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 009-2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la commune de Villeneuve la garenne, 92390 Villeneuve-la-Garenne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats auront à produire (ou à donner accès) les documents ci-après. En cas de groupement, chaque membre devra”
“produire (ou donner accès) lesdits documents:”
Afficher plus (4)
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin ((ou) imprimé Dc1) portant également attestation sur l'honneur, justifiant...”
“désignation du mandataire et habilitation (en cas de groupement).”
“Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ((ou) imprimé Dc2) et, le cas échéant: copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le...”
“individuel ou le membre du groupement », ou équivalent), joindre en annexe du Dc2 (ou équivalent) un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat.”
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales prestations exécutées des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou...”
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ((ou) imprimé Dc2).”
Afficher plus (2)
“Le cas échéant, les certificats de qualifications professionnelles du candidat en cours de validité. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée...”
“pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa...”
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement ni aucune garantie ne seront exigés dans le cadre du présent marché.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché sera financé sur les fonds publics de la ville de Villeneuve-La-Garenne (ressources budgétaires propres).”
“mode de règlement: mandat administratif suivi d'un virement bancaire.”
Afficher plus (6)
“les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi française no 2013-100 du 28.1.2013 portant diverses...”
“le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (factures) par le pouvoir adjudicateur, conformément à ...”
“les prix du marché seront révisables selon les conditions fixées dans le cahier des charges (cahier des clauses administratives particulières commun à tous...”
“une avance sera accordée au titulaire du lot considéré si le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'une durée d'exécution...”
“Le comptable public assignataire des paiements est le Trésorier Principal de la ville de Villeneuve-la-Garenne.”
“L'Unité de compte du marché est l'euro.”
“Le marché sera attribué soit à un seul opérateur économique soit à un groupement solidaire d'opérateurs économiques.”
“En application de l'article 51-vi du Code des marchés publics français, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant...”
Afficher plus (1)
“l'acte d'engagement (A.E.), pour le lot considéré, sera signé soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie...”
“Le lot no 2 du marché sera réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aides par le travail ou à des structures équivalentes,...”
“Le titulaire du lot no 2 devra s'engager à faire exécuter les prestations par des personnes handicapées, « qui, en raison de la nature ou de la gravité de...”
Noms et qualifications professionnelles du personnel âś…
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité technique de l'offre (50)
2. Le prix des prestations (40)
3. Les performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-la-Garennefr105
Numéro d'enregistrement national: fr105
Contact
Point de contact: Service juridique — bureau 230
M. Meurgey Franck
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.villeneuve92.com 🌏
Nom: Commune de Villeneuve-la-Garennefr105
Adresse postale: Centre technique municipal — 11/23 avenue du Chemin des Réniers
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Point de contact: Direction des services techniques — service voirie/environnement
M. Dupuy Philippe
Téléphone: +33 140855811 📞
Courrier électronique: pdupuy@villeneuve92.com 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.villeneuve92.com 🌏
Adresse postale: Hôtel de Ville — 28 avenue de Verdun
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_0WVefdY0XM 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.villeneuve92.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-08-01 📅
Date de fin: 2017-07-31 đź“…
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 009-2016
Informations complémentaires
“Le présent marché public est un marché de prestations de services passé sous forme d'appel d'offres ouvert, à publication européenne, en vertu des...”
“les candidatures seront appréciées en fonction des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, conformément aux dispositions de...”
Afficher plus (38)
“l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un groupement sera globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement...”
“les critères d'élimination des candidatures seront les suivants:”
“— défaut des pièces visées dans le règlement de la consultation, des déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis, datés et signés;”
“— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes par rapport aux prestations demandées, objets du marché.”
“les critères d'attribution du marché visés à l'article Iv.2.1) du présent avis seront pondérés en pourcentage et notés de 0 à 20.”
“la sous-traitance est autorisée dans le cadre du présent marché s'agissant en effet d'un marché public de prestations de services.”
“les variantes sont autorisées. Les modalités précises de présentation des variantes sont indiquées dans le règlement de la consultation.”
“le dossier de consultation des entreprises (D.C.E.), peut être obtenu, gratuitement, au choix des candidats:”
“1 — par voie électronique:”
“Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé directement et gratuitement par les candidats sur la plate-forme de dématérialisation...”
“— d'un manuel d'utilisation téléchargeable;”
“— d'un service support client(support@achatpublic.com ou 0892 23 21 20 au prix d'un appel local en France métropolitaine).”
“2 — par demande adressée directement au Service Juridique:”
“Le D.C.E. Peut être demandé en un seul exemplaire au Service Juridique par:”
“— courriel: fmeurgey@villeneuve92.com”
“— télécopie: 01 40 85 58 59;”
“— voie postale: M. le maire de Villeneuve-la-Garenne — Hôtel de Ville — service juridique — bureau 230 — 28 avenue de Verdun — 92390 Villeneuve-la-Garenne;”
“— retrait en Mairie: même adresse (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:15 à 17:00).”
“le D.C.E. Sera remis par le Service Juridique de préférence par courriel.”
“— conditions de remise des candidatures et des offres:”
“Les candidats ont le choix entre:”
“1 — dépôt des candidatures et des offres par voie électronique:”
“Les candidats pourront déposer leur candidature et leur offre à l'adresse électronique suivante: http://www.achatpublic.com , qui dispose:”
“— d'un service support client (support@achatpublic.com ou 0892 23 21 20 au prix d'un appel local en France métropolitaine).”
“les modalités précises de dématérialisation du cahier des charges sont décrites dans le règlement de la consultation.”
“les formats sous lesquels les documents sont susceptibles d'être transmis sont désignés dans le règlement de la consultation.”
“2 — dépôt des candidatures et des offres sur support papier:”
“L'Enveloppe extérieure unique contenant à la fois la candidature et l'offre du candidat sera envoyée en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante:”
“M. le maire de Villeneuve-la-Garenne — Hôtel de Ville — service juridique — bureau 230 — 28 avenue de Verdun — 92390 Villeneuve-la-Garenne, ou déposée...”
“l'enveloppe extérieure contenant à la fois la candidature et l'offre du candidat portera obligatoirement les mentions suivantes:”
“" Appel d'offres ouvert " — entretien des espaces verts de la Ville — lot n°: ... — ouvrir en commission ".”
“La candidature et l'offre ne peuvent être déposées deux fois. Toute réponse cumulée sous forme papier et dématérialisée sera considérée comme irrégulière et...”
“dans le cas d'une transmission du dossier de candidature et d'offre par voie électronique, le candidat pour le lot considéré pourra faire parvenir une copie...”
“Chaque candidat devra obligatoirement s'être rendu sur les sites, préalablement à la remise de son offre pou le lot considéré, afin de reconnaître les lieux...”
“A cette fin, les candidats devront s'adresser à M. Philippe Dupuy, Responsable Adjoint du Service Voirie/Environnement (Téléphone: 01.40.85.58.11), et ceci,...”
“il est précisé que le certificat de visite visé par le Responsable Adjoint du service Voirie/Environnement devra obligatoirement être inséré dans le dossier...”
“Il s'agit d'un avis obligatoire.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise (France)
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130173459 đź“
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (France)
Fax: +33 145554702 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (France)
Adresse postale: Préfecture de Région Île-de-France — 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise (France)
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130173459 đź“
Source: OJS 2016/S 061-104765 (2016-03-23)
Avis d'attribution de marché (2016-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 665 145 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-01 đź“…
Date de publication: 2016-08-05 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-271205
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-104765
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
“Le présent marché est un marché public de prestations de services passé sous forme d'appel d'offres ouvert, à publication européenne, en vertu des...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien courant/zone verte
Brève description:
“Entretien courant/zone verte.”
Description des options:
“Chaque lot pourra être éventuellement renouvelable 3 fois de façon expresse. Les parties pourront signer un avenant dans les conditions prévues à l'article...”
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Intitulé du lot: Entretien des parcs Leclerc et Jean-Moulin / (lot réservé) / zone violette
Brève description:
“Entretien des parcs Leclerc et Jean-Moulin / (lot réservé) / zone violette.”
Description des options:
“Chaque lot pourra être éventuellement renouvelable 3 fois de façon expresse. Les parties pourront signer un avenant dans les conditions prévues à l'article...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390).”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Les performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-27 đź“…
2016-07-29 đź“…
Référence
Informations complémentaires
“Le présent marché est un marché public de prestations de services passé sous forme d'appel d'offres ouvert, à publication européenne, en vertu des...”
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“Il s'agit d'un marché public de prestations de services homogènes, conformément aux articles 27-II-2° et 29 du code des marchés publics français.”
“L'offre complète du titulaire de chaque lot du présent marché est consultable du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:15 à 17:00 auprès du service...”
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“La présente procédure de mise en concurrence pourra également faire l'objet d'un recours de pleine juridiction,exercé dans un délai de 2 mois à compter de...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173436 📞
Fax: +33 130173469 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région Île-de-France — 29 rue Barbet de Jouy
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 145554702 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173436 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173469 đź“
Source: OJS 2016/S 150-271205 (2016-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 665 145 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-01 đź“…
Date de publication: 2016-08-05 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-271205
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-104765
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
“Le présent marché est un marché public de prestations de services passé sous forme d'appel d'offres ouvert, à publication européenne, en vertu des...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien courant/zone verte
Brève description:
“Entretien courant/zone verte.”
Description des options:
“Chaque lot pourra être éventuellement renouvelable 3 fois de façon expresse. Les parties pourront signer un avenant dans les conditions prévues à l'article...”
Intitulé du lot: Entretien des parcs Leclerc et Jean-Moulin / (lot réservé) / zone violette
Brève description:
“Entretien des parcs Leclerc et Jean-Moulin / (lot réservé) / zone violette.”
Description des options:
“Chaque lot pourra être éventuellement renouvelable 3 fois de façon expresse. Les parties pourront signer un avenant dans les conditions prévues à l'article...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390).”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Les performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-27 đź“…
2016-07-29 đź“…
Référence
Informations complémentaires
“Le présent marché est un marché public de prestations de services passé sous forme d'appel d'offres ouvert, à publication européenne, en vertu des...”
“Il s'agit d'un marché public de prestations de services homogènes, conformément aux articles 27-II-2° et 29 du code des marchés publics français.”
Afficher plus (2)
“L'offre complète du titulaire de chaque lot du présent marché est consultable du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:15 à 17:00 auprès du service...”
“La présente procédure de mise en concurrence pourra également faire l'objet d'un recours de pleine juridiction,exercé dans un délai de 2 mois à compter de...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173436 📞
Fax: +33 130173469 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région Île-de-France — 29 rue Barbet de Jouy
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 145554702 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173436 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173469 đź“
Source: OJS 2016/S 150-271205 (2016-08-01)
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