Entretien des espaces verts

Commune de Saint-Raphaël

Entretien des espaces situés sur l'ensemble du territoire de la commune
forme de l'accord-cadre ' : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Raphaël

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-09	Avis de marché
2016-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Esp.Verts 17005/Bo
Brève description:

Entretien des espaces situés sur l'ensemble du territoire de la commune forme de l'accord-cadre ' : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Raphaël
Adresse postale: Service des marchés publics, place Sadi Carnot
Code postal: 83701
Commune postale: Saint-Raphaël
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Courrier électronique: service.marche@ville-saintraphael.fr 📧
Téléphone: +33 494197145 📞
Fax: +33 494190245 📠
URL des documents: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date limite de soumission: 2016-10-12 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317639
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Durée initiale: 12 mois reconductible 3 fois montants identiques pour chaque période: minimum: 11 250 euro(s) h .t. / Maximum: 13 500 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces situés sur l'ensemble du territoire de la commune

forme de l'accord-cadre ' : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Valeur totale estimée: 1 167 600 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le Trayas et Antheor: bureau municipal-chapelle-belvédère-square Notre-Dame-Viaduc-Accès mer.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Voir conditions C.C.A.P.
Informations complémentaires:

Durée initiale: 12 mois reconductible 3 fois

montants identiques pour chaque période:

minimum: 11 250 euro(s) h .t. / Maximum: 13 500 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Lot 2
Numéro du lot: 2
Brève description:

Complexe sportif Estérel-Plateau Notre-Dame-Place Wuylstèke-Talus ave du 8 mai 45 et Aspé,Stade Aspé-Belvédère-Rd pt Centre commercial des golfs, prabaucous,barrières blanches,bastides,cous, Vallons, Veyssières,Douce quiétude, Av Jf Kennedy,Jardin de Diane.

Informations complémentaires: montants minimum: 57 000 euro(s) h .t. / Maximum: 68 300 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 3
Numéro du lot: 3
Brève description:

Cimetières, Les Myrtes,Parking gare,haies et talus du Dramont,Massif des Roches Rouges,Place Bourgeois, Epsilon1,Place de Coubertin et entrée Collège A Karr,Rue des Châtaigniers et haie Maison des associations et parking,av Berty Albrecht et rond-point.

Informations complémentaires: montants minimum: 71 500 euro(s) h .t. / Maximum: 85 800 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 4
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ecoles, Centres Aérés et de Loisir Estérel Mairie annexe d'agay, Jardin de l'oratoire, Parking Santa-Lucia, Avenue Colonel Brooke et Bd du Grand-Calme.

Informations complémentaires: montants minimum: 56 000 euro(s) h .t. / Maximum: 67 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 5
Numéro du lot: 5
Brève description:

Nouveau port, Palais des Congrès, Ecole de voile, Quai du Nouveau-Port, Route des Golfs, Talus av de Provence, jardin Dr Clément, Av François Villon et E Jodelle Parking Ricci, Jardinières Bd Jean Moulin.

Informations complémentaires: montants minimum: 48 000 euro(s) h .t. / Maximum: 57 300 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de la commune de Saint-Raphaël 83700 —…

… Saint Raphaël.

… Saint-Raphaël.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Déclaration Concernant Le Chiffre D'Affaires Global Et Le Chiffre D'Affaires Concernant Les Prestations Objet Du Contrat, Réalisées Au Cours Des Trois Derniers Exercices Disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.; Déclaration Indiquant L'Outillage, Le Matériel Et L'Équipement Technique Dont Le Candidat Dispose Pour La Réalisation Du contrat; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat; Certificat d'applicateur de produits phytosanitaires; Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-01-10 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830118200018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Raphaël Service Marchés Publics
Adresse postale: place Sadi Carnot
Code postal: 83700
Courrier électronique: marchespublics@ville-saintraphael.fr 📧
Fax: +33 494197041 📠
Pays: Var 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint Raphaël Service Courrier

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-saintraphael.fr

Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, pdf, dwg Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: ESP.VERTS 17005.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2016/S 177-317639 (2016-09-09)

Avis d'attribution de marché (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces situés sur l'ensemble du territoire de la commune. Forme de l'accord-cadre: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Valeur totale du marché: 1 167 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439662
Se réfère à l'avis: 2016/S 177-317639
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Durée initiale: 12 mois reconductible 3 fois montants identiques pour chaque période: minimum: 11 250 EUR HT / Maximum: 13 500 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces situés sur l'ensemble du territoire de la commune.

Forme de l'accord-cadre: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Le Trayas et Anthéor: bureau municipal-chapelle-belvédère-square Notre-Dame-Viaduc-Accès mer.

Informations complémentaires: minimum: 11 250 EUR HT / Maximum: 13 500 EUR HT.
Brève description:

Complexe sportif Estérel-Plateau Notre-Dame-Place Wuylstèke-Talus av. du 8 mai 45 et Aspé, Stade Aspé-Belvédère-Rd pt Centre commercial des golfs, prabaucous, barrières blanches, bastides, cous, Vallons, Veyssières, Douce quiétude, av. J. F. Kennedy, Jardin de Diane.

Informations complémentaires: montants minimum: 57 000 EUR HT / Maximum: 68 300 EUR HT.
Brève description:

Cimetières, Les Myrtes, Parking gare, haies et talus du Dramont, Massif des Roches Rouges, place Bourgeois, Epsilon 1, place de Coubertin et entrée Collège A Karr, rue des Châtaigniers et haie Maison des associations et parking, av. Berty Albrecht et rond-point.

Informations complémentaires: montants minimum: 71 500 EUR HT / Maximum: 85 800 EUR (HT).
Brève description:

Écoles, Centres Aérés et de Loisir Estérel Mairie annexe d'Agay, Jardin de l'Oratoire, parking Santa-Lucia, avenue Colonel Brooke et bd du Grand-Calme.

Informations complémentaires: montants minimum: 56 000 EUR HT / Maximum: 67 000 EUR (HT).
Brève description:

Nouveau port, Palais des Congrès, école de voile, quai du Nouveau-Port, route des Golfs, Talus av. de Provence, jardin Dr Clément, av. François Villon et E. Jodelle parking Ricci, Jardinières bd Jean Moulin.

Informations complémentaires: montants minimum: 48 000 EUR HT / Maximum: 57 300 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Saint-Raphaël 83700 Saint-Raphaël.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-05 📅
2016-12-07 📅
2016-12-02 📅

Référence
Informations complémentaires

Lot no 1: Montant minimum: 11 250 EUR (HT) — montant maximum: 13 500 EUR (HT).

Lot no 2: Montant minimum: 57 000 EUR (HT) — montant maximum: 68 300 EUR (HT).

Lot no 3: Montant minimum: 71 500 EUR (HT) — montant maximum: 85 800 EUR (HT).

Lot no 4: Montant minimum: 56 000 EUR (HT) — montant maximum: 67 000 EUR (HT).

Lot no 5: Montant minimum: 48 000 EUR (HT) — montant maximum: 57 300 EUR (HT).

Source: OJS 2016/S 241-439662 (2016-12-12)

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