Entretien des espaces verts et des espaces naturels gérés par le Syndicat Mixte Espace Naturel Lille Métropole

S. mixte espace naturel Métropolitain

Le marché porte sur l'entretien des espaces verts et des espaces naturels gérés par le Syndicat Mixte Espace Naturel Lille Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-13 Avis de marché
2016-02-03 Informations complémentaires
2016-04-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Fourchette: entre 792 000 euro ht et 3 306 000 euro ht (reconductions comprises).A titre d'information, au titre de l'année 2014, les commandes se sont élevées à 129 000 euro ht pour le lot no1, 132 000 euro ht pour le lot no2, 128 000 euro ht pour le lot no3, 119 000 euro ht pour le lot no4, 10 000 euro ht pour le lot no5, 31 000 euro ht pour le lot no6, 83 000 euro ht pour le lot no7, 68 000 euro ht pour le lot no8, 49 000 euro ht pour le lot no9, 7 000 euro ht pour le lot no10 (pas de lot no11, qui correspond à un besoin nouveau).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: S. mixte espace Naturel Métropolitain
Adresse postale: immeuble Crystal, 4ème étage, 38 allée Vauban
Code postal: 59110
Commune postale: La Madeleine
Contact
Courrier électronique: mhernaz@enm-lille.fr 📧
Téléphone: +33 359002412 📞
Fax: +33 320631135 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date limite de soumission: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015428
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site http://www.marches-securises.fr. Elles peuvent aussi être présentées sur un support papier ou sur un support physique électronique et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou présentées sur un support papier ou sur un support physique électronique et remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé, à l'adresse suivante: Syndicat Mixte espace naturel lille metropole — service des Marchés Publics — immeuble Crystal — 4ème étage, 38 allée Vauban 59110 la madeleine. Tous les documents qui ne sont pas établis en langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Unité monétaire utilisée: l'euro. La visite du site, avant la remise de l'offre, est obligatoire Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 264 000 💰
1 102 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Durée de l'accord-cadre: 12 mois (reconductible deux fois).
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre: le minimum de commandes annuel est de 264 000 euro ht, le maximum de commandes annuel est de 1 102 000 euro (H.T.).
Brève description:
Le marché porte sur l'entretien des espaces verts et des espaces naturels gérés par le Syndicat Mixte Espace Naturel Lille Métropole.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Canal de Roubaix — secteur Roubaix Union / Wasquehal dans le cadre d'une action d'insertion professionnelle
Brève description:
Entretien des espaces verts et des espaces naturels situés aux abords du Canal de Roubaix sur le secteur Roubaix Union / Wasquehal dans le cadre d'une action d'insertion professionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est passé pour une durée de douze mois à compter de sa notification et sera reconductible deux fois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. Le montant minimum par période de 12 mois est de 50 000 euro HT et le montant maximum par période de 12 mois de 200 000 euro (H.T.).
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Canal de Roubaix — secteur Roubaix / Wattrelos / Leers dans le cadre d'une action d'insertion professionnelle
Brève description:
Entretien des espaces verts et des espaces naturels situés aux abords du Canal de Roubaix sur le secteur Roubaix / Wattrelos / Leers dans le cadre d'une action d'insertion professionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
140 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est passé pour une durée de douze mois à compter de sa notification et sera reconductible deux fois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. Le montant minimum par période de 12 mois est de 35 000 euro HT et le montant maximum par période de 12 mois de 140 000 euro (H.T.).
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Marque urbaine dans le cadre d'une action d'insertion professionnelle
Brève description:
Entretien des espaces verts et des espaces naturels situés aux abords de la Marque urbaine dans le cadre d'une action d'insertion professionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 💰
168 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est passé pour une durée de douze mois à compter de sa notification et sera reconductible deux fois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. Le montant minimum par période de 12 mois est de 42 000 euro HT et le montant maximum par période de 12 mois de 168 000 euro (H.T.).
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Marque rurale dans le cadre d'une action d'insertion professionnelle
Brève description:
Entretien des espaces verts et des espaces naturels situés aux abords de la Marque rurale dans le cadre d'une action d'insertion professionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 37 500 💰
150 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est passé pour une durée de douze mois à compter de sa notification et sera reconductible deux fois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. Le montant minimum par période de 12 mois est de 37 500 euro HT et le montant maximum par période de 12 mois de 150 000 euro (H.T.).
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Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Action ponctuelle de faucardage (coupe mécanique de végétaux aquatiques)
Brève description: Action ponctuelle de faucardage (coupe mécanique de végétaux aquatiques).
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
26 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est passé pour une durée de douze mois à compter de sa notification et sera reconductible deux fois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. Le montant minimum par période de 12 mois est de 0 euro HT et le montant maximum par période de 12 mois de 26 000 euro (H.T.).
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Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Base de loisirs des six Bonniers à Willems
Brève description:
Entretien des espaces verts et des espaces naturels de la base de loisirs des six Bonniers à Willems.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est passé pour une durée de douze mois à compter de sa notification et sera reconductible deux fois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. Le montant minimum par période de 12 mois est de 12 500 euro HT et le montant maximum par période de 12 mois de 50 000 euro (H.T.).
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Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Prés du Hem à Armentières
Brève description:
Entretien des espaces verts et des espaces naturels situés aux Prés du Hem à Armentières.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
120 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est passé pour une durée de douze mois à compter de sa notification et sera reconductible deux fois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. Le montant minimum par période de 12 mois est de 30 000 euro HT et le montant maximum par période de 12 mois de 120 000 euro (H.T.).
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Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Parc de la Deûle
Brève description:
Entretien des espaces verts et des espaces naturels situés sur le territoire du parc de la Deûle.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Basse-Deûle — val de Lys
Brève description:
Entretien des espaces verts et des espaces naturels situés sur le territoire Basse-Deûle — val de Lys.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 💰
68 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est passé pour une durée de douze mois à compter de sa notification et sera reconductible deux fois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. Le montant minimum par période de 12 mois est de 17 000 euro HT et le montant maximum par période de 12 mois de 68 000 euro (H.T.).
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Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Arrachage manuel des plantes aquatiques invasives
Brève description: Arrachage manuel des plantes aquatiques invasives.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est passé pour une durée de douze mois à compter de sa notification et sera reconductible deux fois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. Le montant minimum par période de 12 mois est de 0 euro HT et le montant maximum par période de 12 mois de 10 000 euro (H.T.).
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Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Entretien de végétations en milieu complexe
Brève description: Entretien de végétations en milieu complexe.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est passé pour une durée de douze mois à compter de sa notification et sera reconductible deux fois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. Le montant minimum par période de 12 mois est de 10 000 euro HT et le montant maximum par période de 12 mois de 50 000 euro (H.T.).
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Quantité ou étendue:
Fourchette: entre 792 000 euro ht et 3 306 000 euro ht (reconductions comprises).
A titre d'information, au titre de l'année 2014, les commandes se sont élevées à 129 000 euro ht pour le lot no1, 132 000 euro ht pour le lot no2, 128 000 euro ht pour le lot no3, 119 000 euro ht pour le lot no4, 10 000 euro ht pour le lot no5, 31 000 euro ht pour le lot no6, 83 000 euro ht pour le lot no7, 68 000 euro ht pour le lot no8, 49 000 euro ht pour le lot no9, 7 000 euro ht pour le lot no10 (pas de lot no11, qui correspond à un besoin nouveau).
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Description des options:
Le marché est passé pour une durée de douze mois à compter de la date de notification et sera reconductible deux fois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15-020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de l'espace Naturel Lille Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics français.
Le candidat (l'opérateur économique seul et ses sous-traitants ou, en cas de groupement, le mandataire, chaque cotraitant, et les sous-traitants) devra remettre:
— une lettre de candidature dûment complétée, datée et signée, accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants — dc1 ou document de forme libre comportant les mêmes informations dont les déclarations et attestations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du Code des marchés publics,
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— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire,
si le candidat le souhaite, il peut fournir directement une copie des certificats fiscaux (liasse 3666 ou attestation fiscale délivrée en ligne) et sociaux (URSSAF ou Msa) établis au 31 décembre 2015 ou de l'état des déclarations établies au 31 décembre 2015 (NOTI 2),
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— une déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— une déclaration du candidat dûment complétée — dc2 ou document de forme libre comportant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
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— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— pour les lots 6, 7, 8 et 9, certificats Qualipaysage P120 et E132 (pour chaque certificat précité l'organisme acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent),
— une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les prestations de services ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, en précisant la nature juridique des liens existants avec ces opérateurs. Dans ce cas, il doit produire un engagement écrit de ces opérateurs qu'il disposera de leurs capacités pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres. Budget de l'espace Naturel Lille Métropole. Paiement par mandat administratif. Délai global de paiement: 30 jours. Les conditions de mise en oeuvre du délai maximum de paiement sont celles énoncées dans le décret no 2013-269 du 29 mars 2013 (JO du 31/03/2013) relatives au calcul du délai et au versement des intérêts moratoires.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le marché pourra être attribué à un opérateur économique seul ou à un groupement.
Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le marché.
Il est interdit aux candidats de présenter pour chaque marché plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations, pondéré à 50 %
2. Pour les lots no1 à 4: Valeur technique de l'offre, pondéré à 40 % pour les lots no1 à 4 (sous-critère Moyens humains pondéré à 13 %, sous-critère Moyens techniques pondéré à 15 %, sous-critère Méthodologie pondéré à 12 %) et à 50 % pour les lots no5 à 11 (sous-critère Moyens humains pondéré à 17 %, sous-critère Moyens techniques pondéré à 20 %, sous-critère Méthodologie pondéré à 13 %)
3. Pour les lots no1 à 4 uniquement: Qualité de l'offre en matière d'insertion professionnelle, pondéré à 10 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25590286800017
Contact
Point de contact: Service des marchés publics.
M. Hernaz
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-020
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site http://www.marches-securises.fr. Elles peuvent aussi être présentées sur un support papier ou sur un support physique électronique et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou présentées sur un support papier ou sur un support physique électronique et remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé, à l'adresse suivante: Syndicat Mixte espace naturel lille metropole — service des Marchés Publics — immeuble Crystal — 4ème étage, 38 allée Vauban 59110 la madeleine.
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Tous les documents qui ne sont pas établis en langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Unité monétaire utilisée: l'euro.
La visite du site, avant la remise de l'offre, est obligatoire
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 011-015428 (2016-01-13)
Informations complémentaires (2016-02-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-03 📅
Date de publication: 2016-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 026-042012
Se réfère à l'avis: 2016/S 011-015428
Numéro JO-S: 26
Source: OJS 2016/S 026-042012 (2016-02-03)
Avis d'attribution de marché (2016-04-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: S. mixte espace naturel Métropolitain
Adresse postale: immeuble Crystal 4ème étage, 38 allée Vauban

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-14 📅
Date de publication: 2016-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 075-132448
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
— lot nº 1 — Canal de Roubaix: secteur Roubaix Union / Wasquehal dans le cadre d'une action d'insertion professionnelle, le montant minimum par période de 12 mois est de 50 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 200 000 EUR HT; — lot nº 2 — Canal de Roubaix: secteur Roubaix / Wattrelos / Leers dans le cadre d'une action d'insertion professionnelle, le montant minimum par période de 12 mois est de 35 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 140 000 EUR HT; — lot nº 3 — Marque urbaine dans le cadre d'une action d'insertion professionnelle, le montant minimum par période de 12 mois est de 42 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 168 000 EUR HT; — lot nº 4 — Marque rurale dans le cadre d'une action d'insertion professionnelle, le montant minimum par période de 12 mois est de 37 500 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 150 000 EUR HT; — lot°5 — Action ponctuelle de faucardage (coupe mécanique de végétaux aquatiques), le montant minimum par période de 12 mois est de 0 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 26 000 EUR HT; — lot nº 6 — Base de loisirs des six Bonniers à Willems, le montant minimum par période de 12 mois est de 12 500 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 50 000 EUR HT; — lot nº 7 — Prés du Hem à Armentières, le montant minimum par période de 12 mois est de 30 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 120 000 EUR HT; — lot nº 8 — Parc de la Deûle, le montant minimum par période de 12 mois est de 30 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 120 000 EUR HT; — lot nº 9 — Basse-Deûle — Val de Lys, le montant minimum par période de 12 mois est de 17 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 68 000 EUR HT; — lot nº 10 — Arrachage manuel des plantes aquatiques invasives, le montant minimum par période de 12 mois est de 0 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 10 000 EUR HT; — lot nº 11 — Entretien de végétations en milieu complexe, le montant minimum par période de 12 mois est de 10 000 EUR HT et le montant maximum par période de 12 mois de 50 000 EUR HT. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-191026, mise en ligne le 14.1.2016. Références de publication rectificative. Annonce nº 16-16416, mise en ligne le 3.2.2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-04-11 📅
Nom: Canal Berges
Adresse postale: 232 boulevard Constantin Descat
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sbouton.canal@nordnet.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-04-12 📅
Nom: Ari
Adresse postale: 57 avenue Jules Brame
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100

3️⃣

4️⃣
Nom: Interval
Adresse postale: 5 rue Jules Ferry
Commune postale: Wattignies
Code postal: 59139

5️⃣
Nom: Savreux
Adresse postale: 79 rue du Noir Cornet
Commune postale: Saint-Martin-au-Laert
Code postal: 62500

6️⃣
Nom: Pinson paysage
Adresse postale: 182 rue Georges Brassens CRT 3 — Fretin — CS 10433
Commune postale: Lesquin Cedex
Code postal: 59814

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-04-13 📅
Nom: Norenvert
Adresse postale: 276 route de Saint-Amant
Commune postale: Mouchin
Code postal: 59310

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Syndicat des pécheurs de Roubaix-Tourcoing
Adresse postale: Maison de l'eau, de la pêche et de la nature 202 Grand Rue

1️⃣1️⃣
Nom: Id Verde
Adresse postale: 1ère rue du Port Fluvial CS 80065
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59874
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
5
7
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 0320631300 📞
Fax: +33 0320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 075-132448 (2016-04-14)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts