Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations militaires rattachées aux groupements de soutien des bases de défense de Strasbourg-Haguenau et de Nancy
Plate-Forme Achats Finances Nord Est
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations militaires rattachées aux groupements de soutien des bases de défense de Strasbourg-Haguenau et de Nancy.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-26 | Avis de marché |
| 2017-01-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 15-035_du_30_mai_2016
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
France 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155137 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299669&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Date de début: 2016-11-01 📅
Date de fin: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263750
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 090 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et des aires aménagées de la base de défense de Strasbourg-Haguenau
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et des aires aménagées de la base de défense de Nancy pour les places de Nancy, de Lunéville et de Toul
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et des aires aménagées de la base de défense de Nancy pour la BA 133 et sites rattachés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et des aires aménagées de la base de défense de Nancy pour le Siaé
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: M. Patrick Teston
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 146-263750 (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 15-035_du_30_mai_2016
Brève description:
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations militaires rattachées aux groupements de soutien des bases de défense de Strasbourg-Haguenau et de Nancy.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
France 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155137 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299669&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Date de début: 2016-11-01 📅
Date de fin: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263750
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Le montant minimum annuel hors taxe du marché est fixé à: 10 000 EUR.
Le montant maximum annuel hors taxe du marché est fixé à: 90 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 090 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et des aires aménagées de la base de défense de Strasbourg-Haguenau
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien des espaces verts et des aires aménagées de la base de défense de Strasbourg-Haguenau.
Description des renouvellements:
le PA pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes suivantes : Reconduction 1 : du 1.11.2017 au 31.10.2018. Reconduction 2 : du 1.11.2018 au 31.10.2019. Reconductions à titre exceptionnel entre le 1.11.2019 et le 30.4.2020
Afficher plus
Le montant minimum annuel hors taxe du marché est fixé à: 10 000 EUR.
Le montant maximum annuel hors taxe du marché est fixé à: 90 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien des espaces verts et des aires aménagées de la base de défense de Nancy pour les places de Nancy, de Lunéville et de Toul.
Description des renouvellements:
Le PA pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes suivantes: Reconduction 1: du 1.11.2017 au 31.10.2018. Reconduction 2: du 1.11.2018 au 31.10.2019. Reconductions à titre exceptionnel entre le 1.11.2019 et le 30.4.2020.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel hors taxe du marché est fixé à: 25 000 EUR.
Le montant maximum annuel hors taxe du marché est fixé à: 140 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Entretien des espaces verts et des aires aménagées de la base de défense de Nancy pour la BA 133 et sites rattachés.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel hors taxe du marché est fixé à: 30 000 EUR.
Le montant maximum annuel hors taxe du marché est fixé à: 120 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Entretien des espaces verts et des aires aménagées de la base de défense de Nancy pour le Siaé.
Informations complémentaires:
Le montant minimum annuel hors taxe du marché est fixé à: 5 000 EUR.
Le montant maximum annuel hors taxe du marché est fixé à: 30 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre).
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Exemples: carte professionnelle, déclaration de constitution d'association en préfecture (accompagné d'une délibération nommant le directeur), extrait Kbis.
Sont à transmettre également pour la candidature: lettre de candidature sur le modèle d'imprimé Dc1 joint, formulaire de déclaration du candidat sur le modèle d'imprimé Dc2 joint et une copie de l'agrément relatif aux produits phytopharmaceutiques.
Conditions d'exécution du contrat:
Mode de financement: ressources propres de l'etat: MINDEF. Mode de paiement: Hors du cadre du dispositif carte achat ou jusqu'à sa mise en oeuvre, le règlement financier des sommes dues pour les prestations exécutées et admises est effectué dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration, par virement sur le compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Dès l'exécution du marché par carte achat, le délai de paiement pour les commandes passées et admises par les porteurs de la carte achat, est fixé à quatre (4) jours après la demande de paiement du fournisseur à l'émetteur des cartes achat (organisme bancaire). A ce titre, l'annexe no 2 au règlement de la consultation présente et en explique le fonctionnement (Cellule carte achat de la PFAF-NE, tél. : 03.87.15.50.88).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: M. Patrick Teston
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les opérateurs économiques transmettront leurs plis exclusivement par voie électronique. Le dépôt des réponses électroniques s'effectue sur la plate-forme des achats de l'etat (Place) accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr.
Ils devront s'identifier sur PLACE, soit en s'inscrivant sur PLACE, soit en indiquant, lors du dépôt, leur raison sociale ainsi que les noms, prénoms, numéro téléphone et adresse électronique de la personne physique en charge du dossier.
Dans tous les cas, ils devront faire figurer dans l'offre, l'adresse électronique d'un représentant de l'entreprise pour toutes les correspondances informatives liées à la consultation.
La signature électronique étant rendue obligatoire au moment de l'attribution, le candidat veillera à se procurer, dès le dépôt de son offre, un certificat numérique conforme aux articles 2 et 3 de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics (accessible sur le site www.legifrance.gouv.fr) et délivrée par un organisme agréé.
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A la rubrique Ii.1.5, la valeur totale estimée correspond au montant maximum global des lots et inclut la possibilité de prestations similaires (Cf art 1.04 du Rc).
Aux rubriques Ii.2.10, les variantes sont les prestations supplémentaires éventuelles (Cf art 5 du Rc).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 146-263750 (2016-07-26)
Avis d'attribution de marché (2017-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord-Est
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033717
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263750
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-17 📅
2017-01-18 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 020-033717 (2017-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord-Est
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033717
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263750
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Référence BOAMP: avis n
Les montants des marchés correspondent aux montants maximum sur la durée totale des marchés.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
A la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article 30-i 7° du décret n
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et des aires aménagées de la base de défense de Nancy pour le SIAé
Brève description:
Entretien des espaces verts et des aires aménagées de la base de défense de Nancy pour le SIAé.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-17 📅
2017-01-18 📅
Référence
Informations complémentaires
Référence BOAMP: avis n
Les montants des marchés correspondent aux montants maximum sur la durée totale des marchés.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (article L.551-13 du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n
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