Entretien des espaces verts, élagage et abattage des arbres, débroussaillement des parcelles et des bords de voies publiques
Commune de Théoule-sur-Mer
La consultation, répartie en 4 lots, a pour objet l'entretien des espaces verts communaux, l'élagage et l'abattage des arbres ainsi que le débroussaillement des parcelles communales et des bords de voies publiques.
La consultation forme un accord-cadre (article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) passé avec un seul opérateur économique par lot et se réalisera par bons de commande (article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) sans remise en compétition. L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3. 2016.
Le lot 1 est un marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail en application de l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2016-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Esatitude La Siagne
- • id verde
- • SERPE
- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-06 | Avis de marché |
| 2016-06-21 | Informations complémentaires |
| 2017-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: AOO 1601
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres 📦
Travaux de débroussaillage 📦
Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Théoule-sur-Mer
Adresse postale: Bp 40001
Code postal: 06591
Commune postale: Théoule-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-theoulesurmer.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ville-theoulesurmer.fr 📧
Téléphone: +33 492974777 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date limite de soumission: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-195912
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts communaux (marchés réservés ESAT et entreprises adaptées)
Numéro du lot: 1
Brève description: Désherbage, taille et entretien des végétaux.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Élagage et abattage des arbres
Numéro du lot: 2
Brève description: Taille, élagage, abattage, dessouchage des arbres et traitement des palmiers.
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Débroussaillement des parcelles communales
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Théoule-sur-Mer
Adresse postale: Service des marchés publics, BP 40001
Pays: fr823 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 110-195912 (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: AOO 1601
Brève description:
La consultation, répartie en 4 lots, a pour objet l'entretien des espaces verts communaux, l'élagage et l'abattage des arbres ainsi que le débroussaillement des parcelles communales et des bords de voies publiques.
La consultation forme un accord-cadre (article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) passé avec un seul opérateur économique par lot et se réalisera par bons de commande (article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) sans remise en compétition. L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3. 2016.
Le lot 1 est un marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail en application de l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres 📦
Travaux de débroussaillage 📦
Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Théoule-sur-Mer
Adresse postale: Bp 40001
Code postal: 06591
Commune postale: Théoule-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-theoulesurmer.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ville-theoulesurmer.fr 📧
Téléphone: +33 492974777 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date limite de soumission: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-195912
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
En application de l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le lot 1 est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportio.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation, répartie en 4 lots, a pour objet l'entretien des espaces verts communaux, l'élagage et l'abattage des arbres ainsi que le débroussaillement des parcelles communales et des bords de voies publiques.
La consultation forme un accord-cadre (article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) passé avec un seul opérateur économique par lot et se réalisera par bons de commande (article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) sans remise en compétition. L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3. 2016.
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Le lot 1 est un marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail en application de l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts communaux (marchés réservés ESAT et entreprises adaptées)
Numéro du lot: 1
Brève description: Désherbage, taille et entretien des végétaux.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconductible trois (3) fois pour une durée de un (1) an, sachant que la durée totale du marché ne peut pas excéder quatre (4) ans.
Conformément à l'article 16 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
En application de l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le lot 1 est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportio.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Taille, élagage, abattage, dessouchage des arbres et traitement des palmiers.
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Débroussaillement des parcelles communales
Numéro du lot: 3
Brève description:
Débroussaillement des terrains communaux tel que défini par l'article L321-5 du code forestier.
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Reconductible trois (3) fois, pour une durée de un (1) an, sachant que la durée totale du marché ne peut pas excéder quatre (4) ans.
Intitulé du lot: Débroussaillement des bords de voies publiques
Numéro du lot: 4
Brève description:
Débroussaillement des bords de voies publiques manuellement à l'aide de débroussailleuse.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Théoule-sur-Mer
Adresse postale: Service des marchés publics, BP 40001
Pays: fr823 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 110-195912 (2016-06-06)
Informations complémentaires (2016-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 40001
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-21 📅
Date de publication: 2016-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 120-213240
Se réfère à l'avis: 2016/S 110-195912
Numéro JO-S: 120
Source: OJS 2016/S 120-213240 (2016-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation, répartie en 4 lots, a pour objet l'entretien des espaces verts communaux, l'élagage et l'abattage des arbres ainsi que le débroussaillement des parcelles communales et des bords de voies publiques. La consultation forme un accord-cadre (article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) passé avec un seul opérateur économiques par lot et se réalisera par bons de commande (article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) sans remise en compétition. L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Le lot 1 est un marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail en application de l'article 13 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 40001
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-21 📅
Date de publication: 2016-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 120-213240
Se réfère à l'avis: 2016/S 110-195912
Numéro JO-S: 120
Source: OJS 2016/S 120-213240 (2016-06-21)
Avis d'attribution de marché (2017-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-27 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-161380
Numéro JO-S: 83
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-14 📅
2017-04-26 📅
2017-03-15 📅
Source: OJS 2017/S 083-161380 (2017-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien, d'élagage, d'abattage et de débroussaillement des espaces verts communaux.
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-27 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-161380
Numéro JO-S: 83
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts communaux.
Travaux d'élagage et d'abattage.
Travaux de débroussaillement.
Débroussaillement bords de voies.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-14 📅
2017-04-26 📅
2017-03-15 📅
Source: OJS 2017/S 083-161380 (2017-04-27)
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