Entretien des espaces verts

Commune de Sainte-Maxime

La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de la commune de Sainte-Maxime qui comprendra la tonte, le fauchage, la taille des végétaux, le désherbage manuel ou chimique, le binage, le sarclage, la fertilisation et l'amendement de divers quartiers et sites de la commune.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CLM environnement
• Maniebat SAS

Qui ?

• Commune de Sainte-Maxime

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-27	Avis de marché
2017-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 16*021*01/02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: Boulevard des Mimosas, BP 154
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-sainte-maxime.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ste-maxime.fr 📧
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494794260 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date limite de soumission: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340960
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et ce jusqu'à la date limite de réception des offres: 1.sous format papier auprès du service de la commande publique (adresse ci-dessus) après demande écrite par courrier, télécopie ou courriel ou retrait sur place, 2.sous format électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Plis à remettre par voie papier ou électronique. Monnaie: euros.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts d'accompagnement de voiries
Numéro du lot: 1
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts qui agrémentent les voiries routières, les pistes cyclables et les cheminements piétonniers sur les secteurs cités en lieu principal d'exécution.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an, et pourra être reconduit tacitement par période successive de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur les sites des groupes scolaires, lotissements, divers rond-points et parkings
Numéro du lot: 2
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts communaux localisés sur les sites suivants:

— groupes scolaires: Ecole Maternelle Simon Lorière; Ecole Primaire Simon Lorière; Ecole Maternelle des Virgiles; Ecole Maternelle Siméon Fabre; Ecole Primaire Siméon Fabre;

— Lotissements (parties communales): Pins Pignon I et II; Les hauts du Golf; Le Couloubrier;

— Rond-Points: du Débarquement, du Golf;

— Parkings: La Fourmi; Casabianca.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

— Entrée Nord de Sainte-Maxime: de l'intersection Cd74/Cd25 jusqu'au rond-point Léonce olivier;

— avenue Gaston Rebuffat: du rond-point de l'europe au collège Berthie Albrecht.

Sainte-Maxime.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Situation économique et financière:

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) ou le Document Unique de Marché européen (Dume) pour présenter leur candidature, mais également fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, et une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats doivent fournir une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique ( analysée selon les sous-critères énoncés à l'article 5 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique ( analysée selon les sous-critères énoncés à l'article 5 du règlement de consultation))

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 190-340960 (2016-09-27)

Avis d'attribution de marché (2017-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de la Commune de Sainte-Maxime qui comprendra la tonte, le fauchage, la taille des végétaux, le désherbage manuel ou chimique, le binage, le sarclage, la fertilisation et l'amendement de divers quartiers et sites de la commune.

Valeur totale du marché: 82494.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: boulevard des Mimosas, BP 154

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2017-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 008-012100
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340960
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables conformément aux arrêts Tropic CE 16.7.2007 et Tarn-et-Garonne CE 4.4.2014 après rendez-vous pris par écrit (courrier/télécopieur/mail) auprès du service de la commande publique (c.f adresse supra).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts…

… qui agrémentent les voiries routières, les pistes cyclables et les cheminements piétonniers sur les secteurs cités en lieu principal d'exécution.

… communaux localisés sur les sites suivants: — groupes scolaires: École maternelle Simon Lorière; École primaire Simon Lorière; École maternelle des Virigiles; École maternelle Siméon Fabre; École primaire Siméon Fabre; — Lotissements (parties communales): Pins Pignon I et II; Les Hauts du Golf; Le Couloubrier; — rond-points: du Débarquement; du Golf; Parkings: La Fourmi; Casabianca.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (analysée selon les sous-critères énoncés à l'article 5 du règlement de consultation)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2017/S 008-012100 (2017-01-10)

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