Entretien des espaces verts, des espaces verts sportifs et élagage des arbres
La marché, régi par le présent règlement de la consultation, est un accord-cadre d'entretien des espaces verts, espaces verts sportifs et élagage des arbres.
La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles 25-i, 33, 43, 66 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.
Le présent marché forme un accord-cadre (article 78 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics), passé avec un seul opérateur économique par lot et se réalisera par bons de commande (article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics) sans remise en compétition.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-06-20.
L'appel d'offres a été publié le 2016-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-05-12
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Avis de marché
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| 2016-08-03
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Avis d'attribution de marché
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