Entretien des espaces verts, des espaces naturels et du patrimoine arboré de la commune de Lieusaint
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert régie par les dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Forme du marché: marché de services conclu à bons de commande conformément aux articles 10 et 77 du CMP et prévoit un montant minimum annuel.
Les prix sont indiqués sur le bordereau des prix unitaires, annexe 1 à l'acte d'engagement pour chaque lot, ou sur prix publics le cas échéant.
Le présent marché se décompose en 3 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Les modalités d'exécution, la nature et les caractéristiques des prestations sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) commun aux lots, et dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chacun des lots et ses annexes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2016-02-12.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-02-12
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Avis de marché
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