Entretien des espaces verts de la Z.I Martigues Sud et de la zone commerciale des étangs- 2017-2018-2019

Métropole Aix-Marseille-Provence Ct6

Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts et des trottoirs de la zone industrielle Martigues Sud et de la zone commerciale des Étangs situés à l'intérieur de périmètres tracés sur les plans joints.
Ces espaces verts sont constitués d'arbres sur trottoir et en massifs, de talus, de massifs arbustifs en arrosage automatique par goutte à goutte et de trois ronds-points paysagers avec pelouse arrosée par aspersion pour l'un d'eux.
marché unique décomposé en 2 lots dits «Techniques» :
— lot 1: Entretien des espaces verts — lot traité à prix global et forfaitaire.
Estimation annuelle: 90 000 euro (H.T.).
— lot 2 — entretien de l'arrosage automatique — accord -cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique.
Montant maximum annuel: 2 000 euro (H.T.).
Attribution d'un accord-cadre pour le lot 2.
Marché /Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Star 'S Jardin

Qui ?

• Métropole Aix-Marseille-Provence Ct6

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-27	Avis de marché
2017-03-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Numéro de référence: 76160155
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts et des trottoirs de la zone industrielle Martigues Sud et de la zone commerciale des Étangs situés à l'intérieur de périmètres tracés sur les plans joints. Ces espaces verts sont constitués d'arbres sur trottoir et en massifs, de talus, de massifs arbustifs en arrosage automatique par goutte à goutte et de trois ronds-points paysagers avec pelouse arrosée par aspersion pour l'un d'eux. marché unique décomposé en 2 lots dits «Techniques» : — lot 1: Entretien des espaces verts — lot traité à prix global et forfaitaire. Estimation annuelle: 90 000 euro (H.T.). — lot 2 — entretien de l'arrosage automatique — accord -cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique. Montant maximum annuel: 2 000 euro (H.T.). Attribution d'un accord-cadre pour le lot 2. Marché /Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Code CPV supplémentaire: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence Ct6
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-martigues.fr 📧
Téléphone: +33 442443742 📞
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340926
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

Lot technique. Obligation pour le soumissionnaire de répondre aux lots no1 et no2.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces espaces verts sont constitués d'arbres sur trottoir et en massifs, de talus, de massifs arbustifs en arrosage automatique par goutte à goutte et de trois ronds-points paysagers avec pelouse arrosée par aspersion pour l'un d'eux.

marché unique décomposé en 2 lots dits «Techniques» :

— lot 1: Entretien des espaces verts — lot traité à prix global et forfaitaire.

Estimation annuelle: 90 000 euro (H.T.).

— lot 2 — entretien de l'arrosage automatique — accord -cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique.

Montant maximum annuel: 2 000 euro (H.T.).

Attribution d'un accord-cadre pour le lot 2.

Marché /Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.

Valeur totale estimée: 276 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 technique traité à prix global et forfaitaire.
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 24 mois.

Informations complémentaires:

Lot technique.

Obligation pour le soumissionnaire de répondre aux lots no1 et no2.

Intitulé du lot: Entretien de l'arrosage automatique
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot technique no2

accord cadre à bons de commande avec 1 seul opérateur économique.

Montant maximum par an: 2000 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lot technique. Obligation pour le soumissionnaire de répondre aux lots no1 et no2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat; Pouvoir de signature;

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché/ l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics du Pays de Martigues
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: d.g.s.t — direction des espaces verts et forestiers
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Point de contact: M. Groulez
Téléphone: +33 44241340 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: les Docks Atrium 10-7- 10 place de la Joliette — BP 48014
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13567
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique- Service des Marchés

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).

La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé, transporteur Chronopost ou équivalent.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: — . xls, Excel microsoft office 2003 Sp3 ou libre office 2010 — . doc, Word microsoft office 2003 Sp3 ou libre office 2010 — . pdf, adobe reader 8.0.0 ou libre office 2010 — . dwg AUTOCAD — . ZIP pour les fichiers compressés.

Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre/marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation.

Numéro de la consultation: 76160155

adresse de dépôt des plis indiquée dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2016/S 190-340926 (2016-09-27)

Avis d'attribution de marché (2017-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts de la ZI Martigues Sud et de la zone commerciale des étangs- 2017-2018-2019.

Valeur totale du marché: 58 368 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence CT6

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-28 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-118520
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340926
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Lot dit «Technique». Forfait annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien espaces verts.
Informations complémentaires:

Lot dit «Technique».

Forfait annuel.

Brève description: Arrosage automatique.
Informations complémentaires:

Lot dit « technique».

Accord-cadre à bons de commande.

Montant maximum annuel: 2 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-22 📅
Source: OJS 2017/S 063-118520 (2017-03-28)

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