Entretien des espaces verts de la Ville de Blagnac
Ville de Blagnac
La présente consultation concerne l'exécution des travaux d'entretien horticoles et arboricoles dans les espaces verts de la Ville de Blagnac, ainsi que la fourniture de fleurs ou d'autres provisions ou matériaux nécessaires, et le maintien de la propreté dans ces espaces.
Les lots 1 à 6 seront réservés aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail en application de l'article 36-i. De l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2016-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Clermont Capelas ESAT
- • Distribution Services Industriels
- • id verde
- • Le Groupement d'Entreprises dont le mandataire est ESAT Château Blanc
- • Ymca Colomiers
- • Ville de Blagnac
- • Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-30 | Avis de marché |
| 2017-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RĂ©alisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 201612
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blagnac
Adresse postale: 1 place Jean-Louis Puig
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-blagnac.fr 📧
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 đź“
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 đź“…
Date limite de soumission: 2016-11-02 đź“…
Date de publication: 2016-10-05 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-345326
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 774 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Grand Noble
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 201 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Secteur Sud
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Ritouret Sud
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Zone aéroportuaire
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Ritouret nord
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Centre et Grenade
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Tramway
Numéro du lot: 7
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Blagnac 31700 — blagnac.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: 6- chiffre d'affaires au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-02 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale appréciée au vu du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: http://www.mairie-blagnac.fr/achats-marches-publics.html: Sandrine Marc
Adresse postale: mairie de Blagnac
Téléphone: +33 561710600 📞
Courrier électronique: s.marc@mairie-blagnac.fr 📧
Fax: +33 561710840 đź“
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 đź“
Source: OJS 2016/S 192-345326 (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RĂ©alisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 201612
Brève description:
La présente consultation concerne l'exécution des travaux d'entretien horticoles et arboricoles dans les espaces verts de la Ville de Blagnac, ainsi que la fourniture de fleurs ou d'autres provisions ou matériaux nécessaires, et le maintien de la propreté dans ces espaces.
Les lots 1 à 6 seront réservés aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail en application de l'article 36-i. De l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blagnac
Adresse postale: 1 place Jean-Louis Puig
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-blagnac.fr 📧
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 đź“
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 đź“…
Date limite de soumission: 2016-11-02 đź“…
Date de publication: 2016-10-05 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-345326
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html
Les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail: — les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6.
Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: — adobe® Acrobat® (.pdf) — document Microsoft® Word® version 97 et supérieure (.doc ou .rtf) — feuille Microsoft® Excel® version 97 et supérieure (.xls) — document texte (.txt) — images Bitmap (.bmp) — images GIF (.gif) — images JPEG (.jpeg) — les fichiers générés aux formats précédents et compressés au format Zip® (.zip). Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du Rgs
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'exécution des travaux d'entretien horticoles et arboricoles dans les espaces verts de la Ville de Blagnac, ainsi que la fourniture de fleurs ou d'autres provisions ou matériaux nécessaires, et le maintien de la propreté dans ces espaces.
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Les lots 1 à 6 seront réservés aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail en application de l'article 36-i. De l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
Intitulé du lot: Grand Noble
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot concerne le Secteur du Grand Noble qui se compose de 97 687 m2 de pelouses, 16 403 m2 de massifs 4 030 mètres linéaires de haies et de 422 arbres.
Lot réservé, article 36-i. De l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché prendra effet pour la première période du 1er janvier 2017 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2017.
Il pourra ensuite être renouvelé par période successive d'un an sans que son terme puisse excéder le 31 décembre 2019.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot concerne le Secteur Sud qui se compose de 32 819 m2 de pelouses, 3 513 m2 de massifs 582 mètres linéaires de haies et de 33 arbres.
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ritouret Sud
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot concerne le Ritouret Sud qui se compose de 69 434 m2 de pelouses 9 013 m2 de massifs 1 868 mètres linéaires de haies et de 41 arbres.
Valeur estimée hors TVA: 137 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone aéroportuaire
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot concerne le Secteur de la zone aéroportuaire qui se compose de 22 649 m2 de pelouses, 9 619 m2 de massifs 2 251 mètres linéaires de haies et de 144 arbres.
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ritouret nord
Numéro du lot: 5
Brève description:
Ce lot concerne le Secteur Ritouret Nord qui se compose de 54 693 m2 de pelouses, 6 541 m2 de massifs 1 542 mètres linéaires de haies et de 179 arbres.
Valeur estimée hors TVA: 103 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre et Grenade
Numéro du lot: 6
Brève description:
Ce lot concerne le Secteur Centre et Grenade qui se compose de 74 862 m2 de pelouses, 5 020 m2 de massifs 1 294 mètres linéaires de haies et de 170 arbres.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tramway
Numéro du lot: 7
Brève description:
Ce lot concerne le Secteur Tramway qui se compose de 2 881m2 de pelouses, 8 269 m2 de massifs de vivaces, graminées, arbustes et de 290 arbres.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Blagnac 31700 — blagnac.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1- la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants(formulaire Dc1)
2- attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement(formulaire Dc1)
3- déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé
4- déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes
5- présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2)
6- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Capacité technique et professionnelle:
7- moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.
8- tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 20,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: En application du budget de la Ville Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Un candidat ne pourra se présenter à la fois comme mandataire d'un groupement ou candidat individuel, et membre d'un autre groupement. Le candidat peut se présenter seul.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-02 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale appréciée au vu du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: http://www.mairie-blagnac.fr/achats-marches-publics.html: Sandrine Marc
Adresse postale: mairie de Blagnac
Téléphone: +33 561710600 📞
Courrier électronique: s.marc@mairie-blagnac.fr 📧
Fax: +33 561710840 đź“
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html
Les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail: — les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6.
Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: — adobe® Acrobat® (.pdf) — document Microsoft® Word® version 97 et supérieure (.doc ou .rtf) — feuille Microsoft® Excel® version 97 et supérieure (.xls) — document texte (.txt) — images Bitmap (.bmp) — images GIF (.gif) — images JPEG (.jpeg) — les fichiers générés aux formats précédents et compressés au format Zip® (.zip). Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du Rgs
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 đź“
Source: OJS 2016/S 192-345326 (2016-09-30)
Avis d'attribution de marché (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 669495.89 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Jean Louis Puig
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 đź“…
Date de publication: 2017-01-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 018-029811
Se réfère à l'avis: 2016/S 192-345326
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Brève description:
Intitulé du lot: Ritouret Nord
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Blagnac, 31700 Blagnac.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-02 đź“…
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 018-029811 (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'exécution des travaux d'entretien horticoles et arboricoles dans les espaces verts de la Ville de Blagnac, ainsi que la fourniture de fleurs ou d'autres provisions ou matériaux nécessaires, et le maintien de la propreté dans ces espaces.
Les lots 1 à 6 seront réservés aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail en application de l'article 36-I. De l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Jean Louis Puig
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 đź“…
Date de publication: 2017-01-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 018-029811
Se réfère à l'avis: 2016/S 192-345326
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Le marché est consultable en mairie, sur rendez-vous, à la direction de la commande publique.
Le marché est conclu pour la première période du 6.1.2017 jusqu'au 31.12.2017. Il pourra ensuite être renouvelé par période successive de 1 an sans que son terme puisse excéder le 31.12.2019.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les lots 1 à 6 seront réservés aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail en application de l'article 36-I. De l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Ce lot concerne le Secteur du Grand Noble qui se compose de 97 687 m
Lot réservé, article 36-i. De l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
Le marché est conclu, pour la première période, du 6.1.2017 au 31.12.2017.
Il pourra ensuite être renouvelé par période successive de 1 an sans que son terme puisse excéder le 31.12.2019.
Ce lot concerne le Secteur Sud qui se compose de 32 819 m
Lot réservé, article 36-I. De l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
Ce lot concerne le Ritouret Sud qui se compose de 69 434 m
Ce lot concerne le Secteur de la zone aéroportuaire qui se compose de 22 649 m
Brève description:
Ce lot concerne le Secteur Ritouret Nord qui se compose de 54 693 m
Ce lot concerne le Secteur Centre et Grenade qui se compose de 74 862 m
Ce lot concerne le Secteur Tramway qui se compose de 2 881 m
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Blagnac, 31700 Blagnac.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-02 đź“…
Référence
Informations complémentaires
Le marché est consultable en mairie, sur rendez-vous, à la direction de la commande publique.
Le marché est conclu pour la première période du 6.1.2017 jusqu'au 31.12.2017. Il pourra ensuite être renouvelé par période successive de 1 an sans que son terme puisse excéder le 31.12.2019.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)