Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat sur diverses communes de l'Aube (10). Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016, avec un seul opérateur économique par lot. Le marché débutera à la date d'effet indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.1.2017 et se terminera au 31 décembre de la même année. Le marché est renouvelable, il pourra être reconduit 3 (trois) fois. En tout état de cause, le marché sera clos le 31.12.2020. Conformément à l'article 30-7° du décret 2016-360 du 25.3.2016, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2016-08-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-08-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2016 015
Brève description:
“Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat sur diverses communes de l'Aube (10). Le marché implique la mise en place d'un...”
Brève description
Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat sur diverses communes de l'Aube (10). Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016, avec un seul opérateur économique par lot. Le marché débutera à la date d'effet indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.1.2017 et se terminera au 31 décembre de la même année. Le marché est renouvelable, il pourra être reconduit 3 (trois) fois. En tout état de cause, le marché sera clos le 31.12.2020. Conformément à l'article 30-7° du décret 2016-360 du 25.3.2016, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr212 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat — OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-habitat.com🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com📧
Téléphone: +33 325711717📞
Fax: +33 325711790 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-08-23 📅
Date limite de soumission: 2016-09-29 📅
Date de publication: 2016-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 164-295289
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
“Séance non publique.”
Source: OJS 2016/S 164-295289 (2016-08-23)
Avis d'attribution de marché (2017-02-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat dans le département de l'Aube (10).”
Valeur totale du marché: 479 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-02-07 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-052341
Se réfère à l'avis: 2016/S 164-295289
Numéro JO-S: 29
Source: OJS 2017/S 029-052341 (2017-02-07)