Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat dans le département de l'Aube (10)
Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat sur diverses communes de l'Aube (10). Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016, avec un seul opérateur économique par lot. Le marché débutera à la date d'effet indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.1.2017 et se terminera au 31 décembre de la même année. Le marché est renouvelable, il pourra être reconduit 3 (trois) fois. En tout état de cause, le marché sera clos le 31.12.2020. Conformément à l'article 30-7° du décret 2016-360 du 25.3.2016, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2016-08-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-08-23
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Avis de marché
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| 2017-02-07
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Avis d'attribution de marché
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