Entretien des espaces verts autour des ouvrages d'assainissement et d'eau potable gérés par le SMEA 31
SMEA31
Entretien des espaces verts autour des ouvrages d'assainissement et d'eau potable gérés par le SMEA 31.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SMEA31
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-16 | Avis de marché |
| 2017-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 16S0039
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SMEA31
Adresse postale: 3 rue André Villet, ZI Montaudran
Code postal: 31400
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achats@reseau31.fr 📧
Téléphone: +33 561173030 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2016_2q0vhnlm2t 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2016_2q0vhnlm2t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 118-209964
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Grenade.
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Grenade.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Secteur Villemur.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Villemur.
Intitulé du lot: Secteur Hers Ariège/Vallée de l'Hers/Grand Toulouse.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Hers Ariège/Vallée de l'Hers/Grand Toulouse.
Intitulé du lot: Secteur Toulouse Ouest.
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur Toulouse Ouest.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Gaudens.
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur Saint-Gaudens.
Intitulé du lot: Secteur Mondavezan.
Numéro du lot: 6
Brève description: Secteur Mondavezan.
Description des renouvellements:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2016_2q0vhnlm2t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement en 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Source: OJS 2016/S 118-209964 (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 16S0039
Brève description:
Entretien des espaces verts autour des ouvrages d'assainissement et d'eau potable gérés par le SMEA 31.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SMEA31
Adresse postale: 3 rue André Villet, ZI Montaudran
Code postal: 31400
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achats@reseau31.fr 📧
Téléphone: +33 561173030 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2016_2q0vhnlm2t 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2016_2q0vhnlm2t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 118-209964
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres:
— valeur financière: 55 %
— valeur technique (Note détaillée sur les moyens humains et matériels mis à disposition pour la réalisation des travaux, ainsi que l'obtention éventuelle d'un certificat d'adhésion à un système de management environnemental (exemple: norme Iso...); Note détaillée des produits utilisés notamment sur leur impact environnemental, ainsi de l'obtention éventuelle d'un certificat environnementale, écolabel (= organisme agréé par l'état); Note détaillée sur la méthodologie et les procédés d'exécution envisagés notamment sur les lits de roseaux): 25 %
— critère social: 20 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Grenade.
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Grenade.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période de 1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction, à compter de la réception de la notification du marché par le titulaire.
En cas de non reconduction, le Titulaire sera informé de la non reconduction dans les 3 mois précédent la date anniversaire du marché.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Villemur.
Intitulé du lot: Secteur Hers Ariège/Vallée de l'Hers/Grand Toulouse.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Hers Ariège/Vallée de l'Hers/Grand Toulouse.
Intitulé du lot: Secteur Toulouse Ouest.
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur Toulouse Ouest.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Gaudens.
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur Saint-Gaudens.
Intitulé du lot: Secteur Mondavezan.
Numéro du lot: 6
Brève description: Secteur Mondavezan.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période de 1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction, à compter de la réception de la notification du marché par le titulaire. En cas de non reconduction, le Titulaire sera informé de la non reconduction dans les 3 mois précédent la date anniversaire du marché.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2016_2q0vhnlm2t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement en 2020.
Critères de jugement des offres:
— valeur financière: 55 %
— valeur technique (Note détaillée sur les moyens humains et matériels mis à disposition pour la réalisation des travaux, ainsi que l'obtention éventuelle d'un certificat d'adhésion à un système de management environnemental (exemple: norme Iso...); Note détaillée des produits utilisés notamment sur leur impact environnemental, ainsi de l'obtention éventuelle d'un certificat environnementale, écolabel (= organisme agréé par l'état); Note détaillée sur la méthodologie et les procédés d'exécution envisagés notamment sur les lits de roseaux): 25 %
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— critère social: 20 %.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Source: OJS 2016/S 118-209964 (2016-06-16)
Avis d'attribution de marché (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 210 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMEA 31
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035533
Se réfère à l'avis: 2016/S 118-209964
Numéro JO-S: 21
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Grenade
Secteur Villemur
Secteur Hers Ariège/Vallée de l'Hers/Grand Toulouse
Secteur Toulouse Ouest
Secteur Saint-Gaudens
Secteur Mondavezan
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère social
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-21 📅
Source: OJS 2017/S 021-035533 (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 210 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMEA 31
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035533
Se réfère à l'avis: 2016/S 118-209964
Numéro JO-S: 21
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Grenade
Secteur Villemur
Secteur Hers Ariège/Vallée de l'Hers/Grand Toulouse
Secteur Toulouse Ouest
Secteur Saint-Gaudens
Secteur Mondavezan
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère social
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-21 📅
Source: OJS 2017/S 021-035533 (2017-01-27)
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