Entretien des espaces verts au profit des groupements de soutien des bases de défense de Clermont-Ferrand (GSBDD CFD — 63) et de Valence (GSBDD VLC — 26) et leurs sites rattachés

Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Entretien des espaces verts au profit des groupements de soutien des bases de défense de Clermont-Ferrand (GSBDD CFD — 63) et de Valence (GSBDD VLC — 26) et leurs sites rattachés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dom'Paysage
• Duc et Preneuf groupement avec Rival Environnement
• Fondation J. Chirac
• Rival environnement groupement avec DUC et Preneuf
• Tarvel

Qui ?

• Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Entretien de pelouses sportives
• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
• Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
• Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-16	Avis de marché
2016-02-22	Informations complémentaires
2016-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: BP 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Téléphone: +33 437273005 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date limite de soumission: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-058355
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Voir le paragraphe consacré aux lots.
Brève description:

Entretien des espaces verts au profit des groupements de soutien des bases de défense de Clermont-Ferrand (GSBDD CFD — 63) et de Valence (GSBDD VLC — 26) et leurs sites rattachés.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts au profit du GSBDD de Clermont-Ferrand, 13ème BSMAT, EM Brigade, CSN, USID, 92ème ri, DGA, le stade Boutet et ses sites rattachés
Brève description:

Entretien des espaces verts au profit du groupement de soutien de la base de défense de Clermont-Ferrand, 13ème base de Soutien du matériel de Clermont-Ferrand, état-major Brigade de Clermont-Ferrand, centre de sélection national de Clermont-Ferrand, unité de soutien des infrastructures de la défense de Clermont-Ferrand, 92ème régiment d'infanterie de Clermont-Ferrand, direction générale de l'armement service qualité, le stade Boutet de Clermont-ferrand et ses sites rattachés.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
100 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

La période initiale débute à la date indiquée sur la lettre de notification au…

… 31.12.2016.Au 1er janvier de chaque année, le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision expresse de reconduire, ou non le présent marché pour 1 an au plus. Cette décision sera notifiée au titulaire 2 mois avant la fin de chaque période de sa reconduction du marché.Le marché s'exécutera à compter de la date indiquée sur la lettre de notification jusqu'au 29.2.2020.Les montants du marché sont des montants annuels.

… 31.12.2016.

Au 1er janvier de chaque année, le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision expresse de reconduire, ou non le présent marché pour 1 an au plus. Cette décision sera notifiée au titulaire 2 mois avant la fin de chaque période de sa reconduction du marché.

Le marché s'exécutera à compter de la date indiquée sur la lettre de notification jusqu'au 29.2.2020.

Les montants du marché sont des montants annuels.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le site du 28ème RT d'Issoire (63)
Brève description:

Entretien des espaces verts sur le site du 28ème Régiment de Transmission d'Issoire.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le site du camp de Bourg-Lastic à Briffons (63). Lot réservé au sens de l'article 15 du code des marchés publics
Brève description:

Entretien des espaces verts sur le site du camp de Bourg-Lastic à…

… Briffons.Le présent lot est un lot réservé au sens de l'article 15 du code des marchés publics.

… Briffons.

Le présent lot est un lot réservé au sens de l'article 15 du code des marchés publics.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la DMD 15 à Aurillac (15)
Brève description:

Entretien des espaces verts de la Direction Militaire Départementale 15 à Aurillac.

Valeur estimée hors TVA: 500 💰
1 500 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du relais militaire de St Bonnet de Salers (15)
Brève description: Entretien des espaces verts du relais militaire de St Bonnet de Salers (15).
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
5 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la 13ème BSMAT — détachement d'yzeure (03)
Brève description:

Entretien des espaces verts de la 13ème Base de Soutien du Matériel — détachement de Moulins à Yzeure (03).

Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Élagage au profit des sites rattachés au GSBDD de Clermont-Ferrand
Brève description:

Élagage au profit des sites rattachés au GSBDD de…

… Clermont-Ferrand:— 92ri, 13e BSMAT, stade boutet, EM Brigade, usid, csn, dga sq de Clermont-Ferrand;— 28rt d'issoire;— 13e BSMAT détachement de Moulins.

… Clermont-Ferrand:

— 92ri, 13e BSMAT, stade boutet, EM Brigade, usid, csn, dga sq de Clermont-Ferrand;

— 28rt d'issoire;

— 13e BSMAT détachement de Moulins.

Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

La période initiale débute à la date indiquée sur la lettre de notification au 31.12.2016.Au 1er janvier de chaque année, le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision expresse de reconduire, ou non le présent marché pour 1 an au plus. Cette décision sera notifiée au titulaire 2 mois avant la fin de chaque période de sa reconduction du marché.Le marché s'exécutera à compter de la date indiquée sur la lettre de notification jusqu'au 29.2É2020.Les montants du marché sont des montants annuels.

Le marché s'exécutera à compter de la date indiquée sur la lettre de notification jusqu'au 29.2É2020.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le site de la ferme du Juventin à Alboussière (07)
Brève description:

Entretien des espaces verts sur le site de la ferme du Juventin à Alboussière (07).

Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts au profit du GSBDD de Valence (26) et ses sites rattachés
Brève description:

Entretien des espaces verts au profit du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Valence, le 1er Régiment de Spahis de Valence, l'eloca de Valence, le GAMSTAT de Chabeuil, le dépôt de munitions Billard de Malissard et ses sites rattachés.

Valeur estimée hors TVA: 16 800 💰
26 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Elagage au profit des sites rattachés au GSBDD de Valence
Brève description:

Élagage au profit du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Valence, le 1er Régiment de Spahis de Valence, l'eloca de Valence, le GAMSTAT de Chabeuil, le dépôt de munitions Billard de Malissard et ses sites rattachés.

Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
10 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: PFAFCE-MAPA-2015-050
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand (63000) et Valence (26000).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense. Le marché s'exécutera par virement administratif. Le délai global de paiement est de trente (30) jours à compter de la réception de la facture. Une avance est accordée au candidat qui n'y renonce pas selon les dispositions des articles 87 à 90 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats pourront se présenter sous la forme de groupement conjoint ou solidaire. Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur imposera, après attribution du marché, la solidarité du mandataire vis à vis des membres.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: pfaf ce

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 015 365 00013
Contact
Point de contact: M. Massacrier Christelle
Adresse postale: quartier Général Frère, BP 90226
Point de contact: Mme Christelle Massacrier
Téléphone: +33 437272139 📞
Courrier électronique: christelle.massacrier@intradef.gouv.fr 📧
Point de contact: Point(s) de contact susmentionné(s)
Courrier électronique: dominique.noulez@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAFCE-MAPA-2015-050

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE — Bureau achats publics (BAP) commissaire principal Noulez Dominique
Adresse postale: quartier Général Frère — BP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 437273005 📞
Source: OJS 2016/S 036-058355 (2016-02-16)

Informations complémentaires (2016-02-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 039-063713
Se réfère à l'avis: 2016/S 036-058355
Numéro JO-S: 39
Source: OJS 2016/S 039-063713 (2016-02-22)

Avis d'attribution de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PFAF-CE-MAPA-15-050
Brève description:

Entretien des espaces verts au profit des Gsbdd de Clermont-Ferrand et de Valence et de leurs sites rattachés.

Valeur totale du marché: 1 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr72 🏙️
fr71 🏙️
fr722 🏙️
fr22 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.boamp.fr/avis/16-22872/officiel 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267888
Se réfère à l'avis: 2016/S 039-063713
Numéro JO-S: 148

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Clermont-Ferrand, 13bsmat, EM Brigade, csn, usid, 92ri, DGA, le stade Boutet et ses sites rattachés
Brève description: Entretien des espaces verts.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur le site du 28rt Issoire
Entretien des espaces verts au profit du camp de Bourg-Lastic
Entretien des espaces verts au profit de la 13bsmat — détachement de Moulins à Yzeure
Entretien des espaces verts sur le site de la ferme du Juventin à Alboussière
Entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Valence et ses sites rattachés
Elagage au profit du Gsbdd de Valence et ses sites rattachés
Brève description: Élagage.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la DMD 15 à Aurillac
Brève description: Entretien des espaces verts de la DMD 15 à Aurillac.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du relais militaire de St Bonnet de Salers
Brève description:

Entretien des espaces verts du relais militaire de St Bonnet de Salers.

Élagage au profit des sites rattachés au GSBDD de Clermont-Ferrand.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Aurillac.

St bonnet de SALERS.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-17 📅
2016-06-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 148-267888 (2016-07-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)