Entretien des espaces verts à l'Hôtel du Département de l'Oise à Beauvais

Conseil départemental de l'Oise

La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts à l'Hôtel du Département de l'Oise à Beauvais.
Les prestations du présent marché concernent notamment:
— l'entretien des espaces verts extérieurs,
— l'entretien des bassins, canaux, rivières, rus.
— l'entretien des clôtures,
— l'entretien du court de tennis,
— une assistance technique en termes de conseil,
— création florale.
Lieu d'exécution: 1 rue Cambry — 60000 Beauvais.
Les caractéristiques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Parc et Jardin Delamotte Hubert

Qui ?

• Conseil départemental de l'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-02	Avis de marché
2017-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 16-DP-CH-01
Brève description:

La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts à l'Hôtel du Département de l'Oise à Beauvais. Les prestations du présent marché concernent notamment: — l'entretien des espaces verts extérieurs, — l'entretien des bassins, canaux, rivières, rus. — l'entretien des clôtures, — l'entretien du court de tennis, — une assistance technique en termes de conseil, — création florale. Lieu d'exécution: 1 rue Cambry — 60000 Beauvais. Les caractéristiques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Oise
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation — direction de la commande publique — 224 bis avenue Marcel Dassault
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066060 📞
Fax: +33 344027717 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date limite de soumission: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 149-269499
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts à l'Hôtel du Département de l'Oise à Beauvais.

Les prestations du présent marché concernent notamment:

— l'entretien des espaces verts extérieurs,

— l'entretien des bassins, canaux, rivières, rus.

— l'entretien des clôtures,

— l'entretien du court de tennis,

— une assistance technique en termes de conseil,

— création florale.

Lieu d'exécution: 1 rue Cambry — 60000 Beauvais.

Les caractéristiques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description: Entretien des espaces verts à l'Hôtel du Département de l'Oise à Beauvais.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Les modalités de reconduction sont fixées à l'article 2 du CCAP.
Description des options:

Pour la réalisation de prestations similaires au présent marché, il pourra être fait application de l'article 30-I-7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue Cambry à Beauvais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1 (ou lettre de candidature) dûment rempli, comprenant:

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner aux marchés publics prévue aux articles 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et 48-I-1 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

DC2 (ou déclaration du candidat) dûment rempli, comprenant:

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution quant à l'environnement, au domaine social et à l'emploi, conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.

Les modalités sont définies au CCAP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Beauvais.
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation est établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 25-I-1° et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et 38 et 42-1-a) de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relatifs aux marchés publics.

Précision sur les rubriques II-1-5) et II-2-6): le marché est estimé à 400 000 EUR HT sur sa durée totale (périodes de reconduction comprises) soit 48 mois. Le marché ne fait l'objet d'aucun allotissement. La dévolution en lots séparés rendrait en effet techniquement difficile et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations.

La sous-traitance est autorisée conformément à l'article 133 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

La cotraitance est autorisée dans les conditions fixées à l'article 6.3.2 du règlement de la consultation.

Le contenu du dossier de consultation des entreprises est précisé à l'article 7 du RC. La visite sur site pour l'établissement de l'offre est obligatoires. Les modalités sont précisées à l'article 9 du RC. Le contenu de la candidature et de l'offre est précisé à l'article 10 du RC. Les conditions d'envoi ou de remise des dossiers sont fixées à l'article 11 du RC.

Pour attribuer le marché au(x) candidat(s) dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous:

1. Prix: 50 points;

2. Valeur technique: 50 points.

les modalités de mise en œuvre de ces critères sont précisées à l'article 12.2 du RC. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 29.8.2016 à 17:00), selon les modalités fixées à l'article 15 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 31.8.2016 à 17:00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Les modalités d'attribution du marché sont fixées à l'article 13 du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier — CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1:

— un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative,

— un référé contractuel à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,

— un recours en contestation de la validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn et Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 149-269499 (2016-08-02)

Avis d'attribution de marché (2017-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts à l'Hôtel du Département de l'Oise à Beauvais. Les prestations du présent marché concernent notamment: l'entretien des espaces verts extérieurs, l'entretien des bassins, canaux, rivières, rus, l'entretien des clôtures, l'entretien du court de tennis, une assistance technique en termes de conseil, création florale. Lieu d'exécution — 1 rue Cambry, 60000 Beauvais.

Valeur totale du marché: 380 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation, direction de la commande publique, 224 bis avenue Marcel Dassault
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-11 📅
Date de publication: 2017-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 008-012199
Se réfère à l'avis: 2016/S 149-269499
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Il est précisé que le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes: — par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du conseil départemental de l'Oise, à l'adresse mentionnée au I-1, — par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies par l'article 35 du décret nº 2005-1755 du 30.12.2005, — par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I-1.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du présent marché concernent notamment: l'entretien des espaces verts extérieurs, l'entretien des bassins, canaux, rivières, rus, l'entretien des clôtures, l'entretien du court de tennis, une assistance technique en termes de conseil, création florale. Lieu d'exécution — 1 rue Cambry, 60000 Beauvais.

La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts à l'Hôtel du Département de l'Oise à Beauvais. Les prestations du présent marché concernent notamment: l'entretien des espaces verts extérieurs, l'entretien des bassins, canaux, rivières, rus. L'entretien des clôtures, l'entretien du court de tennis, une assistance technique en termes de conseil, création florale. Lieu d'exécution — 1 rue Cambry, 60000 Beauvais.

Description des options:

Pour la réalisation de prestations similaires au présent marché, il pourra être fait application de l'article 30-i-7° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-22 📅

Référence
Informations complémentaires

Il est précisé que le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes:

— par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du conseil départemental de l'Oise, à l'adresse mentionnée au I-1,

— par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies par l'article 35 du décret nº 2005-1755 du 30.12.2005,

— par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I-1.

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au Vi.4.1:

— un recours en contestation de la validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 008-012199 (2017-01-11)

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