Entretien des espaces plantés et engazonnés pour les besoins du Département de la Manche

Conseil général de La Manche

Entretien des espaces plantés et engazonnés pour les besoins du Département de la Manche.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-08.

Qui ?

• Conseil général de La Manche

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-08	Avis de marché
2016-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désherbage
Numéro de référence: DATD068_16
Brève description:

Entretien des espaces plantés et engazonnés pour les besoins du Département de la Manche.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Manche
Adresse postale: Direction de l'administration générale et de la commande publique — service de la commande publique
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@manche.fr 📧
Téléphone: +33 233059456 📞
Fax: +33 233059973 📠
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2609&orgAcronyme=u6i 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2609&orgAcronyme=u6i 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-08 📅
Date limite de soumission: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-09-13 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 176-316039
Numéro JO-S: 176

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Atd du cotentin
Numéro du lot: 1
Brève description: Atd du cotentin.
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre. Toutefois, le pouvoir adjudicateur dispose de la faculté de refuser la reconduction du marché. Il devra en informer le titulaire trois mois avant le 31 décembre de chaque année.

Intitulé du lot: Atd des Marais
Numéro du lot: 2
Brève description: Atd des Marais.
Intitulé du lot: Atd du Centre Manche
Numéro du lot: 3
Brève description: Atd du Centre Manche.
Intitulé du lot: Atd Mer et Bocage
Numéro du lot: 4
Brève description: Atd Mer et Bocage.
Intitulé du lot: Atd du Sud Manche
Numéro du lot: 5
Brève description: Atd du Sud Manche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le Conseil départemental, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion a décidé de faire application des dispositions de l'article 36.2 de l'ordonnance Marché public du 23 juillet 2015, en construisant ce marché sous forme de marchés réservés aux structures de l'insertion par l'activité économique. Définition: l'insertion par l'activité Économique a pour objet de permettre à des personnes sans emploi, rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières, de bénéficier de contrats de travail en vue de faciliter leur insertion professionnnelle. Elle met en oeuvre des modalités spécifiques d'accueil et d'accompagnement (article L.5132-1 du code du travail).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2609&orgAcronyme=u6i 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 176-316039 (2016-09-08)

Avis d'attribution de marché (2016-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces plantés et engazonnés pour les besoins du département de la Manche.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 220-401257
Se réfère à l'avis: 2016/S 176-316039
Numéro JO-S: 220

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Atd du Cotentin
Brève description: Atd du Cotentin.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance du candidat en matière d'insertion des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Source: OJS 2016/S 220-401257 (2016-11-10)

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