Entretien des espaces non bâtis dans des conditions respectueuses de l'environnement
Université d'Angers
Le présent accord-cadre porte sur les prestations d'entretien des espaces verts dans des conditions respectueuses de l'environnement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-26 | Avis de marché |
| 2016-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2016-23
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Angers
Adresse postale: 40 rue de Rennes — BP 73532
Code postal: 49035
Commune postale: Angers Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-angers.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@univ-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241962223 📞
Fax: +33 241962265 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295067&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295067&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-26 📅
Date limite de soumission: 2016-07-05 📅
Date de publication: 2016-05-31 📅
Date de début: 2016-11-01 📅
Date de fin: 2020-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 103-183791
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Angers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19490970100303
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295067&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 quai Cerneray BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Fax: +33 240994600 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Source: OJS 2016/S 103-183791 (2016-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2016-23
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur les prestations d'entretien des espaces verts dans des conditions respectueuses de l'environnement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Angers
Adresse postale: 40 rue de Rennes — BP 73532
Code postal: 49035
Commune postale: Angers Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-angers.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@univ-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241962223 📞
Fax: +33 241962265 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295067&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295067&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-26 📅
Date limite de soumission: 2016-07-05 📅
Date de publication: 2016-05-31 📅
Date de début: 2016-11-01 📅
Date de fin: 2020-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 103-183791
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprise (Dce) est remis gratuitement à tout candidat ayant envoyé ou présenté une demande écrite à en-tête commerciale. Le DCE peut être également téléchargé à l'adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
NB: le retrait électronique des documents n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.
Les plis contenant les offres (candidatures et offres proprement dites) seront envoyés par la poste en recommandé ou remis contre récépissé à l'adresse figurant en page 1 du règlement de consultation ou par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
La visite est facultative. Elle est conseillée afin de permettre au candidat, préalablement à son offre, de se rendre compte par lui-même de l'ensemble des caractéristiques des sites et des difficultés éventuelles liées à son intervention et de proposer une prestation adaptée.
Il est rappelé aux candidats qu'en aucune manière le candidat attributaire de la présente consultation ne pourra émettre de réclamation dus à l'existant, dans la mesure où une visite de l'ensemble des sites est conseillée.
Les candidats prendront contact avec les référents de sites listés en annexe 1 du CCTP pour effectuer une visite des lieux.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur les prestations d'entretien des espaces verts dans des conditions respectueuses de l'environnement de l'ensemble des sites de l'université d'angers.
Des prestations complémentaires pourront être demandées après acceptation des devis sur la base de l'annexe 3 de l'acte d'engagement et feront l'objet de bons de commande.
A titre indicatif, le montant des prestations complémentaires commandées au titre du précédent marché était de 83 000 euro HT (période de quatre ans). Ce montant est donné à titre indicatif et il ne présente pas de valeur contractuelle, ni d'engagement sur l'accord-cadre, objet de la présente consultation.
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Renouvelable d'un an en un an par reconduction tacite. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises ne pourra excéder 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Angers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Lettre de candidature établie sur imprimé Dc1 accompagnée, le cas échéant, du pouvoir habilitant le signataire à engager l'entreprise.
Déclaration du candidat sur imprimé Dc2 accompagné des documents mentionnés
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance de personnel pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19490970100303
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=295067&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprise (Dce) est remis gratuitement à tout candidat ayant envoyé ou présenté une demande écrite à en-tête commerciale. Le DCE peut être également téléchargé à l'adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
NB: le retrait électronique des documents n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.
Les plis contenant les offres (candidatures et offres proprement dites) seront envoyés par la poste en recommandé ou remis contre récépissé à l'adresse figurant en page 1 du règlement de consultation ou par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
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La visite est facultative. Elle est conseillée afin de permettre au candidat, préalablement à son offre, de se rendre compte par lui-même de l'ensemble des caractéristiques des sites et des difficultés éventuelles liées à son intervention et de proposer une prestation adaptée.
Afficher plus
Il est rappelé aux candidats qu'en aucune manière le candidat attributaire de la présente consultation ne pourra émettre de réclamation dus à l'existant, dans la mesure où une visite de l'ensemble des sites est conseillée.
Les candidats prendront contact avec les référents de sites listés en annexe 1 du CCTP pour effectuer une visite des lieux.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 quai Cerneray BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Fax: +33 240994600 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Source: OJS 2016/S 103-183791 (2016-05-26)
Avis d'attribution de marché (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 305347.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 40 rue de Rennes, BP 73532
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439558
Se réfère à l'avis: 2016/S 103-183791
Numéro JO-S: 241
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
6 quai Cerneray, BP 33515
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2016/S 241-439558 (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 305347.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 40 rue de Rennes, BP 73532
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439558
Se réfère à l'avis: 2016/S 103-183791
Numéro JO-S: 241
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur les prestations d'entretien des espaces verts dans des conditions respectueuses de l'environnement de l'ensemble des sites de l'Université d'Angers.
À titre indicatif, le montant des prestations complémentaires commandées au titre du précédent marché était de 83 000 EUR HT (période de quatre ans). Ce montant est donné à titre indicatif et il ne présente pas de valeur contractuelle, ni d'engagement sur l'accord-cadre, objet de la présente consultation.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
6 quai Cerneray, BP 33515
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2016/S 241-439558 (2016-12-09)
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