Entretien des espaces extérieurs — lot no2

Commune de Vaulx-en-Velin

Entretien des espaces extérieurs — lot no2: Nettoyage des espaces extérieurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-21 Avis de marché
2017-04-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Entretien des espaces extérieurs
Brève description: Entretien des espaces extérieurs — lot no2: Nettoyage des espaces extérieurs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Vélin
Adresse postale: place de la Nation
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-vaulx-en-velin.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr 📧
Téléphone: +33 472047818 📞
Fax: +33 472048147 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_KZ5EYS_H9j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date limite de soumission: 2017-01-26 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457254
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340422
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
La valeur estimée pour ce lot indiquée au point II.2.6 du présent avis correspond à une valeur annuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification, reconductible 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
Description des options:
Option au sens du droit européen: un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30- i — 7° du décret 2016-360.
Informations complémentaires:
La valeur estimée pour ce lot indiquée au point II.2.6 du présent avis correspond à une valeur annuelle.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Vaulx-en-Vélin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature " imprimé Dc1 " à jour du 31 mars 2016 ou document équivalent.
— si le candidat n'a pas fourni de Dc1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Une attestation sur l'honneur est jointe au DCE
— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'" imprimé Dc2 " à jour du 31.3.2016 ou document équivalent,
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou Kbis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés),
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Situation économique et financière:
Une déclaration sur le chiffre d'affaire global connu au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent). L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le chiffre d'affaire minimal exigé est égal à 2 fois le montant maximum du lot, soit 400 000 EUR HT pour le lot no2. Le seuil minimal est apprécié selon le dernier chiffre d'affaire en date.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat,
— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations peuvent être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra utiliser le cadre prévu à cet effet et annexé à la fin du présent RC,
Afficher plus
— certificats de capacité d'organismes indépendants attestant de la capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union Européenne ou justificatifs équivalents.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (moyen humain affecté au marché: 30 points — moyens matériels affecté au marché: 30 points — performance de l'offre en matière d'hygiène, qualité et sécurité: 40 points)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2020.
Pour tous renseignements complémentaires nécessaires à la constitution des dossiers, le candidat pourra adresser une demande écrite au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des plis, auprès de:
Ville de Vaulx-en-Vélin Hôtel de Ville
place de la Nation — CS 40002
69518 Vaux-en-Vélin Cedex
Service des marchés publics
Fax: 04.72.04.81.47
Ou sur le site achatpublic.com dans l'espace dédié aux questions réponses relatives à la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2016/S 249-457254 (2016-12-21)
Avis d'attribution de marché (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces extérieurs — lot n° 2: nettoyage des espaces extérieurs.
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-134456
Se réfère à l'avis: 2016/S 249-457254
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Durée du marché: Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification, reconductible 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Marché à bons de commande: Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT — montant maximum annuel: 200 000 EUR HT, La valeur totale finale du marché indiquée au point II.1.7 du présent avis correspond au montant maximum annuel du marché. La valeur des lots indiquée au point V.2.4 du présent avis correspond au montant maximum annuel du lot pendant toute la durée du marché. Date de signature du marché: 24.3.2017. Les pièces du marché sont consultables sur place, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à l'adresse suivante: Hôtel de Ville — service des marchés publics — place de la Nation — 69120 Vaulx-en-Velin. Contacter Mme Carme au: 04.72.04.80.20.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Vaulx-en-Velin.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-29 📅

Référence
Informations complémentaires
Durée du marché:
Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification, reconductible 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
Marché à bons de commande:
Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT — montant maximum annuel: 200 000 EUR HT,
La valeur totale finale du marché indiquée au point II.1.7 du présent avis correspond au montant maximum annuel du marché.
La valeur des lots indiquée au point V.2.4 du présent avis correspond au montant maximum annuel du lot pendant toute la durée du marché.
Date de signature du marché: 24.3.2017.
Les pièces du marché sont consultables sur place, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à l'adresse suivante: Hôtel de Ville — service des marchés publics — place de la Nation — 69120 Vaulx-en-Velin. Contacter Mme Carme au: 04.72.04.80.20.
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 071-134456 (2017-04-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts