Entretien des dépendances routières végétalisées par fauchage mécanique

Grenoble Alpes Métropole

Le présent marché porte sur la réalisation de prestation d'entretien des dépendances routières végétalisées par fauchage mécanique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-21	Avis de marché
2017-04-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 16CP28S
Brève description:

Le présent marché porte sur la réalisation de prestation d'entretien des dépendances routières végétalisées par fauchage mécanique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: commandepubliquemetro@lametro.fr 📧
URL des documents: http://www.lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-21 📅
Date limite de soumission: 2016-12-23 📅
Date de publication: 2016-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 227-413474
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Le montant minimum annuel est fixé à 15 000 EUR HT. Le montant maximum annuel est fixé à 90 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Secteur A
Numéro du lot: 01
Brève description:

Entretien des dépendances routières végétalisées sur les communes de Jarrie et Pont-de-Claix.

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: La période initiale du marché est de 1 an reconductible une fois 1 an.
Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel est fixé à 15 000 EUR HT.

Le montant maximum annuel est fixé à 90 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Secteur B
Numéro du lot: 02
Brève description:

Entretien des dépendances routières végétalisées sur la commune de Varces-Allières-et-Risset.

Intitulé du lot: Secteur C
Numéro du lot: 03
Brève description:

Entretien des dépendances routières végétalisées sur les communes de Champagnier, Champ-sur-Drac, Montchaboud, Saint-Barthélemy de Séchilienne, Séchilienne, Vif.

Description des renouvellements: La période initiale du marché est d'un reconductible une fois 1 an.
Intitulé du lot: Secteur D
Numéro du lot: 04
Brève description:

Entretien des dépendances routières végétalisées sur les communes de Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-Mésage, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Paul-de-Varces, Saint-Pierre-de-Mésage.

Intitulé du lot: Secteur E
Numéro du lot: 05
Brève description:

Entretien des dépendances routières végétalisées sur les communes de Claix, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vizillle.

Intitulé du lot: Secteur F
Numéro du lot: 06
Brève description:

Entretien des dépendances routières végétalisées sur les communes de Domène, Gières, Murianette, Saint-Martin-d'Hères, Venon.

Intitulé du lot: Secteur G
Numéro du lot: 07
Brève description:

Entretien des dépendances routières végétalisées sur les communes de Corenc, Grenoble secteurs 2 et 5, La Tronche, Le Sappey, Meylan, Sarcenas.

Intitulé du lot: Secteur H
Numéro du lot: 08
Brève description:

Entretien des dépendances routières végétalisées sur les communes de Fontaine, Grenoble secteurs 1 et 3, Noyarey, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize.

Intitulé du lot: Secteur I
Numéro du lot: 09
Brève description:

Entretien des dépendances routières végétalisées sur les communes de Fontanil, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux.

Intitulé du lot: Secteur J
Numéro du lot: 10
Brève description:

Entretien des dépendances routières végétalisées sur les communes de Bresson, Brié-et-Angonnes, Echirolles, Eybens, Grenoble secteurs 4 et 6, Herbeys, Poisat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Capacité économique et financière (moyens financiers): déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Capacités professionnelles (qualifications — compétences professionnelles) et capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs):

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Métropole
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lametro.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://www.lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots, compte tenu du caractère simultané des prestations à réaliser à la fois sur un même marché (commandes concomitantes) et sur les différents lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L. 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 227-413474 (2016-11-21)

Avis d'attribution de marché (2017-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des dépendances routières végétalisées par fauchage mécanique.
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-142975
Se réfère à l'avis: 2016/S 227-413474
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Le montant minimum annuel est de 15 000 EUR HT. Le montant maximum annuel est de 90 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des dépendances routières végétalisées par fauchage mécanique sur les communes de Jarrie et Pont-de-Claix.

Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel est de 15 000 EUR HT.

Le montant maximum annuel est de 90 000 EUR HT.

Brève description:

Entretien des dépendances routières végétalisées par fauchage mécanique sur…

… la commune de Varces-Allières-et-Risset.

… les communes de Champagnier, Champ-sur-Drac, Montchaboud, Saint-Barthélemy-de-séchilienne, Séchilienne et Vif.

… les communes de Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-Mésage, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Paul-de-Varces et Saint-Pierre-de-Mésage.

… les communes de Claix, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut et Vizille.

… les communes de Domène, Gières, Murianette, Saint-Martin-d'Hères et Venon.

… les communes de Corenc, Grenoble secteurs 2 et 5, La Tronche, Le Sappey, Meylan et Sarcenas.

… les communes de Fontaine, Grenoble secteurs 1 et 3, Noyarey, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins et Veurey-Voroize.

… les communes du Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Egrève et Saint-Martin-le-Vinoux.

… les communes de Bresson, Brié-et-Angonnes, Echirolles, Eybens, Herbeys, Grenoble secteurs 4 et 6 et Poisat.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-31 📅
2017-04-03 📅

Référence
Informations complémentaires

Consultation des marchés dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application de l'article L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 074-142975 (2017-04-12)

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