Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale

Conseil départemental de Côte-d'Or

Enrobés 650 t/an, bordures tout type 650 m/an, curage fossés 8 km/an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Guinot
• Roger Martin
• Rosa

Qui ?

• Conseil départemental de Côte-d'Or

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes

Où ?

• Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-09	Avis de marché
2016-12-15	Informations complémentaires
2017-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement de routes
Numéro de référence: 1216chaussees
Brève description: Enrobés 650 t/an, bordures tout type 650 m/an, curage fossés 8 km/an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
URL des documents: https://marche.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date limite de soumission: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-438711
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 1216coucheroulement). Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence de l'Auxois Morvan (secteur Nord)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien des chaussées. Accord-cadre à bons de commande sans minimum — sans maximum.

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Description des options:

Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30.I.7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Agence de l'Auxois Morvan (secteur Sud)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agence du Dijonnais
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agence de Saône Vingeanne
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marche.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marche.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 1216coucheroulement).

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 241-438711 (2016-12-09)

Informations complémentaires (2016-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Enrobés 650 t/an, bordures tout type 650 m/an, curage fossés 8km/an.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-15 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447041
Se réfère à l'avis: 2016/S 241-438711
Numéro JO-S: 245
Source: OJS 2016/S 245-447041 (2016-12-15)

Avis d'attribution de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0517attribchaussees
Brève description: Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement.
Valeur totale du marché: 3 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-173825
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration. Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. Du présent avis: 0517attribchaussees) Les montants indiqués pour chaque lot dans valeur finale du lot" s'entendent en majoration en % pour les lots 1 et 3 et en rabais en % pour les lots 2 et 4.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence de l'Auxois Morvan (secteur nord)
Description des options:

Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 30.i.7 du décret n

Intitulé du lot: Agence de l'Auxois Morvan (secteur sud)
Brève description:

Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur les routes départementales.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations représenté par le rabais ou la majoration
Pondération du coût: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-20 📅
Source: OJS 2017/S 089-173825 (2017-05-05)

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