Entretien des articles textiles des patients et résidents des établissements de l'ARHM

ARHM

La consultation porte sur les prestations d'entretien des articles textiles des résidents et des patients des établissements de l'ARHM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-31 Avis de marché
2016-06-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de textile
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de textile 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Arhm
Adresse postale: 290 route de Vienne, BP 8252
Code postal: 69355
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Courrier électronique: marche@arhm.fr 📧
Téléphone: +33 437901013 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-115527
Numéro JO-S: 66

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations d'entretien des articles textiles des résidents et des patients des établissements de l'ARHM.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 007ARHM2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ARHM — CH Saint-Jean de Dieu 69008 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les règlements (avances, acomptes, solde) seront effectués par virement administratif avec un délai global de 60 jours maximum à réception du maître d'ouvrage.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut faire partie de plusieurs groupements mais ne peut être mandataire que d'un seul.
Lors de la signature du marché, le maître d'ouvrage imposera la forme du groupement qui sera, dans ce cas, solidaire.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Brun-Bonnefoy Anne-Sophie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.arhm.fr/avis_de_marches/marches_en_cours 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 007ARHM2016

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472607373 📞
Fax: +33 472607474 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La juridiction compétente est le tribunal de Grande Instance de Lyon.
— Référé pré-contractuel: avant la signature du marché (par les articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile);
— Référé contractuel: après la signature du marché (par les articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7.5.2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile);
— Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat conformément à l'arrêt du Conseil d'État n°291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'ARHM et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
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Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal de grande instance de Lyon.
Source: OJS 2016/S 066-115527 (2016-03-31)
Avis d'attribution de marché (2016-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2.3 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de textile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse Internet: http://www.arhm.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 115-204394
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-115527
Numéro JO-S: 115

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-06 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Médico-social

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La juridiction compétente est le tribunal de grande instance de Lyon:
— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (par les articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile),
— référé contractuel: après la signature du marché (par les articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile),
— recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat conformément à l'arrêt du Conseil d'État n° 291545 du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'ARHM et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
Afficher plus
— pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal de grande instance de Lyon.
Source: OJS 2016/S 115-204394 (2016-06-13)