Entretien de certains espaces verts de la communauté d'agglomération des Trois Frontières

Communauté d'agglomération des Trois Frontières

Procédure de passation: appel d'offres ouvert (application des articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation des entreprises et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://www.marches-publics.info. Pour les modalités de remise, se référer aux conditions générales de la plateforme et à l'annexe 2 du règlement de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Barth Schneider
• id verde

Qui ?

• Communauté d'agglomération des Trois Frontières

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-02	Avis de marché
2016-05-09	Informations complémentaires
2016-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 16fs-Pat-0173-T
Brève description:

Procédure de passation: appel d'offres ouvert (application des articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation des entreprises et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://www.marches-publics.info. Pour les modalités de remise, se référer aux conditions générales de la plateforme et à l'annexe 2 du règlement de la consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération des Trois Frontières
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 50199
Code postal: 68305
Commune postale: Saint-Louis
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: direction@agglo-3frontieres.fr 📧
Téléphone: +33 389709070 📞
Fax: +33 389709085 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date limite de soumission: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160181
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Autres informations: La qualité des prestations (100 points) sera jugée au regard du mémoire technique et du SOGED: — méthodologie, moyens humains et matériels mis en œuvre par l'entreprise pour assurer l'exécution du marché: 50 points, — dispositions prises par l'entreprise pour assurer la sécurité des chantiers: 25 points, — démarches en matière de traitement des déchets et de protection de l'environnement: 25 points. Renseignements complémentaires: Renseignements administratifs et techniques: — lot n° a: service des sports M. Johann Desplinte — Tél. +33 389910041 — Fax: +33 389692778 — Mail: desplinte.johann@agglo-3frontieres.fr — lots n° b, c, d, e et f: service patrimoine Mme Léa Deveille — Tél. +33 389704574 — Fax: +33 389704579 — Mail: deveille.lea@agglo-3frontieres.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure de passation: appel d'offres ouvert (application des articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation des entreprises et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://www.marches-publics.info. Pour les modalités de remise, se référer aux conditions générales de la plateforme et à l'annexe 2 du règlement de la consultation.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des équipements sportifs de la communauté d'agglomération des Trois Frontières
Numéro du lot: A
Brève description:

Entretien des espaces verts des équipements sportifs de la communauté d'agglomération des Trois Frontières.

Valeur estimée hors TVA: 22 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé deux fois, pour une durée de 1 an, par tacite reconduction sans toutefois dépasser 3 ans.

Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article 30-I-7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Possibilité de recourir aux modifications du marché en application de l'article 139 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du Pôle santé à Saint-Louis: Maison du Lertzbach et parking du Pôle santé
Numéro du lot: B
Brève description:

Entretien des espaces verts du Pôle santé à Saint-Louis: Maison du Lertzbach et parking du Pôle santé.

Valeur estimée hors TVA: 14 800 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé 2 fois, pour une durée de 1 an, par tacite reconduction sans toutefois dépasser 3 ans.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du Palmrain à Village-Neuf
Numéro du lot: C
Brève description: Entretien des espaces verts du Palmrain à Village-Neuf.
Valeur estimée hors TVA: 1 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la Piste cyclable du canal de Huningue, du parking Piste du Rhin à Village-Neuf, de la rue du Rhône à Village-Neuf et logements de services du Cosec à Village-Neuf
Numéro du lot: D
Brève description:

Entretien des espaces verts de la Piste cyclable du canal de Huningue, du parking Piste du Rhin à Village-Neuf, de la rue du Rhône à Village-Neuf et logements de services du Cosec à Village-Neuf.

Valeur estimée hors TVA: 11 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du parking gare ouest à Saint-Louis et du parking multimodal à Bartenheim
Numéro du lot: E
Brève description:

Entretien des espaces verts du parking gare ouest à Saint-Louis et du parking multimodal à Bartenheim.

Valeur estimée hors TVA: 8 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la piste cyclable du chemin des Poètes entre Huningue et Bâle
Numéro du lot: F
Brève description:

Visite du site:

Pour le lot n° f: entretien des espaces verts de la piste cyclable du chemin des Poètes entre Huningue et Bâle, les candidats sont tenus d'effectuer une visite du site concerné par les travaux. Pour se faire, ils voudront bien prendre rendez-vous auprès de:

Communauté d'agglomération des Trois Frontières — service patrimoine — Mme Léa Deveille — Tél. +33 389704574 1 Port. +33 670172798 — Mail: deveille.lea@agglo-3frontieres.fr

Les visites auront lieu au plus tard une semaine avant la date limite de remise des offres.

Cette visite est obligatoire. Les candidats présents se verront remettre une attestation de visite; cette attestation sera à remettre avec l'offre.

Les candidats qui ne se seront pas soumis à cette visite seront éliminés.

Valeur estimée hors TVA: 38 800 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération des Trois Frontières.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1 ou équivalent) dûment datée et signée par le candidat,

— déclaration du candidat (DC2 à jour ou équivalent) dûment datée et signée par le candidat,

— attestation sur l'honneur jointe au règlement de la consultation ou équivalent attestant que le candidat n'a fait l'objet d'aucune interdiction de concourir visée aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015. En cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— le ou les pouvoirs du ou des signataires le ou les habilitants à engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— la présentation des moyens humains et matériels de l'entreprise,

— la présentation d'une liste de prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années.

En cas de groupement, les pièces décrites ci-dessus sont à remettre par chaque co-traitant.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cautionnement et garanties exigées: aucun cautionnement ou garantie ne sera exigé du candidat.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent: opération financée sur ressources propres de la collectivité.

Modalités de paiement: selon les articles 110 à 131 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Délai global de paiement: 30 jours.

Prix forfaitaires révisables à chaque date de renouvellement du marché (date anniversaire à compter de la notification initiale).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme particulière de groupement n'est imposée. Toutefois en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Communauté d'agglomération des Trois Frontières. Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24680024700024
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Autres informations:

La qualité des prestations (100 points) sera jugée au regard du mémoire technique et du SOGED:

— méthodologie, moyens humains et matériels mis en œuvre par l'entreprise pour assurer l'exécution du marché: 50 points,

— dispositions prises par l'entreprise pour assurer la sécurité des chantiers: 25 points,

— démarches en matière de traitement des déchets et de protection de l'environnement: 25 points.

Renseignements complémentaires:

Renseignements administratifs et techniques:

— lot n° a: service des sports

M. Johann Desplinte — Tél. +33 389910041 — Fax: +33 389692778 — Mail: desplinte.johann@agglo-3frontieres.fr

— lots n° b, c, d, e et f: service patrimoine

Mme Léa Deveille — Tél. +33 389704574 — Fax: +33 389704579 — Mail: deveille.lea@agglo-3frontieres.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 090-160181 (2016-05-02)

Informations complémentaires (2016-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure de passation: appel d'offres ouvert (application des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation des entreprises et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://www.marches-publics.info. Pour les modalités de remise, se référer aux conditions générales de la plateforme et à l'annexe 2 du règlement de la consultation.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 092-164511
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160181
Numéro JO-S: 92

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure de passation: appel d'offres ouvert (application des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

Source: OJS 2016/S 092-164511 (2016-05-09)

Avis d'attribution de marché (2016-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure de passation: Appel d'offres ouvert (application des articles 25 et 66 à 68 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation des entreprises et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://www.marches-publics.info. Pour les modalités de remise, se référer aux conditions générales de la plateforme et à l'annexe 2 du règlement de la consultation.

Valeur totale du marché: 76 852 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-271276
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Publications antérieures concernant le même marché: Avis d'appel public à la concurrence paru: — au Joue du 11.5.2016 sous le nº 2016/S 090-160181, — au Boamp du 5.5.2016 sous le nº 16-63977. Autres informations: Dates de signature des marchés (Lots A à F): 18.7.2015. Les marchés sont consultables au siège de la Communauté d'agglomération des Trois Frontières, sur demande à adresser au service juridique de la collectivité, dans le respect des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure de passation: Appel d'offres ouvert (application des articles 25 et 66 à 68 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des équipements sportifs de la Communauté d'agglomération des Trois Frontières
Brève description:

Entretien des espaces verts des équipements sportifs de la Communauté d'agglomération des Trois Frontières.

Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article 30-i-7° du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Possibilité de recourir aux modifications du marché en application de l'article 139 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du Pôle santé à Saint-Louis: Maison du Lertzbach et Parking du Pôle Santé
Brève description:

Entretien des espaces verts du Pôle santé à Saint-Louis: Maison du Lertzbach et Parking du Pôle Santé.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la Piste cyclable du canal de Huningue, du Parking Piste du Rhin à Village-Neuf, de la Rue du Rhône à Village-Neuf et Logements de services du Cosec à Village-Neuf
Brève description:

Entretien des espaces verts de la Piste cyclable du canal de Huningue, du Parking Piste du Rhin à Village-Neuf, de la Rue du Rhône à Village-Neuf et Logements de services du Cosec à Village-Neuf.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la piste cyclable du Chemin des Poètes entre Huningue et Bâle
Brève description:

Pour le lot nof: Entretien des espaces verts de la piste cyclable du Chemin des Poètes entre Huningue et Bâle, les candidats sont tenus d'effectuer une visite du site concerné par les travaux. Pour se faire, ils voudront bien prendre rendez-vous auprès de:

Communauté d'agglomération des Trois Frontières

Service Patrimoine

Mme Léa Deveille

Tél: 03.89.70.45.74.

Port. : 06.70.17.27.98.

Mail: deveille.lea@agglo-3frontieres.fr

les visites auront lieu au plus tard une semaine avant la date limite de remise des offres.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-25 📅

Référence
Informations complémentaires

Publications antérieures concernant le même marché:

Avis d'appel public à la concurrence paru:

— au Joue du 11.5.2016 sous le nº 2016/S 090-160181,

— au Boamp du 5.5.2016 sous le nº 16-63977.

Dates de signature des marchés (Lots A à F): 18.7.2015.

Les marchés sont consultables au siège de la Communauté d'agglomération des Trois Frontières, sur demande à adresser au service juridique de la collectivité, dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2016/S 150-271276 (2016-08-02)

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