Ensemble du département — fourniture et livraison de graves émulsion et d'enrobés à froid — 2017/2020
Conseil général de l'Ariège
Procédure d'appel d'offres ouvert:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum sans maximum pour le lot n° 1 et sans minimum ni maximum pour le lot n° 2.
L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Délai de livraison fixé par l'acheteur dans chaque bon de commande.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.3.2017.
Le délai de réception des offres était de 2017-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-20 | Avis de marché |
| 2017-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: 16ff-Scpt-0458-X
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date limite de soumission: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-453823
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de graves émulsion 0/6 et 0/10
Numéro du lot: 1
Brève description: Quantité minimale annuelle: 1 500 tonnes.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'enrobés à froid en vrac 0/6 et 0/10
Numéro du lot: 2
Brève description: Quantité indicative annuelle: 400 tonnes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Date indicative. La réunion n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la voirie et des transports — Service politiques techniques: M. Thierry Delque
Adresse postale: 10 rue Rhin et Danube
Téléphone: +33 534397801 📞
Courrier électronique: tdelque@ariege.fr 📧
Fax: +33 534097821 📠
Pays: Ariège 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics — Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville — bureau n° A 233
Code postal: 09001
Fax: +33 561020967 📠
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2016/S 248-453823 (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: 16ff-Scpt-0458-X
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum sans maximum pour le lot n° 1 et sans minimum ni maximum pour le lot n° 2.
L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Délai de livraison fixé par l'acheteur dans chaque bon de commande.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.3.2017.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561027841 📠
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date limite de soumission: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-453823
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots: 2 maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum sans maximum pour le lot n° 1 et sans minimum ni maximum pour le lot n° 2.
L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Délai de livraison fixé par l'acheteur dans chaque bon de commande.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.3.2017.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de graves émulsion 0/6 et 0/10
Numéro du lot: 1
Brève description: Quantité minimale annuelle: 1 500 tonnes.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'enrobés à froid en vrac 0/6 et 0/10
Numéro du lot: 2
Brève description: Quantité indicative annuelle: 400 tonnes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— en application de l'article 49 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME rédigé en langue française,
— formulaire DC1, lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible sur le site ministère de l'économie et des finances),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse du ministère de l'économie et des finances).
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Date indicative. La réunion n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsariege.cg09.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la voirie et des transports — Service politiques techniques: M. Thierry Delque
Adresse postale: 10 rue Rhin et Danube
Téléphone: +33 534397801 📞
Courrier électronique: tdelque@ariege.fr 📧
Fax: +33 534097821 📠
Pays: Ariège 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics — Hôtel du Département
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville — bureau n° A 233
Code postal: 09001
Fax: +33 561020967 📠
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublicsariege.cg09.fr/
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots: 2 maximum.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2016/S 248-453823 (2016-12-20)
Avis d'attribution de marché (2017-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 479 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil general de l'Ariège
Contact
Adresse Internet: http://www.ariege.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 058-107614
Se réfère à l'avis: 2016/S 248-453823
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-16 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 058-107614 (2017-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum sans maximum pour le lot nº 1 et sans minimum ni maximum pour le lot nº 2.
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Délai de livraison fixé par l'acheteur dans chaque bon de commande.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.3.2017.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil general de l'Ariège
Contact
Adresse Internet: http://www.ariege.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 058-107614
Se réfère à l'avis: 2016/S 248-453823
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Lot 1 montant indicatif annuel (TTC): 102 690 EUR.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum sans maximum.
Quantité minimale annuelle: 1 500 tonnes.
Lot 2 montant indicatif annuel (TTC): 41 010 EUR correspondant à la quantité indicative annuelle de 400 tonnes.
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Durée: 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum sans maximum pour le lot nº 1 et sans minimum ni maximum pour le lot nº 2.
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-16 📅
Référence
Informations complémentaires
Procédure d'appel d'offres ouvert.
Lot 1 montant indicatif annuel (TTC): 102 690 EUR.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum sans maximum.
Quantité minimale annuelle: 1 500 tonnes.
Lot 2 montant indicatif annuel (TTC): 41 010 EUR correspondant à la quantité indicative annuelle de 400 tonnes.
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Durée: 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois.
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