Enseignement dans les domaines de la programmation, base de données, architecture calculateur, système d'exploitation et programmation système
ENAC
Prestations d'enseignement dans les domaines de la programmation, base de données, architecture calculateur, système d'exploitation et programmation système.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Safran
- • ENAC
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-02 | Avis de marché |
| 2017-02-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Langages de programmation et outils
Numéro de référence: 16S0034
Brève description:
“Prestations d'enseignement dans les domaines de la programmation, base de données, architecture calculateur, système d'exploitation et programmation système.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Langages de programmation et outils 📦
Code CPV supplémentaire: Langages de programmation et outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, BP 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.enac.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 56274440 📞
Fax: +33 562174459 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_1Jn6T6g 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_SPZwqBVdHq 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date limite de soumission: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-309077
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR et sans montant maximum annuel.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: programmation et bases de données
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot 1: programmation et bases de données.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour 1 an. Il sera reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an, soit 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR et sans montant maximum annuel.”
Intitulé du lot: Lot 2: architecture calculateur, système d'exploitation et programmation système
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Lot 2: architecture calculateur, système d'exploitation et programmation système.”
Description des renouvellements:
“Le marché a une durée de 1 an. Il est reconduit tacitement pour une durée de 1 an, 3 fois, soit une durée totale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 5 000 EUR et sans montant maximum annuel.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_1Jn6T6g 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Le contrat est conclu pour 1 an. Il sera reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 ans, soit 4 ans.”
“Budget propre établissement. Paiement par mandat administratif au plus tard 30 jours après réception de la facture par l'ENAC avec des intérêts moratoires...”
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“Téléchargement et dépôt des offres impérativement sur le site achatpublic.com”
“À l'issue de l'examen des offres, le pouvoir adjudicateur décide de recourir à la négociation avec les 3 candidats par lot ayant proposé les offres les...”
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“Sous-critères: valeur technique (55 %):”
“1. Adéquation et qualité de la réponse de l'offre par rapport aux spécifications et aux exigences du DCE (50 %);”
“2. Profil des intervenants: expérience de l'enseignement, pratique professionnelle et reconnaissance de l'expertise dans les domaines visés (50 %).”
“Sous-critères: prix des prestations (45 %): sans objet.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel qui doit être introduit dans les 11 jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou 16 jours dès l'envoi du...”
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“— recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat,...”
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“— recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 130 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 172-309077 (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Langages de programmation et outils
Numéro de référence: 16S0034
Brève description:
“Prestations d'enseignement dans les domaines de la programmation, base de données, architecture calculateur, système d'exploitation et programmation système.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Langages de programmation et outils 📦
Code CPV supplémentaire: Langages de programmation et outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, BP 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.enac.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 56274440 📞
Fax: +33 562174459 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_1Jn6T6g 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_SPZwqBVdHq 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date limite de soumission: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-309077
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR et sans montant maximum annuel.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: programmation et bases de données
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot 1: programmation et bases de données.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour 1 an. Il sera reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an, soit 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR et sans montant maximum annuel.”
Intitulé du lot: Lot 2: architecture calculateur, système d'exploitation et programmation système
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Lot 2: architecture calculateur, système d'exploitation et programmation système.”
Description des renouvellements:
“Le marché a une durée de 1 an. Il est reconduit tacitement pour une durée de 1 an, 3 fois, soit une durée totale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 5 000 EUR et sans montant maximum annuel.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_1Jn6T6g 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Le contrat est conclu pour 1 an. Il sera reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 ans, soit 4 ans.”
“Budget propre établissement. Paiement par mandat administratif au plus tard 30 jours après réception de la facture par l'ENAC avec des intérêts moratoires...”
“Téléchargement et dépôt des offres impérativement sur le site achatpublic.com”
Afficher plus (5)
“À l'issue de l'examen des offres, le pouvoir adjudicateur décide de recourir à la négociation avec les 3 candidats par lot ayant proposé les offres les...”
“Sous-critères: valeur technique (55 %):”
“1. Adéquation et qualité de la réponse de l'offre par rapport aux spécifications et aux exigences du DCE (50 %);”
“2. Profil des intervenants: expérience de l'enseignement, pratique professionnelle et reconnaissance de l'expertise dans les domaines visés (50 %).”
“Sous-critères: prix des prestations (45 %): sans objet.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel qui doit être introduit dans les 11 jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou 16 jours dès l'envoi du...”
“— recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat,...”
Afficher plus (1)
“— recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de...”
Nom: Ccira
Adresse postale: 130 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 172-309077 (2016-09-02)
Avis d'attribution de marché (2017-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 621 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-17 📅
Date de publication: 2017-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 037-067227
Se réfère à l'avis: 2016/S 172-309077
Numéro JO-S: 37
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-25 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Source: OJS 2017/S 037-067227 (2017-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 621 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-17 📅
Date de publication: 2017-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 037-067227
Se réfère à l'avis: 2016/S 172-309077
Numéro JO-S: 37
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-25 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Source: OJS 2017/S 037-067227 (2017-02-17)
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