Enlèvement, transport et élimination des déchets du centre hospitalier de Haguenau

Centre hospitalier de Haguenau

Enlèvement, transport et élimination des déchets du centre hospitalier de Haguenau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-19 Avis de marché
2016-05-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Quantité ou étendue: Les quantités prévisionnelles figurent dans le CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur Leriche
Code postal: 67500
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date limite de soumission: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-022240
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Enlèvement, transport et élimination des déchets du centre hospitalier de Haguenau.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016.2Déchets
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 64 avenue du Professeur Leriche, 67500 Haguenau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— le règlement des factures s'effectuera par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique. Le délai de paiement des factures est de 50 jours en application de l'article 98 du code des marchés publics,
— le décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique s'applique au présent marché notamment son article 8 relatif au taux des intérêts moratoires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global (40)
2. Politique en matière de développement durable, notamment la valorisation des déchets, l'optimisation des tournées, l'existence d'une certification ISO 14000, conditions de travail des agents et équipements de protection (40)
3. Le dossier technique notamment en terme de choix du matériel et de solutions proposées (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016.2Déchets

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Source: OJS 2016/S 015-022240 (2016-01-19)
Avis d'attribution de marché (2016-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016/S/015-022240
Brève description:
Enlèvement, transport et élimination des déchets du Centre hospitalier de Haguenau.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Cellule des marchés — 64 avenue du Professeur René Leriche
Code postal: 67504

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 096-171780
Se réfère à l'avis: 2016/S 015-022240
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Ce marché est à bons de commandes donc pas de montant.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ce marché est divisé en 11 lots
Numéro du lot: 11 lots
Brève description: Ce marché est divisé en 11 lots.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Politique en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Dossier technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Coût global
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 096-171780 (2016-05-18)
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