Électronique destiné à piloter l'instrument scientifique micromega/exomars de la mission spatiale ESA exomars pour IAS

Centre national de la recherche scientifique

Définition, fabrication, mise au point, tests et recette du modèle de vol FM et du modèle de rechange FS des systèmes électroniques et d'un générateur radiofréquence RF destinées à piloter l'instrument scientifique MicrOmega/Exomars de la mission spatiale ESA Exomars, pour l'Institut d'Astrophysique Spatiale (IAS) du CNRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-15 Avis de marché
2017-02-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes électroniques
Numéro de référence: 16018-ias-electronique
Brève description:
Définition, fabrication, mise au point, tests et recette du modèle de vol FM et du modèle de rechange FS des systèmes électroniques et d'un générateur radiofréquence RF destinées à piloter l'instrument scientifique MicrOmega/Exomars de la mission spatiale ESA Exomars, pour l'Institut d'Astrophysique Spatiale (IAS) du CNRS.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes électroniques 📦
Code CPV supplémentaire: Cartes électroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.bmag@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823378 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-15 📅
Date limite de soumission: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-406115
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'électronique FM & FS
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'IAS désire confier à un industriel la définition, la fabrication, la mise au point, les tests et la recette du modèle de vol (FM) et du modèle de rechange (FS) des systèmes électroniques, destiné à piloter l'instrument scientifique MicrOmega/Exomars, charge utile de la mission spatiale ESA Exomars, première mission européenne d'exploration in situ de la planète Mars. Cet instrument est similaire à celui déjà fabriqué dans le cadre de la mission JAXA Hayabusa 2 et la mission ROSCOSMOS Phobos-Grunt et profite pleinement de cet héritage et du retour d'expérience associé.
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MicrOmega est un microscope hyperspectral infrarouge dédié à l'analyse in situ d'échantillons planétaires. L'extrême miniaturisation du système, les performances scientifiques requises élevées, et les contraintes calendaires et budgétaires ont amené les équipes de l'IAS à prendre Des risques techniques et programmatiques.
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Durée de l'accord: 14 mois
Intitulé du lot: Fourniture d'un générateur RF FM & FS
Numéro du lot: 2
Brève description:
L'IAS désire confier à un industriel la définition, la fabrication, la mise au point, les tests et la recette du modèle de vol (FM) et du modèle de rechange (FS) d'un générateur radiofréquence (RF), destiné à piloter le filtre acousto-optique (AOTF) de l'instrument scientifique MicrOmega/Exomars, charge utile de la mission spatiale ESA Exomars, première mission européenne d'exploration in situ de la planète Mars. Cet instrument est similaire à celui déjà fabriqué dans le cadre de la mission JAXA Hayabusa 2 et la mission ROSCOSMOS Phobos-Grunt et profite pleinement de cet héritage et du retour d'expérience associé.
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MicrOmega est un microscope hyperspectral infrarouge dédié à l'analyse in situ d'échantillons planétaires. L'extrême miniaturisation du système, les performances scientifiques requises élevées, et les contraintes calendaires et budgétaires ont amené les équipes de l'IAS à prendre des risques techniques et programmatiques.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS — IAS — Institut d'Astrophysique Spatiale
université Paris Sud
Bat 121
91405 Orsay Cedex.
Université Paris Sud

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature ou formulaire DC1 dûment remplie.
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
Une attestation sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 décret n°2016-360 du 25.3.2016 concernant les interdictions de soumissionner (sauf si recours au DC1).
Situation économique et financière:
Une déclaration du candidat établie sur papier libre, ou imprimé DC2 à compléter.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du présent marché réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (sauf si recours au DC2).
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Par ailleurs, le candidat peut apporter tout élément complémentaire de justification de ses capacités.
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Une présentation d'une liste de références permettant de juger la connaissance du candidat dans la réalisation d'électroniques conçues et réalisées selon les normes spatiales (CNES et ESA ou NASA) pour applications semblables au cours des 3 dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Certification d'application de la norme de qualification spatiale.
Certification d'application de la norme ISO 9001:2000.
Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Par ailleurs, le candidat peut apporter tout élément complémentaire de justification de ses capacités.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Financement sur le budget de l'établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement.
Aucune caution, ni de garantie exigées.
Paiement à 30 jours conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013.
Possibilité d'une avance de 10 %. Paiement après service fait.
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions de l'article 45 du décret n°2016-360 du 25.3.32016.
Toutefois, les candidats sont informés que:
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…
… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
… en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Delai
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Mmem Séverine Lebouvier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Condition de remise des offres: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr
Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée.
Adresse postale pour la remise des plis: CNRS — délégation Île-de-France Sud/ Pôle achats — bâtiment 10B -avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, à l'attention de Séverine Lebouvier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
« Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.».
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2016/S 223-406115 (2016-11-15)
Avis d'attribution de marché (2017-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Définition, fabrication, mise au point, tests et recette du modèle de vol FM et du modèle de rechange FS des systèmes électroniques et d'un générateur radiofréquence RF destinées à piloter l'instrument scientifique MicrOmega/Exomars de la mission spatiale ESA Exomars, pour l'Institut d'astrophysique spatiale (IAS) du CNRS.
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Valeur totale du marché: 756 940 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-16 📅
Date de publication: 2017-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 036-064932
Se réfère à l'avis: 2016/S 223-406115
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Condition de remise des offres: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée. Adresse postale pour la remise des plis: CNRS — Délégation Île-de-France Sud / pôle achats — bâtiment 10B — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, à l'attention de Séverine Lebouvier.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS — IAS — Institut d'astrophysique spatiale
Bat. 121

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Séverine Lebouvier

Référence
Informations complémentaires
Condition de remise des offres: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse postale pour la remise des plis: CNRS — Délégation Île-de-France Sud / pôle achats — bâtiment 10B — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, à l'attention de Séverine Lebouvier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.» Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
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La date de signature du marché est le 30.1.2017 et la date de notification du marché au titulaire est le 1.2.2017
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. ».
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Source: OJS 2017/S 036-064932 (2017-02-16)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Erems Steel Électronique
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Matériel et fournitures informatiques Matériel informatique Pièces, accessoires et fournitures pour... Parties et pièces d'ordinateurs Cartes informatiques Cartes électroniques