Élagage Des Arbres Et Débroussaillage Des Espaces Verts
Ville de Rochefort
Elagage, tailles diverses, rognage de souche, abattage, débroussaillage, des arbres, arbustes et divers espaces verts de la commune.
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum 60 000 / maximum 150 000 euro(s) Ht / an.
Le délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-13 | Avis de marché |
| 2017-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: Ctm/Ef/2016/49/S
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rochefort
Adresse postale: 119 rue Pierre Loti
Code postal: 17301
Commune postale: Rochefort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-rochefort.fr/marches-publics/publications 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-rochefort.fr 📧
Téléphone: +33 546826500 📞
Fax: +33 546826599 📠
URL des documents: http://www.ville-rochefort.fr/marches-publics/publications 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-rochefort.fr/marches-publics/publications 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-13 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320684
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 110 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Hotel de ville de Rochefort.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170299800017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-rochefort.fr/marches-publics/publications 🌏
URL des documents: http://www.ville-rochefort.fr/marches-publics/publications 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Rochefort: Service des Marchés Publics
Commune postale: Rochefort
Téléphone: +33 546826566 📞
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 179-320684 (2016-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: Ctm/Ef/2016/49/S
Brève description:
Elagage, tailles diverses, rognage de souche, abattage, débroussaillage, des arbres, arbustes et divers espaces verts de la commune.
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum 60 000 / maximum 150 000 euro(s) Ht / an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rochefort
Adresse postale: 119 rue Pierre Loti
Code postal: 17301
Commune postale: Rochefort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-rochefort.fr/marches-publics/publications 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-rochefort.fr 📧
Téléphone: +33 546826500 📞
Fax: +33 546826599 📠
URL des documents: http://www.ville-rochefort.fr/marches-publics/publications 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-rochefort.fr/marches-publics/publications 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-13 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320684
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-rochefort.fr/marches-publics/publications
— le présent marché comporte une clause d'insertion professionnelle
obligatoire en application de l'article 38-i de l'ordonnance no2015-899 du
23/07/2015. Les attributaires du marché devront réaliser une action
d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes
rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières, fixée à 15 h. Les candidats sont tenus de compléter l'annexe à l'acte d'engagement.
Toute offre incomplète ou ne respectant pas ces dispositions en faveur de
l'insertion professionnelle sera éliminée.
La valeur estimée précisée dans cette annonce correspond à la valeur estimée pour une année.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Elagage, tailles diverses, rognage de souche, abattage, débroussaillage, des arbres, arbustes et divers espaces verts de la commune.
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum 60 000 / maximum 150 000 euro(s) Ht / an.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 3 fois, de manière tacite, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm)
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Hotel de ville de Rochefort.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170299800017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-rochefort.fr/marches-publics/publications 🌏
URL des documents: http://www.ville-rochefort.fr/marches-publics/publications 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Rochefort: Service des Marchés Publics
Commune postale: Rochefort
Téléphone: +33 546826566 📞
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-rochefort.fr/marches-publics/publications
— le présent marché comporte une clause d'insertion professionnelle
obligatoire en application de l'article 38-i de l'ordonnance no2015-899 du
23/07/2015. Les attributaires du marché devront réaliser une action
d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes
rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières, fixée à 15 h. Les candidats sont tenus de compléter l'annexe à l'acte d'engagement.
Toute offre incomplète ou ne respectant pas ces dispositions en faveur de
l'insertion professionnelle sera éliminée.
La valeur estimée précisée dans cette annonce correspond à la valeur estimée pour une année.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 179-320684 (2016-09-13)
Avis d'attribution de marché (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2017-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 018-029809
Se réfère à l'avis: 2016/S 179-320684
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-14 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif de Poitiers ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 018-029809 (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Élagage, tailles diverses, rognage de souche, abattage, débroussaillage, des arbres, arbustes et divers espaces verts de la commune.
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum 60 000/maximum 150 000 EUR HT/an.
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2017-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 018-029809
Se réfère à l'avis: 2016/S 179-320684
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Les seuils annuels du marché sont fixés à: minimum 60 000 et maximum 150 000 EUR HT.
Le contrat peut être consulté sur demande écrite adressée au service marchés publics (Hôtel de Ville — 119 rue Pierre Loti — 17301 Rochefort Cedex) sous réserve du respect du secret industriel et commercial.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Élagage, tailles diverses, rognage de souche, abattage, débroussaillage, des arbres, arbustes et divers espaces verts de la commune.
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum 60 000/maximum 150 000 EUR HT/an.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-14 📅
Référence
Informations complémentaires
Les seuils annuels du marché sont fixés à: minimum 60 000 et maximum 150 000 EUR HT.
Le contrat peut être consulté sur demande écrite adressée au service marchés publics (Hôtel de Ville — 119 rue Pierre Loti — 17301 Rochefort Cedex) sous réserve du respect du secret industriel et commercial.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif de Poitiers ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 018-029809 (2017-01-23)
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