Élagage d'arbres 2017 le long des emprises départementales du Bas-Rhin
Département du Bas Rhin
Prestations d'élagage d'arbres adultes, de taille de formation d'arbres juvéniles, d'évacuation des rémanents, de divers soins aux arbres, d'abattages et essouchements ponctuels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-09 | Avis de marché |
| 2017-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 00002943
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas Rhin
Adresse postale: Département du Bas Rhin, Hôtel du Département, 6 place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Courrier électronique: jacques.fassnacht@bas-rhin.fr 📧
: frederic.giere@bas-rhin.fr 📧
Téléphone: +33 388766891 📞
Fax: +33 0388766816 📠
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-09 📅
Date limite de soumission: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280431
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot n° 1 Nord
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période successive de 1 an.
Intitulé du lot: Lot n° 2 Ouest
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot n° 3 Sud
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bas-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Département du Bas Rhin — Hôtel du Département — 6 place du Quartier Blanc — 67964 Strasbourg.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service entretien des routes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin
Adresse postale: Hôtel du Département —6 Place du Quartier Blanc — 67964 Strasbourg
Téléphone: +33 0388766891 📞
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Adresse postale: Service de la commande publique/guichet guichet unique de réception des Plis —Hôtel du Département — place du Quartier Blanc — bureau 4129D
Point de contact: Guichet unique de remise des plis
Téléphone: +33 0388766213 📞
Courrier électronique: rene.floureux@bas-rhin.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 155-280431 (2016-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 00002943
Brève description:
Prestations d'élagage d'arbres adultes, de taille de formation d'arbres juvéniles, d'évacuation des rémanents, de divers soins aux arbres, d'abattages et essouchements ponctuels.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas Rhin
Adresse postale: Département du Bas Rhin, Hôtel du Département, 6 place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Courrier électronique: jacques.fassnacht@bas-rhin.fr 📧
: frederic.giere@bas-rhin.fr 📧
Téléphone: +33 388766891 📞
Fax: +33 0388766816 📠
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-09 📅
Date limite de soumission: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280431
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot n° 1 Nord
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période successive de 1 an.
Intitulé du lot: Lot n° 2 Ouest
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot n° 3 Sud
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bas-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
—déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
—lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants,
—déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Déclaration de chiffre d'affaires:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— attestation d'assurance: déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— références de travaux similaires: présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, ..,
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— justificatif personnalisé (à saisir): certificat de spécialisation en taille et soins des arbres de chaque agent prévu pour les prestations du présent marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Département du Bas Rhin — Hôtel du Département — 6 place du Quartier Blanc — 67964 Strasbourg.
Informations complémentaires:
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service entretien des routes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin
Adresse postale: Hôtel du Département —6 Place du Quartier Blanc — 67964 Strasbourg
Téléphone: +33 0388766891 📞
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Adresse postale: Service de la commande publique/guichet guichet unique de réception des Plis —Hôtel du Département — place du Quartier Blanc — bureau 4129D
Point de contact: Guichet unique de remise des plis
Téléphone: +33 0388766213 📞
Courrier électronique: rene.floureux@bas-rhin.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et S.),
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et S.),
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 155-280431 (2016-08-09)
Avis d'attribution de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 place du Quartier Blanc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-042085
Se réfère à l'avis: 2016/S 155-280431
Numéro JO-S: 24
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %
Critère de qualité (nom): Techniques
Pondération du prix: 30 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 024-042085 (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 place du Quartier Blanc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-042085
Se réfère à l'avis: 2016/S 155-280431
Numéro JO-S: 24
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %
Critère de qualité (nom): Techniques
Pondération du prix: 30 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.); référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.); recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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