Église Saint-Pierre — place Saint-Pierre — nettoyage et restauration du clocher

Ville de Caen

Église Saint-Pierre — place Saint-Pierre — nettoyage et restauration du clocher — lot 1: maçonnerie — pierre de taille — échafaudages — laboratoire. Une visite obligatoire sera organisée le 11.3.2016. Les candidats se rendront devant l'entrée principale de l'église Saint-Pierre à 10:00. À cette occasion, les candidats pourront pénétrer dans l'édifice. En cas d'absence à cette visite obligatoire, les plis des candidats concernés seront écartés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lefevre

Qui ?

• Ville de Caen

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-26	Avis de marché
2016-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ne concerne que le lot n° 1. Il fait suite à la délibération du Conseil municipal en date du 11.2.2013 prononçant la résiliation pour faute, aux frais et risques, du marché du précédant attributaire (avis initial: avis n° 12-52988 publié le 16.3.2012 — BOAMP n° 54a, annonce n° 125 12-52988, référence de TED: 2012/s 53-086231 — annonce diffusée le 16.3.2012). Marché séparé à tranches conditionnelles .Tranche ferme: restauration de la flèche. Tranche conditionnelle 1: restauration du «Niveau 2». Tranche conditionnelle 2: restauration du «Niveau 1». Tranche conditionnelle 3: restauration du beffroi et des parements intérieurs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caen
Adresse postale: Direction des ressources juridiques et de la commande publique, esplanade Jean-Marie Louvel, Cedex 9
Code postal: 14027
Commune postale: Caen

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-26 📅
Date limite de soumission: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 043-070283
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Une visite obligatoire sera organisée le 11.3.2016. Les candidats se rendront devant l'entrée principale de l'église Saint-Pierre à 10:00. À cette occasion, les candidats pourront pénétrer dans l'édifice. En cas d'absence à cette visite obligatoire, les plis des candidats concernés seront écartés. Renseignements techniques: architecte en chef des monuments historiques, 11 avenue Franco-Russe, 75007 Paris — M Daniel Lefevre, tél: 0140626890, Fax: 0140626891. Les offres seront transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité ou déposées contre récépissé. Les candidatures et les offres peuvent être communiquées par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations. Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir à la collectivité une copie de sauvegarde sur support physique électronique (cd-rom,dvd-Rom, clés USB...) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: copie de sauvegarde. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maçonnerie — pierre de taille — échafaudages — laboratoire
Brève description: Maçonnerie — pierre de taille — échafaudages — laboratoire.
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: Qualibat 2194 — 1413 — 3161. Pour chaque certificat précité,le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Numéro de référence: 16DBC003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Caen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

# Lettre de candidature Dc1, conforme au document du ministère des finances (site Internet :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)

# Déclaration du candidat Dc2, conforme au document du ministère des finances (site Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)

Situation économique et financière:

# Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

# Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

# Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

# Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

# Certificats de qualification professionnelle ou références de travaux attestant de la compétence du candidat: — lot 1 Qualibat 2194 — 1413 — 3161.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: subventions sollicitées auprès de l'État (DRAC), du Conseil régional de Basse-Normandie et du Conseil général du Calvados et fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

À titre indicatif, le début d'exécution de la tranche ferme est prévu en octobre 2016 avec une période de préparation en septembre 2016. Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Tranche ferme: délai 7 mois; tranche conditionnelle 1: délai 10 mois; tranche conditionnelle 2: délai 8 mois; tranche conditionnelle 3: délai 7 mois. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: pour cet appel d'offres, les entreprises qui soumissionnent au lot n° 1 s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Caen
Adresse postale: DRJCP — service passation des contrats, esplanade Jean-Marie Louvel, Cedex 9
Point de contact: M. Pascal Javelot
Téléphone: +33 231304154 📞
URL des documents: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
URL pour la participation: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16DBC003
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 053-086231
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086, Cedex 4
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2016/S 043-070283 (2016-02-26)

Avis d'attribution de marché (2016-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Église Saint-Pierre — place Saint-Pierre — nettoyage et restauration du clocher — lot 1: Maçonnerie — pierre de taille — échafaudages — laboratoire. Le présent appel d'offres ne concerne que le lot nº 1. Il fait suite à la délibération du Conseil municipal en date du 11.2.2013 prononçant la résiliation pour faute, aux frais et risques, du marché du précédant attributaire (Avis initial: Avis nº 12-52988 publié le 16.3.2012 — BOAMP nº 54 A, annonce nº 125 12-52988, référence de TED: 2012/S 53-086231 — annonce diffusée le 16.3.2012). Marché séparé à tranches conditionnelles: Tranche ferme: Restauration de la flèche. Tranche conditionnelle 1: Restauration du «Niveau 2». Tranche conditionnelle 2: Restauration du «Niveau 1». Tranche conditionnelle 3: Restauration du beffroi et des parements intérieurs.

Valeur totale du marché: 1839803.23 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des ressources juridiques et de la commande publique — esplanade Jean-Marie Louvel
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
Courrier électronique: passation.contrats@agglo-caen.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320310
Se réfère à l'avis: 2016/S 043-070283
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Église Saint-Pierre — place Saint-Pierre — nettoyage et restauration du clocher — lot 1: Maçonnerie — pierre de taille — échafaudages — laboratoire.

Le présent appel d'offres ne concerne que le lot nº 1. Il fait suite à la délibération du Conseil municipal en date du 11.2.2013 prononçant la résiliation pour faute, aux frais et risques, du marché du précédant attributaire (Avis initial: Avis nº 12-52988 publié le 16.3.2012 — BOAMP nº 54 A, annonce nº 125 12-52988, référence de TED: 2012/S 53-086231 — annonce diffusée le 16.3.2012).

Marché séparé à tranches conditionnelles:

Tranche ferme: Restauration de la flèche.

Tranche conditionnelle 1: Restauration du «Niveau 2».

Tranche conditionnelle 2: Restauration du «Niveau 1».

Tranche conditionnelle 3: Restauration du beffroi et des parements intérieurs.

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution

du contrat.

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-25 📅

Référence
Informations complémentaires

Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des ressources juridiques et de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 179-320310 (2016-09-13)

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