E16_0511

Hospices Civils de Lyon

Collecte des dechets du groupement hospitalier sud.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-14.

Qui ?

• Hospices Civils de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-14	Avis de marché
2016-10-20	Rectificatif

Avis de marché (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: E16_0511
Brève description: Collecte des dechets du groupement hospitalier sud.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Mi8zN4khp_ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Mi8zN4khp_ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date limite de soumission: 2016-10-26 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322729
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Les Hospices Civils de Lyon se réservent la possibilité de recourir, à un marché négocié sans mise en concurrence en application de l'article 30-i-7 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics pour la réalisation de prestations similaires.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période ferme de 3 ans à compter du 01/02/2017 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de la période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

Description des options:

Chaque candidat peut remettre une proposition de prestation supplémentaire, proposant l'utilisation de véhicule électrique lors de la collecte des déchets.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'Imprimé « lettre de candidature » référencé Dc1 joint au règlement de consultation dûment complété et signé OU équivalent. Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les Hospices Civils de Lyon (formulaire Dc2) — l'Imprimé « déclaration du candidat » référencé Dc2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques OU équivalent En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Mi8zN4khp_ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices Civils de Lyon — direction des Achats
Adresse postale: 45 rue Villon CS 48283
Point de contact: Renseignement administratif: Erwan Toupin 04 72 11 70 22 / Pascale Guyon 04 72 11 70 43; Renseignement technique: Séverine Deloffre Falcot 04 72 11 71 50
Pays: Rhône 🏙️
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au cours de la dernière année d'exécution.-.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Source: OJS 2016/S 180-322729 (2016-09-14)

Rectificatif (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte des déchets du groupement hospitalier sud.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Rectificatif

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-373244
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322729
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Les HCL en accord avec le prestataire actuel, autorise un suivi des collectes réalisées au Groupement Hospitalier Sud aux dates suivantes: lundi 24 octobre entre 8:00 et 10:00. Dans ce cadre, afin de permettre à chaque candidat d'ajuster sa réponse à la consultation suite à cette visite, la date limite de remise des offres est reportée au lundi 14.11.2016 à 12:30.

Source: OJS 2016/S 206-373244 (2016-10-20)

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