dte/dte 2016/34 — achat de véhicules

CHU Saint-Étienne

— dte/dte 2016/34 achat de véhicules,
— accord-cadre composé de 7 lots indivisibles et dissociables — durée de l'accord-cadre: de la date de notification au 31.12.2016 reconductibles 3 fois par période de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles › Tracteurs
• Remorques et semi-remorques › Remorques
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
• Véhicules de secours › Véhicules à usage paramédical › Ambulances
• Véhicules de secours › Véhicules à usage paramédical › Véhicules de transport de patients

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-24	Avis de marché
2016-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements — pavillon 1 Hôpital Bellevue Niveau +2
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-24 📅
Date limite de soumission: 2016-04-05 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-066872
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre qui donnera lieu au lancement de marché subséquent à chaque nouveau besoin. les critères de sélection des offres pour les marchés subséquents sont les suivants: — prix: 50 %, — mémoire technique: 50 % se répartissant en: réduction du délai de livraison demandé par le CHUSE: 20 %, — extension garantie: 20 %, — environnement: bonus écologique, taux d'émission CO2 en gr/l: 10 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— dte/dte 2016/34 achat de véhicules,

— accord-cadre composé de 7 lots indivisibles et dissociables — durée de l'accord-cadre: de la date de notification au 31.12.2016 reconductibles 3 fois par période de 12 mois.

Numéro du lot: 1
Brève description: Ambulances.
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules médicalisés légers.
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules poids lourds neufs ou d'occasion.
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicules utilitaires > 3.5 t neufs ou d'occasion.
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicules légers < 3.5 t neufs ou d'occasion.
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicules espaces verts neufs ou d'occasion.
Numéro du lot: 7
Brève description: Remorques neufs ou d'occasion.
Durée de l'accord: 40 mois
Numéro de référence: DTE/DTE 2016/34

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement (DC1).

Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.

Déclaration sur l'honneur, datée et signée en original par le candidat (DC1 ou forme libre) pour justifier qu'il:

— n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5…

… ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le 2

… ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts,

… ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions mentionnées à l'article L. 152-6 du code du travail,

… ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail,

— n'est pas en état de liquidation judiciaire,

— n'est pas déclaré en état de faillite personnelle ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,

— satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31.12.2015 (attestations fiscales et sociales ou NOTI 2),

— était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 323-1, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— la copie du jugement en cas de redressement judiciaire,

— un extrait k bis.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (DC2 ou forme libre).

Capacité technique et professionnelle:

Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes (DC2 ou forme libre).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget de chaque établissement adhérent, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 40
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Remise sur tarif (70)
2. Service après vente (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 02
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Cpc08PRUsL 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTE/DTE 2016/34
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre qui donnera lieu au lancement de marché subséquent à chaque nouveau besoin.

les critères de sélection des offres pour les marchés subséquents sont les suivants:

— prix: 50 %,

— mémoire technique: 50 % se répartissant en: réduction du délai de livraison demandé par le CHUSE: 20 %,

— extension garantie: 20 %,

— environnement: bonus écologique, taux d'émission CO2 en gr/l: 10 %.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 041-066872 (2016-02-24)

Avis d'attribution de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dte/dte 2016/34 Achat de véhicules Accord cadre composé de 7 lots indivisibles et dissociables — durée de l'accord cadre: de la date de notification au 31.12.2016 reconductibles 3 fois par période de 12 mois.

Valeur totale du marché: 27.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Ambulances 📦
Véhicules de transport de patients 📦
Poids lourds 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules à moteur 📦
Tracteurs 📦
Remorques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements — pavillon 1 — Hôpital Bellevue — niveau +2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267515
Se réfère à l'avis: 2016/S 041-066872
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Les montants notés dans la valeur totale finale de chaque marché correspondent au pourcentage de remise accordé sur l'achat du véhicule par chaque fournisseur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Véhicules Médicalisés Légers.

Véhicules Poids Lourds neufs ou d'occasion.

Véhicules utilitaires >3.5 T neufs ou d'occasion.

Véhicules légers < 3.5t neufs ou d'occasion.

Véhicules Espaces verts neufs ou d'occasion.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Remise sur tarif
Pondération du coût: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-25 📅
2016-04-22 📅
2016-04-28 📅
2016-06-06 📅
2016-06-03 📅
2016-06-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 148-267515 (2016-07-29)

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