Dossier 16096 — rénovation du système visuel sur le simulateur de pilotage de l'avion Hawkeye (SIMPIL E2C) AIA Br
Mindef/AIR/SIAÉ
Rénovation du système visuel sur le simulateur de pilotage de l'avion Hawkeye (SIMPIL E2C) AIA Br.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Simulateurs de vol
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Simulateurs de vol 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAÉ
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique — 161 avenue du Brézet — CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date limite de soumission: 2016-11-03 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-342629
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: 16096ST00P00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ/Sous-direction des achats/HAGP
Point de contact: Sébastien Giraudet
Téléphone: +33 473425669 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ/Sous-direction des achats/HAPM/GL
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-direction des achats/HASJ — à l'attention de Frédéric de Belay — 161 avenue du Brézet — CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2016/S 190-342629 (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Simulateurs de vol
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné à tranches optionnelles.Les désignations des tranches sont les suivantes:Tranche ferme: étude et intégration du système visuel rénové.tranche optionnelle: remplacement du miroir Mylar.Les caractéristiques principales du marché sont les suivantes:— rénovation du système visuel du simulateur de pilotage de l'avion Hawkeye (SIMPIL E2C),— mise à niveau FTD2 (flight training devices: niveau de certification pour la base de données) de la base de données (BDD) du système visuel,— formation sur le système visuel des utilisateurs et du personnel chargé du MCO,— soutien logiciel et matériel du système visuel,— changement du miroir Mylar.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Simulateurs de vol 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAÉ
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique — 161 avenue du Brézet — CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date limite de soumission: 2016-11-03 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-342629
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en 2 phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Les «Modalités de transmission des candidatures» sont mises en ligne sur la plate-forme des achats de l'État (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr
Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter.
Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
Les candidats devront obligatoirement assister à l'une des deux visites organisées sur le site d'exécution des prestations.
Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.
Les exigences en matière de navigabilité définies dans le FRA pourront faire l'objet de dispositions de mise en œuvre précisées dans les différentes spécifications techniques de besoin.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Rénovation du système visuel sur le simulateur de pilotage de l'avion Hawkeye (SIMPIL E2C) AIA Br.
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné à tranches optionnelles.
Les désignations des tranches sont les suivantes:
Tranche ferme: étude et intégration du système visuel rénové.
tranche optionnelle: remplacement du miroir Mylar.
Les caractéristiques principales du marché sont les suivantes:
— rénovation du système visuel du simulateur de pilotage de l'avion Hawkeye (SIMPIL E2C),
— mise à niveau FTD2 (flight training devices: niveau de certification pour la base de données) de la base de données (BDD) du système visuel,
— formation sur le système visuel des utilisateurs et du personnel chargé du MCO,
— soutien logiciel et matériel du système visuel,
— changement du miroir Mylar.
Le présent marché comporte une tranche optionnelle. L'affermissement de cette tranche reste optionnel. Seule la tranche ferme est exécutoire à la notification du marché. La tranche optionnelle pourra être affermie par ordre de service par le pouvoir adjudicateur dans les conditions prévues au CCAP.
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Numéro de référence: 16096ST00P00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 (*):
Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 45 et 46 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. La signature doit être originale.
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Formulaire DC2 (*):
Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique H1.
(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 signé par le sous-traitant).
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Capacité du candidat:
Preuves par tous les moyens des capacités détenues dans le domaine de la simulation aéronautique militaire (personnel, banc de test, plateforme de test, procédure validées...).
Ou
Références sur les 5 dernières années dans le domaine de la simulation aéronautique militaire en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les 5 dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.
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Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*):
Preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché.
(*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 97 à 108 du décret n° 2016-361 du 25 mars relatif aux marchés publics de défense et de sécurité.
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Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Conformément à l'article 1 du décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'Euro.
Les groupements momentanés d'entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ/Sous-direction des achats/HAGP
Point de contact: Sébastien Giraudet
Téléphone: +33 473425669 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ/Sous-direction des achats/HAPM/GL
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en 2 phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
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Les «Modalités de transmission des candidatures» sont mises en ligne sur la plate-forme des achats de l'État (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr
Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter.
Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
Afficher plus
Les candidats devront obligatoirement assister à l'une des deux visites organisées sur le site d'exécution des prestations.
Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.
Les exigences en matière de navigabilité définies dans le FRA pourront faire l'objet de dispositions de mise en œuvre précisées dans les différentes spécifications techniques de besoin.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-direction des achats/HASJ — à l'attention de Frédéric de Belay — 161 avenue du Brézet — CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2016/S 190-342629 (2016-09-27)
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