Dossier 16087 — fourniture de matières premières et produits semi-ouvrés pour usage aéronautique pour le Siaé: alliage d'aluminium, ferreux et inox, titane, bronze, cuivre, cobalt, nickel, élastomère, caoutchouc, plastique et dérivés

Mindef/AIR/SIAÉ

Cet accord-cadre concerne la fourniture de tubes, barres et tôles pour usage aéronautique. Il sera partagé en 5 lots comme suit:
— lot 1: Alliage d'aluminium
— lot 2: Inox — acier
— lot 3: Alliage de Titane, Nickel, Cobalt, Cuivre, Bronze.
— Lot 4: Elastomère caoutchouc
— lot 5: Plastiques et dérivés.
L'accord-Cadre pourra éventuellement comprendre une prestation de débit à longueur et de stockage.
Les lots pourront faire l'objet d'une attribution séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-27 Avis de marché
Avis de marché (2016-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aluminium
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un ou à plusieurs accord(s)-cadre(s) fractionné(s) à bons de commande. Ces accords-cadres fixeront toutes les conditions d'exécution des prestations et ne seront pas complétés par un marché subséquent ultérieur.Les minimum et maximum en valeur des bons de commande seront fixés ultérieurement pour chacune des périodes et pour chacun des lots de consultation dans le règlement de consultation.L'accord-cadre est passé pour une durée initiale de 1 an.Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aluminium 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAÉ
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique — 161 avenue du Brézet — CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-27 📅
Date limite de soumission: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-382744
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés. Les « Modalités de transmission des candidatures » sont mises en ligne sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC. Les exigences en matière de navigabilité définies dans le FRA pourront faire l'objet de dispositions de mise en oeuvre précisées dans les différentes spécifications techniques de besoin Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27 octobre 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord-cadre concerne la fourniture de tubes, barres et tôles pour usage aéronautique. Il sera partagé en 5 lots comme suit:
— lot 1: Alliage d'aluminium
— lot 2: Inox — acier
— lot 3: Alliage de Titane, Nickel, Cobalt, Cuivre, Bronze.
— Lot 4: Elastomère caoutchouc
— lot 5: Plastiques et dérivés.
L'accord-Cadre pourra éventuellement comprendre une prestation de débit à longueur et de stockage.
Les lots pourront faire l'objet d'une attribution séparée.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Aluminium
Brève description:
Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: Produits en Aluminium.
Quantité ou étendue: Les minimum et maximum en valeur des bons de commande pour ce lot de consultation seront fixés dans le règlement de la consultation.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Inox et acier carbone
Brève description:
Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: Produits inox et acier carbone.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Titane — bronze — cuivre — nickel- cobalt
Brève description:
Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: Produits en titane, bronze, cuivre, nickel et cobalt.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Elastomères
Brève description:
Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: Produits en élastomères caoutchouc.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Matières plastiques
Brève description: Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: Matières plastiques.
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un ou à plusieurs accord(s)-cadre(s) fractionné(s) à bons de commande. Ces accords-cadres fixeront toutes les conditions d'exécution des prestations et ne seront pas complétés par un marché subséquent ultérieur.
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Les minimum et maximum en valeur des bons de commande seront fixés ultérieurement pour chacune des périodes et pour chacun des lots de consultation dans le règlement de consultation.
L'accord-cadre est passé pour une durée initiale de 1 an.
Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Description des options:
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 1 an. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 16087RCFXP0L
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé dans le règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces administratives communes aux lots de consultation:
Formulaire Dc1 (*):
Le formulaire de candidature Dc1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 45 et 46 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. La signature doit être originale.
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formulaire Dc2 (*):
Le formulaire Dc2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique H1.
(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Capacité technique et professionnelle:
Bpièces techniques spécifiques à chaque lot de consultation:
capacité du candidat:
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fabrication, l'approvisionnement et/ou la distribution des matières premières objet de la présente procédure dans le domaine des lots concernés.
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Ou
références sur les cinq dernières années dans le domaine de la fabrication l'approvisionnement et/ou la distribution des matières premières objet la présente procédure dans le domaine des lots concernés en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 97 à 108 du décret no 2016-361 du 25 mars relatif aux marchés publics de défense et de sécurité.
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Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Conformément à l'article 1 du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d'entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Accord-cadre passé en application du décret no 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense et de sécurité.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: sous Direction des Achats/Hagp
Adresse postale: atelier Industriel de l'aéronautique 161 avenue du Brézet CS 70501
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 2
Point de contact: joann DURANT
Téléphone: +33 473425668 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: sous Direction des Achats/Hapm/Gl
Point de contact: bernard CASTANER
Téléphone: +33 473424450 📞

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
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Les « Modalités de transmission des candidatures » sont mises en ligne sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
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Les exigences en matière de navigabilité définies dans le FRA pourront faire l'objet de dispositions de mise en oeuvre précisées dans les différentes spécifications techniques de besoin
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27 octobre 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — bP 129
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: sous-Direction des Achats / hasj à l'attention de Frédéric de belay 161 avenue du Brézet — cS 70501
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2016/S 210-382744 (2016-10-27)
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