Doca — station Esquirol — lots 1 et 2

SMAT

Doublement de la capacité de la Ligne A du métro Toulousain — station Esquirol — lot 1: travaux de VRD, génie-civil, de second-œuvre et de plomberie — lot 2: courants forts, courants faibles et faux plafond.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SMAT

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-29	Avis de marché
2017-01-18	Informations complémentaires
2017-05-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains
Numéro de référence: DoCA - Esquirol - Lots 1 & 2
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Smat
Adresse postale: Agissant au nom et pour le compte du SMTC, 1 place Esquirol, BP 10416
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@smat-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561144850 📞
Fax: +33 561144851 📠
URL des documents: http://www.tisseo.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.tisseo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-29 📅
Date limite de soumission: 2017-01-26 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424886
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

À l'occasion de l'exécution du marché lot n° 1, au minimum 1 400 heures d'insertion (marché sans option) et 2 000 heures (marché avec option) seront dédiées à un public en démarche d'insertion professionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux de VRD, génie-civil, de second-œuvre et de plomberie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux de VRD:

— protection des zones de chantier 1000 mètres carrés,

— dallage granite 15 mètres carrés.

Travaux de génie-civil:

— surface de soutènement provisoire pieux sécants 272 mètres carrés,

— surface de soutènement provisoire rameau 79 mètres carrés,

— longueur du rameau 6 ml,

— volume terrassement en sous-œuvre (hors rameau): 135 m

— volume béton à mettre en place 124 m

— surface d'étanchéité 279 mètres carrés.

Travaux de second-œuvre:

— réalisation de sols (granit, grès cérame...) 200 mètres carrés,

— maçonnerie 120 mètres carrés,

— carrelage mural 230 mètres carrés,

— escaliers métalliques 3 unités,

— dévoiement local d'une colonne sèche: 1 unité.

Durée de l'accord: 22 mois
Description des options:

Prestation supplémentaire éventuelle (option technique): la réalisation du dégagement de la zone Sud et du local de ventilation place de la Trinité. Ce rameau permet de relier l'extrémité du quai n° 1 au quai central. Cette prestation supplémentaire éventuelle est obligatoire au sens où tous les candidats devront y répondre, sous peine de rejet de leur offre.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Courants forts, courants faibles et faux plafond
Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux de courants forts:

— distribution principale 1 200 ml,

— distribution secondaire 1 500 ml.

Travaux de courants faibles:

— câblage SSI 1 450 ml,

— câblage contrôle d'accès et anti-intrusion 700 ml,

— câblage vidéo 1 200 ml.

Travaux de faux plafonds métalliques: 245 mètres carrés.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra fournir:

— la lettre de candidature,

— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— une déclaration sur l'honneur attestant:

— ne pas entrer dans un des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet, et apporter la preuve que l'autorisation de poursuivre son activité couvre la période correspondante à la durée du présent marché.

Les attestations et déclarations sur l'honneur, visées ci-dessus, pourront être présentées via le formulaire DC1 disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Les candidats non établis en France devront fournir les attestations portant règles d'effet équivalent.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:

Le candidat, et chaque cotraitant, devra fournir:

— une note indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Cette note indiquera également les titres d'études et professionnels (éventuellement au moyen de CV) des responsables de prestations de même nature que celle du marché,

— les attestations et/ou les certificats de qualifications attestant de la capacité des candidats à réaliser la mission objet du marché,

— les références récentes des 5 dernières années en matière de prestations similaires en nature et en importance: liste des références à la rubrique «Autres informations».

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat, et chaque cotraitant, produit les mêmes documents concernant ses sous-traitants que ceux exigés pour lui. Le candidat produira en outre soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Les références et capacités d'un opérateur économique ne pourront être prises en considération dans le cadre de l'analyse des candidatures sans la présence de ces documents.

La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen.

Les justifications des capacités financières et professionnelles visées ci-avant pourront être présentées via le formulaire DC2 disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes et avance dans les conditions des articles 110 à 111 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. Cette opération est financée par le SMTC dans le cadre du PDU, principalement par l'emprunt. Le financement du SMTC est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles 122 à 124 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu avec soit un entrepreneur unique soit un groupement d'entrepreneurs solidaires soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec mandataire solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.tisseo.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les références devront préciser le maître d'ouvrage public ou privé, le montant de l'opération, l'étendue des prestations et le contexte d'intervention (site occupé, travail de nuit, maintien en exploitation..).

Pour le lot 1, références dans les domaines suivants:

— travaux de génie civil souterrain en milieu urbain et/ou en interface avec l'exploitation d'un ouvrage de transport guidé,

— travaux de second-œuvre et de plomberie, idéalement en interface avec l'exploitation d'un ouvrage.

Pour le lot 2, références dans les domaines suivants:

— travaux de courants forts et courants faibles en interface avec l'exploitation d'un ouvrage,

— travaux de faux plafonds en interface avec l'exploitation d'un ouvrage.

Une visite est organisée sur la station Esquirol:

Cette visite est fixée au 13.12.2016 de 9:30 à 10:30. Le lieu de rendez-vous est situé à l'entrée de la station Esquirol côté place de la Trinité.

Chaque candidat souhaitant participer à cette visite devra en informer la SMAT par courrier électronique à l'adresse commande-publique@smat-toulouse.fr — au plus tard le 12.12.2016 avant 12:00. Une seule personne par entreprise est autorisée à participer à cette visite.

Certains documents seront fournis sur support CD-R aux candidats qui en feront la demande écrite et après envoi de leur part de l'accord de confidentialité dûment rempli et signé par leurs soins joint en annexe du règlement de consultation.

À titre optionnel, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation d'ouvrages similaires en application de l'article 30-I.7° ou ayant pour objet des prestations complémentaires en application de l'article 139.2° du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics.

Les candidats au lot n° 1 sont informés que dans le cadre d'une politique d'insertion des personnes en difficulté par le travail, ce marché est soumis à une clause d'insertion professionnelle.

Cette consultation comporte donc des conditions particulières d'exécution dont le détail est indiqué dans le CCAP.

La SMAT s'est engagée dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail. C'est pourquoi, elle a décidé de faire appel à leurs partenaires privilégiés que sont les entreprises par le biais de la commande publique, afin de favoriser l'accès à l'emploi de ces personnes. C'est pour réaliser cet objectif ambitieux que le présent marché comporte une clause de promotion de l'emploi dont le respect est obligatoire. En application de de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, le cahier des charges comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.

Le respect de ces clauses sera une condition de la conformité de l'offre.

Le mode choisi par le maître d'ouvrage pour la transmission du dossier de consultation est la voie électronique. Par conséquent, le dossier de consultation est disponible uniquement par téléchargement à l'adresse suivante: www.tisseo.fr — espace marchés publics.

Les offres doivent parvenir, soit par voie postale en recommandé avec avis de réception, soit par coursier contre récépissé, à l'adresse indiquée ci-dessus avec les mentions suivantes «Doca — station Esquirol — lot no» intitulé du lot «— ne pas ouvrir».

Les offres dématérialisées sont admises à l'adresse suivante: www.tisseo.fr — espace marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,

— conformément aux dispositions de l'article…

… L.551-5 du code de la justice administrative, avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),

… L.551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,

… L.521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2016/S 233-424886 (2016-11-29)

Informations complémentaires (2017-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Doublement de la capacité de la Ligne A du Métro Toulousain — station Esquirol — lot 1: travaux de VRD, génie-civil, de second œuvre et de plomberie — lot 2: courants forts, courants faibles et faux plafond.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-18 📅
Date limite de soumission: 2017-02-02 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-024468
Se réfère à l'avis: 2016/S 233-424886
Numéro JO-S: 15
Source: OJS 2017/S 015-024468 (2017-01-18)

Avis d'attribution de marché (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Doublement de la capacité de la ligne A du Métro Toulousain — station Esquirol — lot 1: travaux de VRD, génie-civil, de second œuvre et de plomberie — lot 2: courants forts, courants faibles et faux plafond.

Valeur totale du marché: 2449027.49 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-180563
Numéro JO-S: 91

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux de VRD, génie-civil, de second œuvre et de plomberie
Brève description:

— protection des zones de chantier 1 000 m

— dallage granite 15 m

Travaux de génie civil

— surface de soutènement provisoire pieux sécants 272 m

— surface de soutènement provisoire rameau 79 m

— longueur du rameau 6 ml

— volume terrassement en sous œuvre (hors rameau): 135 m

— surface d'étanchéité 279 m

Travaux de second œuvre

— réalisation de sols (granit, grès cérame...) 200 m

— maçonnerie 120 m

— carrelage mural 230 m

Description des options:

Brève description:

— distribution principale 1200 ml,

— distribution secondaire 1500 ml.

— câblage SSI 1450 ml,

— câblage contrôle d'accès et anti intrusion 700 ml,

— câblage vidéo 1200 ml.

Travaux de Faux plafonds métalliques: 245 m

Description des options:

Prestation supplémentaire éventuelle (option technique): la réalisation du dégagement de la zone sud et du local de ventilation place de la Trinité. Ce rameau permet de relier l'extrémité du quai no 1 au quai central. Cette prestation supplémentaire éventuelle est obligatoire au sens où tous les candidats devront y répondre, sous peine de rejet de leur offre.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-19 📅
Nom: GTM Sud-Ouest TP GC
Adresse postale: 90 route de Seysses, BP 78103
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31081
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.gtm-sudouest-tpgc.fr 🌏
Nom: Cegelec Toulouse
Adresse postale: Europarc B01, 12 rue de Caulet, CS 60058
Commune postale: Toulouse Cedex 3
Code postal: 31025
Adresse Internet: http://www.cegelec.fr 🌏
Nom: Bourdarios
Adresse postale: 60 boulevard de Thibaud, BP 48484
Code postal: 31084
Adresse Internet: http://www.vinci-construction.fr 🌏
Nom: SAS Daram Gevaert
Adresse postale: ZI Montredon, 6 rue Soyouz
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Adresse Internet: http://www.daram.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Source: OJS 2017/S 091-180563 (2017-05-10)

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