Distribution de documents sur le territoire de Nantes Métropole. À titre accessoire, ce marché comporte, pour ses lots n° 1 et n° 4, une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté
Nantes Métropole
Distribution de documents sur le territoire de Nantes Métropole. À titre accessoire, ce marché comporte, pour ses lots n° 1 et n° 4, une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-13 | Avis de marché |
| 2017-03-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de distribution de courrier
Numéro de référence: 16AB02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de distribution de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de distribution de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: laure.talguen@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362962
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Distribution non urgente de documents dans les boites aux lettres
Numéro du lot: 1
Brève description: Distribution de documents sur le territoire de Nantes Métropole.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Distribution urgente de documents dans les boites aux lettres
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Distribution de documents de la main a la main
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Affichage et dépôt de documents chez les commerçants et dans les lieux publics non municipaux
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de Commandes
Adresse postale: Nantes Métropole — la ville de Nantes et le l'Esbanm
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Contact
Adresse Internet: https://www.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse postale: Direction de l'information et de la relation aux citoyens — 2 cours du Champ de Mars — Mme. Nelly Potrel — tél. 02 40 41 67 08 — renseignements liés à la clause insertion service insertion/direction de l'emploi et de l'innovation sociale — Servane Mary — tél. 02 40 99 32 91 — fax: 02 40 99 98 29 — courriel: servane.mary@nantesmetropole.fr
Courrier électronique: nelly.potrel@nantesmetropole.fr 📧
Adresse postale: Direction de la commande publique service des marchés publics — 11 avenue Carnot Immeuble Valmy — 3ème étage — ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 — secrétariat du service des marchés — tél. 02 40 99 23 78 — fax: 02 40 99 98 40
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2016/S 201-362962 (2016-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de distribution de courrier
Numéro de référence: 16AB02
Brève description:
Distribution de documents sur le territoire de Nantes Métropole. À titre accessoire, ce marché comporte, pour ses lots n° 1 et n° 4, une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de distribution de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de distribution de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: laure.talguen@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362962
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Le montant global des commandes ne saurait dépasser 456 000 EUR HT sur la durée totale du marché (période initiale et périodes de reconductions incluses) dont 280 000 EUR pour Nantes Métropole, 160 000 EUR pour la ville de Nantes, 8 000 EUR pour le CCAS et 8 000 EUR pour l'Esbanm.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Distribution non urgente de documents dans les boites aux lettres
Numéro du lot: 1
Brève description: Distribution de documents sur le territoire de Nantes Métropole.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2017 ou à la date de notification s'avérait être postérieure à cette date.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Le montant global des commandes ne saurait dépasser 456 000 EUR HT sur la durée totale du marché (période initiale et périodes de reconductions incluses) dont 280 000 EUR pour Nantes Métropole, 160 000 EUR pour la ville de Nantes, 8 000 EUR pour le CCAS et 8 000 EUR pour l'Esbanm.
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Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:
Le montant global des commandes ne saurait dépasser 408 000 EUR HT sur la durée totale du marché (période initiale et périodes de reconductions incluses) dont 320 000 EUR pour Nantes Métropole, 80 000 EUR pour la Ville de Nantes, 4 000 EUR pour le CCAS et 4 000 EUR pour l'Esbanm.
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Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
Le montant global des commandes ne saurait dépasser 228 000 EUR HT sur la durée totale du marché (période initiale et périodes de reconductions incluses) dont 100 000 EUR pour Nantes Métropole, 120 000 EUR pour la Ville de Nantes, 4 000 EUR pour le CCAS et 4 000 EUR pour l'Esbanm.
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Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
Le montant global des commandes ne saurait dépasser 428 000 EUR HT sur la durée totale du marché (période initiale et périodes de reconductions incluses) dont 140 000 EUR pour Nantes Métropole, 280 000 EUR pour la ville de Nantes, 4 000 EUR pour le CCAS et 4 000 EUR pour l'Esbanm.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles.
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016:
— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de Commandes
Adresse postale: Nantes Métropole — la ville de Nantes et le l'Esbanm
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Contact
Adresse Internet: https://www.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse postale: Direction de l'information et de la relation aux citoyens — 2 cours du Champ de Mars — Mme. Nelly Potrel — tél. 02 40 41 67 08 — renseignements liés à la clause insertion service insertion/direction de l'emploi et de l'innovation sociale — Servane Mary — tél. 02 40 99 32 91 — fax: 02 40 99 98 29 — courriel: servane.mary@nantesmetropole.fr
Courrier électronique: nelly.potrel@nantesmetropole.fr 📧
Adresse postale: Direction de la commande publique service des marchés publics — 11 avenue Carnot Immeuble Valmy — 3ème étage — ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 — secrétariat du service des marchés — tél. 02 40 99 23 78 — fax: 02 40 99 98 40
Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2016/S 201-362962 (2016-10-13)
Avis d'attribution de marché (2017-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 141 516 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-08 📅
Date de publication: 2017-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 049-090153
Se réfère à l'avis: 2016/S 201-362962
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière dinsertion professionnelle des publics en difficulté
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-20 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes
Adresse postale: Nantes Métropole, la Ville de Nantes et le l'esbanm
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111. E-Mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. 02 40 99 46 00. Fax 02 40 99 46 58
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2017/S 049-090153 (2017-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 141 516 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-08 📅
Date de publication: 2017-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 049-090153
Se réfère à l'avis: 2016/S 201-362962
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Section V: Attribution du marché
la date indiquée est celle de la notification du marché
le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le Dqe.
(Lot 3: montant horaire)
modalités de consultation du marché auprès de:
Nantes Metropole
Direction de la Commande Publique — service des marchés
immeuble Valmy — 11 Avenue Carnot
44923 Nantes Cedex 9
tél: 02 40 99 23 77 / 78 — fax: 02 40 99 62 40
ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30
Date de signature du marché: 16/02/2017.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière dinsertion professionnelle des publics en difficulté
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-20 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes
Adresse postale: Nantes Métropole, la Ville de Nantes et le l'esbanm
Référence
Informations complémentaires
Section V: Attribution du marché
la date indiquée est celle de la notification du marché
le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le Dqe.
(Lot 3: montant horaire)
modalités de consultation du marché auprès de:
Nantes Metropole
Direction de la Commande Publique — service des marchés
immeuble Valmy — 11 Avenue Carnot
44923 Nantes Cedex 9
tél: 02 40 99 23 77 / 78 — fax: 02 40 99 62 40
ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30
Date de signature du marché: 16/02/2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111. E-Mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. 02 40 99 46 00. Fax 02 40 99 46 58
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2017/S 049-090153 (2017-03-08)
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