Dispositifs médicaux stériles et dispositifs médicaux stériles implantables Mn16sdmsi09

CHU de Grenoble

Dispositifs médicaux stériles et dispositifs médicaux implantables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-08 Avis de marché
2016-07-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
Quantités: voir catalogue des besoins.Il s'agit d'un marché à bons de commande en mono titularisation sans minimum ni maximum.Les quantités figurant dans le catalogue des besoins sont annuelles et seulement prévisionnelles. Ces quantités peuvent varier en fonction de l'activité médicale de l'établissement.Il s'agit d'un accord cadre au sens du droit communautaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle management, cellule des marchés, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date limite de soumission: 2016-03-10 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-048086
Se réfère à l'avis: 2015/S 078-137456
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
A. La présente procédure fait suite à la déclaration d'infructuosité de 34 lots de l'appel d'offres noao16sdmsi01 publié en avril 2015. Il s'agit d'une procédure négociée avec publicité préalable et mise en concurrence conformément aux articles 35-i-1°, 65 et 66 du code des marchés publics. B. Dans un premier temps, les candidats sont seulement invités à remettre un dossier de candidature. La date limite pour ce faire est le 10.3.2016 à 11:00. Les candidats retenus seront invités ultérieurement à remettre une offre. Une nouvelle date limite sera fixée pour la réception des offres. C. Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1.1.2016, ou à défaut de la date de notification jusqu'au 31.12.2016. Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dispositifs médicaux stériles et dispositifs médicaux implantables.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lots 1 à 34 (voir catalogue des besoins)
Brève description: Lots 1 à 34 (voir catalogue des besoins).
Quantité ou étendue: Voir catalogue des besoins.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Quantités: voir catalogue des besoins.
Il s'agit d'un marché à bons de commande en mono titularisation sans minimum ni maximum.
Les quantités figurant dans le catalogue des besoins sont annuelles et seulement prévisionnelles. Ces quantités peuvent varier en fonction de l'activité médicale de l'établissement.
Il s'agit d'un accord cadre au sens du droit communautaire.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: MN16SDMSI09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble Alpes, 38043 Grenoble Cedex 09.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en Euros.
Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
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Il est conseillé aux candidats d'utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou équivalent) signée de la personne habilitée à engager le candidat (et par chaque cotraitant en cas de groupement),
documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, RCS, délégation...);
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
Liste des principales références hospitalières actuelles (établissements de santé clients), indiquant la gamme de produits concernée.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
Le CHU Grenoble Alpes finance cette mission dans le cadre de son budget propre, aucune subvention a été allouée.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Valeur économique (30)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
263 800 302 00014
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_9fGnPK4fEB 🌏
Adresse postale: Pôle pharmacie — UF DMS — pavillon Moidieu
Point de contact: Cellule DMS
Mme Sensoli Marie-Louise
Téléphone: +33 476765188 📞
Courrier électronique: cellulemarchesdms@chu-grenoble.fr 📧
Fax: +33 476766601 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_9fGnPK4fEB 🌏
Adresse postale: Pôle management — cellule des marchés — CS 10217
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_9fGnPK4fEB 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MN16SDMSI09
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 078-137456
Informations complémentaires
A. La présente procédure fait suite à la déclaration d'infructuosité de 34 lots de l'appel d'offres noao16sdmsi01 publié en avril 2015. Il s'agit d'une procédure négociée avec publicité préalable et mise en concurrence conformément aux articles 35-i-1°, 65 et 66 du code des marchés publics.
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B. Dans un premier temps, les candidats sont seulement invités à remettre un dossier de candidature. La date limite pour ce faire est le 10.3.2016 à 11:00. Les candidats retenus seront invités ultérieurement à remettre une offre. Une nouvelle date limite sera fixée pour la réception des offres.
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C. Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1.1.2016, ou à défaut de la date de notification jusqu'au 31.12.2016.
Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, devant le tribunal administratif de Grenoble.
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le tribunal administratif de Grenoble
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique devant le tribunal administratif de Grenoble
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme devant le tribunal administratif de Grenoble.
Source: OJS 2016/S 030-048086 (2016-02-08)
Avis d'attribution de marché (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237446
Se réfère à l'avis: 2016/S 030-048086
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution (article 77 du code des marchés publics), c'est pourquoi le montant des marchés n'est pas renseigné. Les critères d'attribution précisés pour le lot 1 sont applicables à tous les lots de cette procédure.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lots 1 à 34 (voir détail dans attribution)
Brève description: Lots 1 à 34 (voir détail dans attribution).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble-Alpes, 38043 Grenoble Cedex 09.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-16 📅
2016-06-13 📅
2016-06-17 📅
2016-06-20 📅

Référence
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution (article 77 du code des marchés publics), c'est pourquoi le montant des marchés n'est pas renseigné.
Les critères d'attribution précisés pour le lot 1 sont applicables à tous les lots de cette procédure.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, devant le Tribunal administratif de Grenoble.
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique devant le Tribunal administratif de Grenoble
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme devant le Tribunal administratif de Grenoble.
Source: OJS 2016/S 132-237446 (2016-07-07)
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