Dispositifs médicaux standards et médicaments/solutés de perfusion et hémostatiques

CHU Toulouse

Dispositifs médicaux standards et médicaments/solutés de perfusion et hémostatiques.
Les lots sont conclus avec un minimum exprimé en valeur, égal au montant de 80 % des quantités et sans maximum, excepté pour les lots suivants qui sont eux sans montant minimum et maximum: lot n° 16: lot n° 19: lot n° 20: lot n° 21: lot n° 22: lot n° 23: lot n° 24: lot n° 51: lot n° 66: lot n° 70: lot n° 222: lot n° 249: lot n° 259: lot n° 266: lot n° 341: lot n° 342: lot n° 343: lot n° 344: lot n° 345:

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-04.

Qui ?

• CHU Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-04	Avis de marché

Avis de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Numéro de référence: DMSUU 2017-2019
Brève description:

Dispositifs médicaux standards et médicaments/solutés de perfusion et hémostatiques. Les lots sont conclus avec un minimum exprimé en valeur, égal au montant de 80 % des quantités et sans maximum, excepté pour les lots suivants qui sont eux sans montant minimum et maximum: lot n° 16: lot n° 19: lot n° 20: lot n° 21: lot n° 22: lot n° 23: lot n° 24: lot n° 51: lot n° 66: lot n° 70: lot n° 222: lot n° 249: lot n° 259: lot n° 266: lot n° 341: lot n° 342: lot n° 343: lot n° 344: lot n° 345:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778662 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_0sTS6Mcqdr 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Aeo3aOgXiH 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2019-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-350919
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Les lots sont mono-attributaires sauf les lots suivants: Lots en multi-attribution avec 2 fournisseurs: lot n ° 12/lot n° 17/lot n° 53. Lots en multi-attribution avec 4 fournisseurs: lot n° 99.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dispositifs médicaux standards et médicaments/solutés de perfusion et hémostatiques.

Les lots sont conclus avec un minimum exprimé en valeur, égal au montant de 80 % des quantités et sans maximum, excepté pour les lots suivants qui sont eux sans montant minimum et maximum: lot n° 16: lot n° 19: lot n° 20: lot n° 21: lot n° 22: lot n° 23: lot n° 24: lot n° 51: lot n° 66: lot n° 70: lot n° 222: lot n° 249: lot n° 259: lot n° 266: lot n° 341: lot n° 342: lot n° 343: lot n° 344: lot n° 345:

Intitulé du lot: 360 lots détaillés dans le catalogue des besoins (annexe 1 du CCTP)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Détail dans le dossier de consultation: 360 lots détaillés dans le catalogue des besoins (annexe 1 du CCTP).

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois calendaires à compter du 1.4.2017. Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de 24 mois dans la limite de 1 renouvellement, sauf décision expresse de non reconduction du pouvoir adjudicateur. La durée totale de l'accord-cadre n'excèdera pas 4 ans.

Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marché de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.

Informations complémentaires:

Les lots sont mono-attributaires sauf les lots suivants:

Lots en multi-attribution avec 2 fournisseurs: lot n ° 12/lot n° 17/lot n° 53.

Lots en multi-attribution avec 4 fournisseurs: lot n° 99.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (le cas échéant).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_0sTS6Mcqdr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Toulouse
Adresse postale: Hôtel Dieu Saint-Jacques — direction des achats — bâtiment Garonne — RDC — bureau 007 — 2 rue Viguerie — TSA 80035 — du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Aeo3aOgXiH 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4.10.2020.

Spécimens — échantillons (se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation pour plus de détails).

Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre des spécimens. Ces éléments devront impérativement être remis avant la date limite de réception des offres.

Il seront envoyés à la pharmacie à l'une des 2 adresses suivantes:

Adresse de livraison/transporteur — messagerie (heure d'ouverture 8:30 — 16:00).

Logipharma — pharmacie — Mme. Lafont — spécimens «dispositifs médicaux standards — DMSUU 2017-2019» — 293 chemin de Tucaut — 31270 Cugnaux.

Adresse postale — Logipharma — pharmacie — Mme. Lafont — spécimens «dispositifs médicaux standards — DMSUU 2017-2019» — TSA 90036 — 31059 Toulouse Cedex 9.

Accès au DCE.

Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: www.achats-hopitaux.com

La remise des offres par voie électronique est autorisée à cette même adresse.

Renseignements — Ophélie Rivière — acheteur dispositifs médicaux.

Direction des achats — Hôtel-Dieu Saint-Jacques — 2 rue Viguerie — TSA 80035 — 31059 Toulouse Cedex 9 — tél. 05 61 77 72 11 — fax: 05 61 77 85 16 — e-mail: riviere.o@chu-toulouse.fr

Jeanine Lafont — pharmacien responsable achat dispositifs médicaux — tél. 05 61 77 82 85 — e-mail: lafont.j@chu-toulouse.fr

Ou en posant une question à l'aide du module «Échange avec l'organisme» à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do au niveau de cette consultation.

Attention, l'utilisation du module «Questions/Réponses» est interdite; les questions déposées par le biais du module ne seront pas prises en compte.

Il est également possible d'interroger l'administration sur les conditions générales de la consultation à:

Conseil et contrôle juridique des marchés — tél. 05.61.77.84.77 — fax: 05.61.77.85.16.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat,

— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2016/S 195-350919 (2016-10-04)

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