Dispositifs médicaux implantables de rythmologie

CHU de Bordeaux

Dispositifs médicaux implantables de rythmologie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-15 Avis de marché
2017-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Défibrillateur
Numéro de référence: 16UDMFNA286
Brève description: Dispositifs médicaux implantables de rythmologie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Défibrillateur 📦
Code CPV supplémentaire: Défibrillateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 557656679 📞
Fax: +33 557656630 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314580&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-15 📅
Date limite de soumission: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Date de fin: 2018-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447159
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Durée: Les AC sont conclus à compter de la date de notification jusqu'au 30.4.2018. La période d'exécution des accord-cadres commence à la date de notification.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: 16 lots mis en concurrence
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consultation comporte 16 lots.
Le descriptif des lots ainsi que les quantités, sont précisés dans la rubrique informations complémentaires
cette consultation aboutira à la conclusion d'un accord-cadre sans minimum ni maximum multi-attributaire pour les lots 1, 2, 3, 5, 6, 8, 9, 11, 12 et 15; et à un accord-cadre sans minimum et sans maximum conclu avec un seul opérateur économique pour les lots 4, 7, 10, 13, 14 et 16.
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Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Description des renouvellements:
Les accords-cadres sont reconductibles tacitement 2 fois pour une période de 12 mois; La durée maximale des accords-cadres est de 36 mois.
Informations complémentaires:
Durée: Les AC sont conclus à compter de la date de notification jusqu'au 30.4.2018. La période d'exécution des accord-cadres commence à la date de notification.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Groupement national de commandes (CH et CHU adhérents au GCS Uniha ).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants, uniquement pour les groupements (modèle de lettre de candidature ou forme libre), dûment complétée et datée par chacun des cotraitants en cas de groupement ou forme libre précisant :La dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, fax, courriel),l'objet de la candidature et le ou les lots concernés.
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La forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire.
Une déclaration sur l'honneur indiquant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015, relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Preuve de l'inscription sur un registre professionnel.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Informations complémentaires: La date du 20.1.2017 à 12:05 est précisée à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Toulouse
Adresse postale: CHRU de Toulouse Logipharma service pharmacie TSA 90036 31059 Toulouse Cedex 9
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Code postal: 31059
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achats Uniha
Adresse postale: 9 rue des Tuiliers
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Contact
Point de contact: Drm
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: lafont.j@chu-toulouse.fr 📧
: centraleachat@uniha.org 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=314580&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse postale: Hôpital Haut- Lévêque Plateforme de distribution hospitalière 1er étage unité achat dispositifs médicaux — avenue Magellan
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Point de contact: Département des ressources matérielles -Responsable UADM
Adresse Internet: http://chu-bordeaux.fr 🌏
Point de contact: Département des ressources matérielles — Responsable UADM

Référence
Informations complémentaires
Allotissement:
Lot: 1 stimulateur simple chambre Qté estimative 1ère période 400 Qté estimative 2ème période 400 Qté estimative 3ème période 400
lot: 2 stimulateur double chambre a frequence asservie Qté estimative 1ère période 810 Qté estimative 2ème période 810 Qté estimative 3ème période 810
lot: 3 stimulateur double chambre a frequence asservie avec recherche D'Onde p bloquee Qté estimative 1ère période 810 Qté estimative 2ème période 810 Qté estimative 3ème période 810
lot: 4 stimulateur vdd Qté estimative 1ère période 32 Qté estimative 2ème période 32 Qté estimative 3ème période 32
lot: 5 stimulateur triple chambre Qté estimative 1ère période 420 Qté estimative 2ème période 420 Qté estimative 3ème période 420
lot: 6 defibrillateur simple chambre Qté estimative 1ère période 410 Qté estimative 2ème période 410 Qté estimative 3ème période 410
lot: 7 defibrillateur vdd Qté estimative 1ère période 16 Qté estimative 2ème période 16 Qté estimative 3ème période 16
lot: 8defibrillateur double chambre Qté estimative 1ère période 250 Qté estimative 2ème période 250 Qté estimative 3ème période 250
lot: 9 defibrillateur triple chambre Qté estimative 1ère période 450 Qté estimative 2ème période 450 Qté estimative 3ème période 450
lot: 10 defibrillateur avec sonde sous-cutanee Qté estimative 1ère période 180 Qté estimative 2ème période 180 Qté estimative 3ème période 180
lot: 11 sonde stimulation endocavitaire permanente Qté estimative 1ère période 3340 Qté estimative 2ème période 3340 Qté estimative 3ème période 3340
lot: 12 sonde stimulation ventriculaire gauche Qté estimative 1ère période 600 Qté estimative 2ème période 600 Qté estimative 3ème période 600
lot: 13 sonde stimulation epicardique permanente a suturer Qté estimative 1ère période 340 Qté estimative 2ème période 340 Qté estimative 3ème période 340
lot: 14 sonde stimulation epicardique permanente a visser Qté estimative 1ère période 500 Qté estimative 2ème période 500 Qté estimative 3ème période 500
lot: 15 sonde de defibrillation Qté estimative 1ère période 800 Qté estimative 2ème période 800 Qté estimative 3ème période 800
lot: 16 holter ecg implantable Qté estimative 1ère période 290 Qté estimative 2ème période 290 Qté estimative 3ème période 290
lots no2 et 3: Les opérateurs peuvent proposer en variante libre (PSE facultatives) des références de DMI correspondants aux fonctionnalités détaillés au CCTP (exigence minimale: un dispositif avec stimulateur double chambre non asservi) et qui sont classifiés comme relevant d'une tarification hors liste en sus.
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chaque adhérent au groupement s'occupera de la passation, la signature et la notification des marchés subséquents, ainsi que de leur exécution.
adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leur pli https://www. Marches-publics.gouv.fr.les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée. Unité monétaire: l'euro. Le CHU de Bordeaux est un établissement public de santé.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://www.conseiletat.fr/ta/bordeaux/index_ta_co.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours:
Les candidats pourront saisir le juge administratif:
— par un référé pré contractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas les retenir;
— par un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant les modalités d'accomplissement de publicité.
Tout tiers au contrat peut introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois suivant les modalités d'accomplissement de publicité.
Source: OJS 2016/S 245-447159 (2016-12-15)
Avis d'attribution de marché (2017-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 099 158 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-28 📅
Date de publication: 2017-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 085-165454
Se réfère à l'avis: 2016/S 245-447159
Numéro JO-S: 85

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le descriptif des lots ainsi que les quantités, sont précisés dans la rubrique informations complémentaires.
Cette consultation aboutira à la conclusion d'un accord-cadre sans minimum ni maximum multi-attributaire pour les lots 1, 2, 3, 5, 6, 8, 9, 11, 12 et 15; et à un accord-cadre sans minimum et sans maximum conclu avec un seul opérateur économique pour les lots 4, 7, 10, 13, 14 et 16.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Groupement national de commandes (CH et CHU adhérents au GCS UniHA).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Économique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CHRU de Toulouse Logipharma — service pharmacie TSA 90036
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achats UniHA

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— par un référé pré contractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas les retenir,
Source: OJS 2017/S 085-165454 (2017-04-28)
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Fournisseurs:
Biotronik Boston Scientific Livanova Medtronic France St. Jude Medical
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Appareils de suppléance cardiaque Défibrillateur Système de stimulation cardiaque Stimulateur cardiaque Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques