Dispositifs médicaux consommables stériles à usage unique 2017

CHU de Grenoble

Dispositifs médicaux consommables stériles à usage unique 2017. Les prestations de la présente consultation sont réparties en 408 lots. Ces lots sont détaillés dans le catalogue des besoins joint au Dossier de consultation des entreprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-11 Avis de marché
2017-01-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: AO17DMS01
Brève description:
“Dispositifs médicaux consommables stériles à usage unique 2017. Les prestations de la présente consultation sont réparties en 408 lots. Ces lots sont...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle management, cellule des marchés, secteur pharmacie, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_IxL8Xqz9CL 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_IxL8Xqz9CL 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-06-09 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165845
Se réfère à l'avis: 2016/S 068-117976
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

“L'Estimation transmise est indicative et prévisionnelle. Elle vaut pour l'ensemble des lots, et tient compte de la période de reconduction comprise. Les...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Lots 1 à 408 (voir catalogue des besoins)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Dispositifs médicaux consommables stériles à usage unique 2017.”
Valeur estimée hors TVA: 3 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre à bons de commande peut-être reconduit pour une période d'un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2018. La reconduction est...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'Estimation transmise est indicative et prévisionnelle. Elle vaut pour l'ensemble des lots, et tient compte de la période de reconduction comprise.”

“Les quantités annuelles transmises dans le catalogue des besoins par lot est indicative et prévisionnelle.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chu Grenoble Alpes — pôle Pharmacie — uF Gestion des Produits de Santé.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics:”    Afficher plus

“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23...”    Afficher plus
Situation économique et financière:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret no2016-360 du 25 mars 2016...”    Afficher plus

“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”    Afficher plus
Afficher plus (1)
“— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.”
Capacité technique et professionnelle:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entrepise tels que prévus à l'article 44 du décret no2016-360 du...”    Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 263 800 302 00014
Contact
Point de contact: Elise Demey
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_IxL8Xqz9CL 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est...”    Afficher plus

“L'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative.”

“Le CHU Grenoble Alpes finance cette mission dans le cadre de son budget propre, aucune subvention a été allouée.”
Afficher plus (1)
“Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande sans minimum ni maximum, avec un seul opérateur économique. En cas de groupement, sa forme juridique est au...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”

“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.”
Afficher plus (2)
“— Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée..”

“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois...”    Afficher plus
Source: OJS 2016/S 093-165845 (2016-05-11)
Avis d'attribution de marché (2017-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dispositifs médicaux consommables stériles à usage unique 2017. Les prestations de la présente consultation sont réparties en 408 lots.”
Valeur totale du marché: 3 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle management — cellule des marchés secteur pharmacie — CS 10217
Contact
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033258
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-165845
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

“Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution (articles 78 et 80 du décret n”

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lots 1 à 408 (voir détail à la section V: «Attribution du marché»)
Brève description:
“Lots 1 à 408 (voir détail à la section v: «Attribution du marché»).”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CHU Grenoble Alpes — pôle pharmacie — UF gestion des produits de santé.”

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅
2016-12-14 📅
2016-12-21 📅
2016-12-16 📅
2016-12-20 📅
2016-12-28 📅
2016-12-13 📅
2017-01-06 📅
2016-12-23 📅
2016-12-19 📅
2016-12-27 📅
2016-12-22 📅
2017-01-05 📅
2016-12-26 📅
2017-01-04 📅
2016-12-29 📅
2017-01-18 📅
2017-01-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”

“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.”
Afficher plus (1)
“— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.”
Source: OJS 2017/S 020-033258 (2017-01-24)