Dispositifs médicaux consommables stériles à usage unique 2017

Centre hospitalier universitaire Grenoble

Dispositifs médicaux consommables stériles à usage unique 2017. Les prestations de la présente consultation sont réparties en 14 lots. Ces lots sont détaillés dans le catalogue des besoins joint au Dossier de consultation des entreprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-25 Avis de marché
2017-03-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: MNP17DMS01
Brève description:
Dispositifs médicaux consommables stériles à usage unique 2017. Les prestations de la présente consultation sont réparties en 14 lots. Ces lots sont détaillés dans le catalogue des besoins joint au Dossier de consultation des entreprises.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313179&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313179&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-25 📅
Date limite de soumission: 2016-12-30 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-420578
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-165845
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
A. La présente procédure fait suite à la déclaration d'infructuosité de 14 lots de l'appel d'offres noao17dms01 publié en mai 2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, avec un seul opérateur économique. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. B. Dans un premier temps, les opérateurs économiques sont seulement invités à remettre un dossier de candidature. La date limite pour ce faire est le 30.12.2016 à 11h00. Les candidats retenus seront invités ultérieurement à remettre une offre. Une nouvelle date limite sera fixée pour la réception des offres. C. L'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative. D. Le CHU Grenoble Alpes finance cette mission dans le cadre de son budget propre, aucune subvention a été allouée.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: U appareil a diurese horaire poche 2 l + urimeter 200-350
Numéro du lot: 86
Brève description: U appareil a diurese horaire poche 2 l + urimeter 200-350.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre à bons de commande peut-être reconduit pour une période d'un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018. La reconduction est considérée comme acceptée tacitement si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord cadre à bons de commande.
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Intitulé du lot: U necessaire pour drainage vesical sus pubien
Numéro du lot: 95
Brève description: U necessaire pour drainage vesical sus pubien.
Intitulé du lot: U sonde de philips
Numéro du lot: 105
Brève description: U sonde de philips.
Intitulé du lot: U sonde pour ureterostomie cutanee en silicone
Numéro du lot: 111
Brève description: U sonde pour ureterostomie cutanee en silicone.
Intitulé du lot: Consommables pour chip
Numéro du lot: 149
Brève description: Consommables pour chip.
Intitulé du lot: Nutrition enterale: poche + tubulure
Numéro du lot: 156
Brève description: Nutrition enterale: poche + tubulure.
Intitulé du lot: Canule microaspiration metallique
Numéro du lot: 241
Brève description: Canule microaspiration metallique.
Intitulé du lot: Drain de delbet
Numéro du lot: 245
Brève description: Drain de delbet.
Intitulé du lot: Drain van kemmel
Numéro du lot: 255
Brève description: Drain van kemmel.
Intitulé du lot: Tubulure D'Irrigation/ lavage/ aspiration
Numéro du lot: 311
Brève description: Tubulure D'Irrigation/ lavage/ aspiration.
Intitulé du lot: Adhesif tissulaire sterile/applicateur canule
Numéro du lot: 317
Brève description: Adhesif tissulaire sterile/applicateur canule.
Intitulé du lot: Ae instrument/ fixation treillis endochirurgie
Numéro du lot: 321
Brève description: Ae instrument/ fixation treillis endochirurgie.
Intitulé du lot: Poche pour refrigeration
Numéro du lot: 384
Brève description: Poche pour refrigeration.
Intitulé du lot: Raccord biconique lisse droit
Numéro du lot: 387
Brève description: Raccord biconique lisse droit.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu Grenoble Alpes — pôle Pharmacie — uF Gestion des Produits de Santé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique;
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entrepise tels que prévus à l'article 44 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: Liste des principales références hospitalières actuelles (établissements de santé clients), indiquant la gamme de produits concernée.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Date d'envoi des invitations: 2017-01-05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 263 800 302 00014
Contact
Point de contact: Elise Demey, pôle management cellule des marchés secteur pharmacie
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313179&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au 2ème trimestre 2018.
A. La présente procédure fait suite à la déclaration d'infructuosité de 14 lots de l'appel d'offres noao17dms01 publié en mai 2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, avec un seul opérateur économique. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.
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B. Dans un premier temps, les opérateurs économiques sont seulement invités à remettre un dossier de candidature. La date
limite pour ce faire est le 30.12.2016 à 11h00. Les candidats retenus seront invités ultérieurement à remettre une offre. Une nouvelle date limite sera fixée pour la réception des offres.
C. L'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative.
D. Le CHU Grenoble Alpes finance cette mission dans le cadre de son budget propre, aucune subvention a été allouée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.
— Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2016/S 231-420578 (2016-11-25)
Avis d'attribution de marché (2017-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dispositifs médicaux consommables stériles à usage unique 2017. Les prestations de la présente consultation sont réparties en 14 lots.
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-30 📅
Date de publication: 2017-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 065-122173
Se réfère à l'avis: 2016/S 231-420578
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans minimum, ni maximum en mono-attribution (articles 78 et 80 du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: U nécessaire pour drainage vésical sus pubien
Brève description: U nécessaire pour drainage vésical sus pubien.
Intitulé du lot: U sonde de Philips
Brève description: U sonde de Philips.
Intitulé du lot: U sonde pour urétérostomie cutanée en silicone
Brève description: U sonde pour urétérostomie cutanée en silicone.
Intitulé du lot: Nutrition entérale: poche + tubulure
Brève description: Nutrition entérale: poche + tubulure.
Intitulé du lot: Canule microaspiration métallique
Brève description: Canule microaspiration métallique.
Intitulé du lot: Drain de Delbet
Tubulure d'Irrigation/lavage/aspiration
Brève description: Tubulure d'irrigation/lavage/aspiration.
Intitulé du lot: Adhésif tissulaire stérile/applicateur canule
Brève description: Adhésif tissulaire stérile/applicateur canule.
Intitulé du lot: Ae instrument/fixation treillis endochirurgie
Poche pour réfrigération
Brève description: Poche pour réfrigération.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble Alpes — pôle pharmacie — UF gestion des produits de santé.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-17 📅
2017-03-16 📅
2017-03-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle management, cellule des marchés, secteur pharmacie

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée,
Source: OJS 2017/S 065-122173 (2017-03-30)
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Fournisseurs:
CAIR LGL Laboratoires Coloplast Maco Pharma Medtronic France Rand
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Consommables médicaux