Dispositfs médicaux stériles et non stériles

Centre hospitalier Métropole Savoie

La consultation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles -
17.04/18.18/18.19/18.21/18.24/18.26/18.29/18.33/18.34/18.55/18.56. Le code nomenclature utilisé est celui définit par l'arrêté du 13.12.2001.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier Métropole Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-14	Avis de marché
2017-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Numéro de référence: DMDIVERS2017
Brève description:

La consultation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles - 17.04/18.18/18.19/18.21/18.24/18.26/18.29/18.33/18.34/18.55/18.56. Le code nomenclature utilisé est celui définit par l'arrêté du 13.12.2001.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Métropole Savoie
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr 📧
Téléphone: +33 479965196 📞
Fax: +33 479965658 📠
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-14 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-207739
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Le marché est un marché à bon de commande au sens de l'article 78 -I- 3ème alinéa du décret sans minimum ni maximum. Compte-Tenu des caractéristiques de la procédure et de l'objet du marché, le mode de dévolution retenu est le marché alloti tels que les lots sont décrits dans le catalogue des besoins (239 lots). Des quantités prévisionnelles annuelles sont indiquées dans le catalogue des besoins. Il s'agit de quantités estimatives qui n'ont aucune valeur contractuelle. Les marchés prendront effet à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017, puis renouvelables 1 fois pour une nouvelle période de 12 mois soit jusqu'au 31.12.2018. Informations techniques: Mme J. Simonetti ou M. G. Rabatel Pharmaciens Centre hospitalier Métropole Savoie — site de Chambéry Tel: +33 479965196 / Fax: +33 479965658 informations administratives: Mme A.S. Cabrol Centre hospitalier Métropole Savoie — site de Chambéry Tel: +33 479965196 / Fax: +33 479965658 marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr le DCE est disponible uniquement sur la plateforme: https://www.achat-hopital.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles -

17.04/18.18/18.19/18.21/18.24/18.26/18.29/18.33/18.34/18.55/18.56. Le code nomenclature utilisé est celui définit par l'arrêté du 13.12.2001.

Intitulé du lot: Lot 1 à 239 dispositifs médicaux stériles et non stériles
Numéro du lot: 1 à 239
Brève description: Lot 1 à 239 dispositifs médicaux stériles et non stériles.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les marchés prendront effet au 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017, puis seront renouvelables 1 fois pour une nouvelle période de 12 mois soit jusqu'au 31.12.2018.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Service pharmacie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché est un marché à bon de commande au sens

de l'article 78 -I- 3ème alinéa du décret sans minimum ni maximum. Compte-Tenu des caractéristiques de la procédure et de l'objet du marché, le mode de dévolution retenu est le marché alloti tels que les lots sont décrits dans le catalogue des besoins (239 lots). Des quantités prévisionnelles annuelles sont indiquées dans le catalogue des besoins. Il s'agit de quantités estimatives qui n'ont aucune valeur contractuelle. Les marchés prendront effet à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017, puis renouvelables 1 fois pour une nouvelle période de 12 mois soit jusqu'au 31.12.2018.

Informations techniques:

Mme J. Simonetti ou M. G. Rabatel

Pharmaciens

Centre hospitalier Métropole Savoie — site de Chambéry

Tel: +33 479965196 / Fax: +33 479965658

informations administratives:

Mme A.S. Cabrol

marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr

le DCE est disponible uniquement sur la plateforme: https://www.achat-hopital.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 0476518944 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L 551-1 et R 551-12 du Code de justice administrative), un référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L 551 -13 à 23 du Code de justice administrative) dans un délai de 6 mois après la signature du contrat, ou un recours de plein contentieux (recours &Amp;Quot;Tarn et Garonne&Amp;Quot; CE 4 avril 2014) dans les 2 mois suivants les mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2016/S 117-207739 (2016-06-14)

Avis d'attribution de marché (2017-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dispositifs médicaux divers stériles et non stériles.
Valeur totale du marché: 3 270 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Lucien Biset, BP 31125
Contact
Téléphone: +33 0479965196 📞
Fax: +33 0479965658 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 054-099453
Se réfère à l'avis: 2016/S 117-207739
Numéro JO-S: 54

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles l 551-1 et r 551-12 du code de justice administrative), un référé contractuel après la conclusion du contrat (articles l 551 -13 à 23 du code de justice administrative) dans un délai de 6 mois après la signature du contrat, ou un recours de plein contentieux (recours "Tarn-et-Garonne" CE 4.4.2014) dans les deux mois suivants les mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 054-099453 (2017-03-14)

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