Dg16.16

École national supérieure d'arts et métiers

Acquisition D'Une solution de gestion des deplacements et des notes de frais des personnels de L'Ensam.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KDS

Qui ?

• École national supérieure d'arts et métiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'agences de voyages et services similaires › Services de gestion de voyages

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-28	Avis de marché
2016-07-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de voyages
Brève description:

Acquisition D'Une solution de gestion des deplacements et des notes de frais des personnels de L'Ensam.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de voyages 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion de voyages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École national supérieure d'arts et métiers
Adresse postale: 151 boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ensam.eu/ 🌏
Courrier électronique: coralie.gozet@ensam.eu 📧
Téléphone: +33 144246276 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=291068&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=291068&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-28 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 086-151807
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; — les documents relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat individuel ou pour chaque membre du groupement le cas échéant. Si le signataire des pièces est habilité de droit à engager la société, il peut fournir un extrait K bis, les statuts de la société, la délibération du conseil d'administration ou tout autre document. Si le signataire agit en vertu d'une délégation de pouvoir, il devra fournir une attestation de délégation signée par la personne habilitée de plein droit à engager la société et tout document attestant que la personne qui délègue est elle-même habilitée à engager la société et pour chaque membre du groupement le cas échéant. — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'Ensam souhaite se doter d'un outil de réservations online de voyages (Sbt), directement effectuées par les agents, les assistants ou un gestionnaire de voyage, dans son propre environnement informatique. Cet outil devra intégrer la politique voyages de l'entreprise, ses tarifs négociés, les préférences et cartes des voyageurs, les circuits d'approbation... Il doit permettre la gestion des ordres de missions et notes de frais, les flux voyages et permettre un reporting détaillé.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché est de 2 ans à compter de la réception du logiciel. Le marché peut être reconduit par période successive de 2 ans pour une durée maximale de reconduction de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.

Description des options: Plan assurance qualité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=291068&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=291068&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016:

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— les documents relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat individuel ou pour chaque membre du groupement le cas échéant.

Si le signataire des pièces est habilité de droit à engager la société, il peut fournir un extrait K bis, les statuts de la société, la délibération du conseil d'administration ou tout autre document. Si le signataire agit en vertu d'une délégation de pouvoir, il devra fournir une attestation de délégation signée par la personne habilitée de plein droit à engager la société et tout document attestant que la personne qui délègue est elle-même habilitée à engager la société et pour chaque membre du groupement le cas échéant.

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: ta Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

* Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 et suivants et R551-1 du code de justice

Administrative (Cja), délai ouvert jusqu'à la signature du marché;

* Référé contractuel prévu aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA, sous 31 jours après la parution de l'avis d'attribution;

* Recours en contestation de validité du marché ouvert aux tiers.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 086-151807 (2016-04-28)

Avis d'attribution de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'une solution de gestion des déplacements et des notes de frais des personnels de l'ENSAM.

Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure d'arts et métiers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 134-241394
Se réfère à l'avis: 2016/S 086-151807
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Coût projet: 36 000 EUR. coût licence annuelle: 29 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'ENSAM souhaite se doter d'un outil de réservations online de voyages (SBT), directement effectuées par les agents, les assistants ou un gestionnaire de voyage, dans son propre environnement informatique. Cet outil devra intégrer la politique voyages de l'entreprise, ses tarifs négociés, les préférences et cartes des voyageurs, les circuits d'approbation... Il doit permettre la gestion des ordres de missions et notes de frais, les flux voyages et permettre un reporting détaillé.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-05 📅

Référence
Informations complémentaires

Coût projet: 36 000 EUR.

coût licence annuelle: 29 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA Paris
Source: OJS 2016/S 134-241394 (2016-07-11)

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