Détection pyrotechnique sans ESP et dépollution pyrotechnique éventuelle sous ESP pour les départements «Sud» de la zone de défense sud-est (04, 06, 13, 2a, 2b, 83 et 84

DRSID Lyon

Détection pyrotechnique sans ESP et dépollution pyrotechnique éventuelle sous ESP pour les départements «Sud» de la zone de défense sud-est (04, 06, 13, 2a, 2b, 83 et 84) Les prestations comprennent la préparation du terrain et le diagnostic (détection sans sondages) puis éventuellement le déterrage, la neutralisation, la collecte, le transport, le stockage et la destruction des objets ou matières explosives sur l'ensemble des emprises soutenues par l'établissement du service d'infrastructure de la Défense de Lyon (ESID de Lyon) dans le sud de son périmètre d'action.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-17 Avis de marché
2017-01-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance
Numéro de référence: ESID-16-127
Brève description:
Détection pyrotechnique sans ESP et dépollution pyrotechnique éventuelle sous ESP pour les départements «Sud» de la zone de défense sud-est (04, 06, 13, 2a, 2b, 83 et 84) Les prestations comprennent la préparation du terrain et le diagnostic (détection sans sondages) puis éventuellement le déterrage, la neutralisation, la collecte, le transport, le stockage et la destruction des objets ou matières explosives sur l'ensemble des emprises soutenues par l'établissement du service d'infrastructure de la Défense de Lyon (ESID de Lyon) dans le sud de son périmètre d'action.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DRSID Lyon
Adresse postale: BP 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: martine.gspann@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437272350 📞
Fax: +33 437273515 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date limite de soumission: 2016-07-21 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211249
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. En cas de groupement le mandataire sera obligatoirement solidaire de ses co-traitants. Les offres peuvent être remises par voie éléctroniques exclusivement à www.marches-publics.gouv.fr. En cas de remise par porteur: exclusivement à ESID de Lyon, SAI 22 avenue Leclerc 69007 de 8h30 à 11h00 et de 13h00 à 16h00 du lundi au jeudi et de 8h30 à 11h00 le vendredi. Le porteur devra obligatoirement s'adresser au poste de sécurité. En cas de remise par voie postale, exclusivement à ESID de Lyon, SAI — BP 97423 — 69347 Lyon Cedex 07.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Détection pyrotechnique sans ESP et dépollution pyrotechnique éventuelle sous ESP pour les départements «Sud» de la zone de défense sud-est (04, 06, 13, 2a, 2b, 83 et 84)
les prestations comprennent la préparation du terrain et le diagnostic (détection sans sondages) puis éventuellement le déterrage, la neutralisation, la collecte, le transport, le stockage et la destruction des objets ou matières explosives sur l'ensemble des emprises soutenues par l'établissement du service d'infrastructure de la Défense de Lyon (ESID de Lyon) dans le sud de son périmètre d'action.
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Durée de l'accord: 36 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de trois ans. L'Accord cadre comprend un montant minimumù fixé à 50 000 EUR HT (60 000 EUR (TTC)) et un montant maximum fixé à 5 700 000 EUR HT (6 840 000 EUR (TTC)). L'Accord cadre est conclu à prix unitaires. Les prix sont révisables. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le mode de règlement est le virement Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le titulaire peut revevoir une avance de 5 % d montant du marché. Les bons de commande pourront être émis durant toute la durée de validité de l'accord cadre. La durée d'exécution du bon de commande (y compirs la période de préparation éventuelle) sera fixée dans le bon de commande et ne pourra exécder 12 mois.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. En cas de groupement le mandataire sera
obligatoirement solidaire de ses co-traitants.
Les offres peuvent être remises par voie éléctroniques exclusivement à www.marches-publics.gouv.fr.
En cas de remise par porteur: exclusivement à ESID de Lyon, SAI 22 avenue Leclerc 69007 de 8h30 à 11h00 et
de 13h00 à 16h00 du lundi au jeudi et de 8h30 à 11h00 le vendredi. Le porteur devra obligatoirement s'adresser
au poste de sécurité.
En cas de remise par voie postale, exclusivement à ESID de Lyon, SAI — BP 97423 — 69347 Lyon Cedex 07.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2016/S 119-211249 (2016-06-17)
Avis d'attribution de marché (2017-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17DR002
Brève description:
Détection pyrotechnique sans ESP et dépollution pyrotechnique éventuelle sous ESP pour les départements «Sud» de la zone de défense sud-est (04, 06, 13, 2A, 2B, 83 et 84). Les prestations comprennent la préparation du terrain et le diagnostic (détection sans sondages) puis éventuellement le déterrage, la neutralisation, la collecte, le transport, le stockage et la destruction des objets ou matières explosives sur l'ensemble des emprises soutenues par l'établissement du service d'infrastructure de la Défense de Lyon (ESID de Lyon) dans le Sud de son périmètre d'action.
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Valeur totale du marché: 5 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2017-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 013-019226
Se réfère à l'avis: 2016/S 119-211249
Numéro JO-S: 13

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-10 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2017/S 013-019226 (2017-01-17)