Détection des réseaux souterrains d'éclairage public — mai 2016 Avril 2020
Siceco
Détection des réseaux souterrains d'éclairage public Mai 2016 — avril 2020.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-16.
Qui ?- • Siceco
- • Services de commutation de données › Services de bases de données
- • Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage › Éclairage public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éclairage public
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éclairage public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Siceco
Adresse postale: 9a rue René Char, BP 67454
Code postal: 21074
Commune postale: Dijon
Contact
Téléphone: +33 380508501 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date limite de soumission: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 035-056513
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Détection des réseaux souterrains d'éclairage public Mai 2016 — avril 2020.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot géographique 1 (secteur est de la Côte d'or).
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot géographique 2 (secteur ouest de la Côte d'or).
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016-002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Téléphone: +33 380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2016/S 035-056513 (2016-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éclairage public
Quantité ou étendue:
Lot géographique 1 (secteur est de la côte d'or): maximum 60 000 euro ht/anlot géographique 2 (secteur ouest de la côte d'or): maximum 60 000 euro ht/anpour ces deux lots, il n'y a pas de montant minimum.La carte des lots est annexée au cahier des clauses particulières.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éclairage public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Siceco
Adresse postale: 9a rue René Char, BP 67454
Code postal: 21074
Commune postale: Dijon
Contact
Téléphone: +33 380508501 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date limite de soumission: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 035-056513
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre au niveau du droit communautaire et d'un marché à bons de commande au sens du droit français. Il est mono-attributaire. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (référence 2016-002). Les candidats adresseront leur candidature et offre soit de façon dématérialisée soit sur support papier dans les conditions fixées par le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Détection des réseaux souterrains d'éclairage public Mai 2016 — avril 2020.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot géographique 1 (secteur est de la Côte d'or).
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot géographique 2 (secteur ouest de la Côte d'or).
Quantité ou étendue:
Lot géographique 1 (secteur est de la côte d'or): maximum 60 000 euro ht/an
lot géographique 2 (secteur ouest de la côte d'or): maximum 60 000 euro ht/an
pour ces deux lots, il n'y a pas de montant minimum.
La carte des lots est annexée au cahier des clauses particulières.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016-002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 disponibles sur le site www.economie.gouv.fr/daj ou transmettre l'ensemble des renseignements demandés dans ces documents dans une présentation du choix du candidat. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
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Chiffre d'affaires global et concernant les prestations du marché des 3 derniers exercices disponibles ou pour les entreprises nouvellement créées extrait Kbis. Les dispositions relatives à la fourniture des renseignements précisés au point Iii.2.1 sont également valables pour ce point.
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Liste de références de prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels.
Description de l'équipement technique du candidat.
Justificatifs de la capacité du candidat à produire des données de géo-référencement opposables et à l'habilitation électrique des agents chargés des interventions.
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement d'une avance (article 87 du code des marchés publics), celui-ci est conditionné par la production d'une garantie à première demande ou d'une caution bancaire garantissant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres du Siceco
Paiement: articles 91 à 98 du code des marchés publics — délai global de paiement: 30 jours — virement administratif.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des membres du groupement. Les conditions non cumulatives de présentation de candidatures et d'offres en tant que membre de groupement et de candidat individuel sont précisées dans le règlement de la consultation.
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Le candidat devra fournir les justificatifs de sa capacité à produire des données de géo-référencement opposables et à l'habilitation électrique des agents chargés des interventions.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-002
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre au niveau du droit communautaire et d'un marché à bons de commande au sens du droit français. Il est mono-attributaire. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (référence 2016-002). Les candidats adresseront leur candidature et offre soit de façon dématérialisée soit sur support papier dans les conditions fixées par le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Téléphone: +33 380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2016/S 035-056513 (2016-02-16)
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